# Permis de construire de Subligny (Yonne) : 31 autorisations

De 2013 à 2026 : 17 de logement, 11 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/07/2026 ; permis de construire 0894042600001 ; Le Caron ; parcelle ZR 46 ; 2 665 m² ; terrain 147 129 m² ; autorisé ; SCEA DEWEIRDT
- 10/02/2026 ; permis de construire 0894042500006 ; 3 Rue des Bois ; parcelles 0A 262, 00 261 ; 4 logements, 65 m² ; terrain 1 339 m² ; autorisé
- 08/01/2026 ; permis de construire 0894042500004 ; La Roserie ; parcelle ZP 15 ; 381 m² ; terrain 13 389 m² ; autorisé
- 01/12/2025 ; permis de construire 0894042500007 ; 9 Rue de Courtenay ; parcelles 0B 198, 0B 199, 0B 200 ; 60 m² ; terrain 2 470 m² ; autorisé
- 28/11/2025 ; permis de construire 0894042500009 ; Rue de Collemiers ; parcelles 0B 666, 0B 664 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 1 017 m² ; autorisé
- 28/08/2025 ; permis de démolir 0894042500001 ; 0003 Rue des Bois ; parcelles 0A 262, 0A 261 ; terrain 1 339 m² ; autorisé
- 22/05/2025 ; permis de construire 0894042500002 ; La Navetterie ; parcelles 0B 772, 0B 769, 0B 771 ; 3 logements, 361 m² ; terrain 2 431 m² ; autorisé
- 29/02/2024 ; déclaration préalable 08940424T0002 ; Les Beaugards ; parcelles 0C 109, 0C 959, 0C 955 ; 15 m² ; terrain 3 695 m² ; autorisé
- 12/02/2024 ; permis de construire 08940423T0007 ; Rue des Fleuris ; parcelles 0A 802, 0A 801 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 173 m² ; commencé
- 16/05/2023 ; permis de construire 08940423T0001 ; Rue de Villeroy ; parcelle ZL 44 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 16/05/2023 ; permis de construire 08940423T0002 ; Rue de Villeroy ; parcelle ZL 44 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 08/10/2021 ; permis de construire 08940421T0007 ; Rue du Perret ; parcelle 0C 918 ; 1 logement, 128 m² ; autorisé ; INA
- 06/08/2021 ; permis de construire 08940421T0005 ; Rue du Perret ; parcelle 0A 762 ; 3 logements, 386 m² ; commencé
- 19/03/2021 ; permis de construire 08940421T0001 ; La Piece du Caron ; parcelles ZR 41, ZR 25, ZR 40 ; 3 m² ; autorisé ; SCEA DEWEIRDT
- 11/12/2020 ; permis de construire 08940420T0001 ; Rue de Serbois ; parcelle 0B 801 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 12/12/2019 ; permis de construire 08940419T0003 ; 6 Rue de la Commune ; parcelle ZW 32 ; 1 logement, 143 m² ; commencé
- 11/12/2019 ; permis de construire 08940419T0001 ; La Roserie ; parcelles ZP 36, ZP 44, ZP 51 ; 87 m² ; terrain 89 039 m² ; commencé ; CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE SUBLIGNY
- 21/05/2019 ; permis de construire 08940419T0002 ; 1 Rue de Serbois ; parcelle 0B 166 ; 1 816 m² ; commencé
- 06/05/2019 ; permis d'aménager 08940419T0001 ; Zac Plaine des Charrons ; parcelle ZP 31 ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GATINAIS EN BOURGOGNE
- 14/12/2018 ; permis de construire 08940418T0005 ; Rue de la Commune (lot N_ ; parcelle ZW 30 ; 1 logement, 165 m² ; commencé
- 01/12/2018 ; permis de construire 08940418T0004 ; La Commune (lot N_3) ; parcelle ZW 30 ; 1 logement, 128 m² ; autorisé
- 04/01/2018 ; permis de construire 08940417T0004 ; parcelles 0B 790, 0B 142 ; 1 logement, 144 m² ; terminé
- 05/12/2017 ; permis de construire 08940417T0003 ; 1 logement, 126 m² ; commencé
- 15/09/2017 ; permis d'aménager 08940417T0001 ; Zac de Villeroy la Plaine ; parcelles ZI 45, ZI 49 ; autorisé ; RENAULT SAS
- 21/06/2016 ; permis de construire 08940416T0003 ; 3 logements, 297 m² ; annulé
- 25/05/2016 ; permis de construire 08940416T0002 ; 4 Rue du Caron ; parcelle ZR 217 ; 231 m² ; terrain 4 301 m² ; autorisé
- 01/10/2015 ; permis de construire 08940415T0004 ; Les Bruyeres ; parcelle 0B 145 ; 1 logement, 98 m² ; commencé
- 19/06/2015 ; déclaration préalable 08940415T0008 ; Les Beaugards ; parcelle C 947 ; 19 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 21/08/2014 ; permis de construire 08940414T0001 ; 15 Rue de la Bougauderie ; parcelle ZI 66P ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 06/12/2013 ; permis de construire 08940413T0005 ; 9 Rue de Courtenay ; parcelles B 203, B 201 ; 60 m² ; terrain 3 150 m² ; autorisé
- 27/07/2013 ; permis de construire 08940413T0002 ; 9 Rue de Courtenay ; parcelles B 203, B 201 ; 54 m² ; terrain 3 150 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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