# Permis de construire de Subligny (Manche) : 23 autorisations

De 2013 à 2021 : 19 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/12/2021 ; déclaration préalable 05058421J0009 ; Route de l'Ansoudiere ; parcelle F 310 ; 9 m² ; terrain 2 325 m² ; terminé
- 14/05/2021 ; permis de construire 05058420J0010 ; 4 Route du Bourg ; parcelle G 266 ; 1 logement ; terrain 1 385 m² ; commencé
- 28/12/2020 ; permis de construire 05058420J0005 ; 1 E Route de la Motte ; parcelle H 331 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 1 546 m² ; commencé
- 24/04/2020 ; permis de construire 05058420J0003 ; 2a Route du Perron ; parcelles D 258, D 260, D 262 ; 339 m² ; terrain 5 766 m² ; terminé
- 31/01/2020 ; permis de construire 05058420J0001 ; Route de la Motte ; parcelles H 341, H 342 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 292 m² ; commencé
- 26/10/2019 ; permis de construire 05058419J0004 ; Route de la Motte ; parcelle H 293 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 1 026 m² ; terminé
- 20/08/2019 ; permis de construire 05058419J0001 ; 5 Route du Tourniquet ; parcelles G 175, G 124, G 136 ; 2 logements ; commencé
- 01/12/2018 ; permis de construire 05058418J0003 ; 1f Route de la Motte ; parcelle H 332 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 174 m² ; terminé
- 06/11/2018 ; permis de construire 05058418J0002 ; 3b Route de la Motte ; parcelle H 340 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 830 m² ; terminé
- 31/01/2018 ; permis de construire 05058417J0008 ; 1 F Route de la Motte ; parcelle H 332 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 174 m² ; autorisé
- 19/12/2017 ; permis de construire 05058417J0006 ; 9 Bis Route des Jaunets ; parcelle D 88 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 700 m² ; terminé
- 04/07/2017 ; permis de construire 05058417J0002 ; Le Bourg ; parcelle H 330 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 858 m² ; autorisé
- 22/06/2017 ; permis de construire 05058417J0001 ; Rte de la Motte ; parcelle H 333 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 875 m² ; terminé
- 23/11/2016 ; permis de construire 05058416J0004 ; Rte de la Motte ; parcelle H 238 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 203 m² ; commencé
- 22/11/2016 ; permis de construire 05058416J0003 ; 3 A Rte de  L Ansoudiere ; parcelle F 319 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 020 m² ; commencé
- 03/05/2016 ; permis de construire 05058416J0002 ; La Lorie ; parcelle A 62 ; 686 m² ; terrain 91 045 m² ; autorisé ; GAEC LA LORIE
- 15/03/2016 ; permis de construire 05058416J0001 ; 33 Rte du Bourg ; parcelles E 297, E 299, E 301 ; 54 m² ; terrain 4 672 m² ; terminé
- 16/01/2016 ; permis de construire 05058415J0010 ; 3 Rte de la Motte ; parcelle H 266 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 05/01/2016 ; permis de construire 05058415J0009 ; 2 Rte de la Motte ; parcelle H 266 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 05/09/2015 ; permis de construire 05058415J0008 ; Ld L Aumone ; parcelle F 320 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 020 m² ; commencé
- 25/08/2015 ; permis de construire 05058415J0006 ; Rte de L Ansoudiere ; parcelles F 319, F 38 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 1 020 m² ; annulé
- 01/07/2015 ; permis de construire 05058415J0004 ; L Aumone ; parcelle F 38 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 020 m² ; commencé
- 12/01/2013 ; permis de construire 05058412J0005 ; Le Bourg ; parcelle H 152 ; 1 logement, 211 m² ; terrain 2 690 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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