# Chemin des Ormes, 42450 Sury-le-Comtal : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.54924, 4.19348 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 42304_0570.

## La parcelle

- Parcelle : AN 375
- Contenance : 631 m²
- Identifiant : 42304000AN0375
- Feuille : 000 AN 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 3,8 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 378,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 693 kWh par an, pour 1 553 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uh2, zone urbaine à vocation résidentielle - secteur de hameaux récent, du PLUi Loire Forez, en vigueur depuis le 13/12/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre de droit de préemption urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 372 de la commune

- 07/08/2024 ; permis de construire 04230424M0022 ; 40 Che des Ormes ; parcelle AN 375 ; 149 m² ; terrain 631 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/sury-le-comtal-42304/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 20/12/2024 ; vente ; 40 Che des Ormes ; Dépendance ; 92 000 € ; 717 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.

## Autour

- Voies voisines : Route d'Épeluy (21 m) https://aucadastre.fr/sury-le-comtal-42304/route-d-epeluy-0057.md ; Chemin des Clos (45 m) https://aucadastre.fr/sury-le-comtal-42304/chemin-des-clos-0025.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sury-le-comtal-42304/chemin-des-ormes-0570
La commune : https://aucadastre.fr/sury-le-comtal-42304.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/42304_0570