# Permis de construire de Supt (Jura) : 19 autorisations

De 2013 à 2026 : 17 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/06/2026 ; déclaration préalable 0395222600004 ; Montrainçon ; parcelles OC 90, OC 88 ; 80 m² ; autorisé ; OFFICE NATIONAL DES FORETS
- 10/12/2024 ; permis de construire 03952224C0001 ; Route de Chapois ; parcelle ZH 37 ; 2 logements, 80 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé
- 21/03/2023 ; permis de construire 03952223C0001 ; 39 Rue des Clos ; parcelle ZD 67 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 4 638 m² ; autorisé
- 28/06/2022 ; permis de construire 03952222C0001 ; Au Village ; parcelle ZH 82 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 548 m² ; terminé
- 23/02/2022 ; permis de construire 03952221C0007 ; 26 Rue du Clos ; parcelle ZH 117 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 06/07/2021 ; permis de construire 03952221C0006 ; 3 Rue des Corvees ; parcelle ZC 41 ; 144 m² ; terrain 2 212 m² ; autorisé
- 08/06/2021 ; permis de construire 03952221C0004 ; parcelle ZH 97P ; 1 logement, 124 m² ; terrain 2 300 m² ; terminé
- 27/05/2021 ; permis de construire 03952221C0005 ; Derriere les Clos ; parcelles ZD 63, ZD 64 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 3 976 m² ; autorisé
- 18/05/2021 ; permis de construire 03952221C0003 ; Au Village ; parcelle ZH 54 ; 1 logement ; terrain 1 156 m² ; autorisé
- 16/04/2021 ; permis de construire 03952221C0001 ; Au Village ; parcelle ZH 82 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 1 548 m² ; terminé
- 16/04/2021 ; permis de construire 03952221C0002 ; Au Village ; parcelle ZH 82 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 548 m² ; annulé
- 16/02/2021 ; permis de construire 03952220C0004 ; Derriere les Clos ; parcelle ZD 24 ; 2 logements, 213 m² ; terrain 10 091 m² ; commencé
- 26/05/2020 ; permis de construire 03952220C0001 ; 7b Route d'Andelot ; parcelle ZH 100 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 501 m² ; terminé
- 08/10/2019 ; permis de construire 03952219C0003 ; Rue des Clos ; parcelle ZD 24P ; 1 logement, 123 m² ; terrain 5 453 m² ; annulé
- 30/01/2018 ; permis de construire 03952217C0002 ; 5 Rue du Clos ; parcelle ZH 99 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 081 m² ; commencé
- 21/03/2017 ; permis de construire 03952217C0001 ; Chemin du Clos ; parcelle ZD 25 ; 1 logement, 242 m² ; terrain 49 659 m² ; commencé
- 08/03/2016 ; permis de construire 03952215J0005 ; 31 Rte de Chapois ; parcelle ZH 81 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 5 670 m² ; terminé
- 09/06/2015 ; permis de construire 03952215B0002 ; Rte du Plansus ; parcelles ZE 45, ZE 46 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 2 539 m² ; commencé
- 15/01/2013 ; permis de construire 03952212B0005 ; Rue des Clos ; parcelle ZD 51P ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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