# Permis de construire de Taponnat-Fleurignac (Charente) : 128 autorisations

De 2013 à 2026 : 97 de logement, 17 de locaux, 5 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 47 autorisations et 63 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/07/2026 ; permis de construire 0163792500008 ; 66 Avenue Principale ; parcelles ZN 380, ZN 378 ; 6 logements, 235 m² ; terrain 9 112 m² ; commencé ; VILLAGE SENIORS
- 15/07/2026 ; permis de construire 0163792500008 ; 66 Avenue Principale ; parcelles ZN 380, ZN 378 ; 235 m² ; terrain 9 112 m² ; commencé ; VILLAGE SENIORS
- 01/06/2026 ; permis de construire 0163792600006 ; 127 Route de Vitrac ; parcelle ZM 74 ; 1 logement, 13,7 m² ; terrain 1 299 m² ; autorisé
- 01/06/2026 ; permis de construire 0163792600006 ; 127 Route de Vitrac ; parcelle ZM 74 ; 13,7 m² ; terrain 1 299 m² ; autorisé
- 29/04/2026 ; permis de construire 0163792500012 ; 11 Rue de la Logeaude ; parcelle ZR 41 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 4 500 m² ; autorisé
- 25/09/2025 ; permis de construire 01637924C0003 ; La Carriere ; parcelles ZN 329, ZN 89, ZN 88 ; 83 m² ; terrain 45 237 m² ; autorisé ; PHOTOSOL DEVELOPPEMENT
- 25/09/2025 ; déclaration préalable 0163792500039 ; Terres de Labrousse ; parcelle ZH 186 ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 11/09/2025 ; permis de construire 01637923C0013 ; Le Bourg ; parcelle ZH 252 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 779 m² ; autorisé
- 11/09/2025 ; permis de construire 0163792500010 ; Lotissement  les Hauts d' ; parcelle ZP 172 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 702 m² ; autorisé
- 17/06/2025 ; permis de construire 0163792500006 ; 5 Rue des Epiceas ; parcelle ZP 149 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 919 m² ; commencé
- 14/04/2025 ; permis de construire 0163792500002 ; 6 Route de Limoges ; parcelles 0C 6, ZH 269, 0C 759 ; 8 logements, 87 m² ; terrain 3 409 m² ; commencé ; COMMUNE DE TAPONNAT-FLEURIGNAC
- 17/02/2025 ; permis de construire 0163792500004 ; 0022 Rue des Albizias ; parcelle ZP 174 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 702 m² ; commencé
- 20/01/2025 ; permis de construire 01637924C0015 ; Route de Vitrac ; parcelle ZP 165 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 12/10/2024 ; permis de construire 01637924C0011 ; 8 Rue de la Garenne ; parcelle ZN 323 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 140 m² ; commencé
- 09/09/2024 ; permis de démolir 01637924C0001 ; 0003 Impasse de la Placette ; parcelle 0D 56 ; terrain 645 m² ; autorisé
- 24/06/2024 ; permis de construire 01637924C0007 ; 11 Rue de la Garenne ; parcelle ZN 363 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 060 m² ; terminé
- 24/06/2024 ; permis de construire 01637924C0005 ; 34 Route de Limoges ; parcelle ZV 212 ; terrain 957 m² ; terminé ; COMMUNE DE TAPONNAT-FLEURIGNAC
- 10/04/2024 ; permis de construire 01637923C0023 ; Lot 20 les Hauts d'Herieu ; parcelle ZP 166 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 702 m² ; terminé ; AU BOIS DU CHATEAU
- 04/03/2024 ; permis de construire 01637923C0019 ; Impasse des Colombes ; parcelle 0C 70 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 107 m² ; autorisé
- 21/12/2023 ; permis de construire 01637923C0022 ; 2 Impasse du Champ de Ble ; parcelle 0C 750 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 939 m² ; terminé
- 30/11/2023 ; permis de construire 01637923C0015 ; 9 Rue de la Garenne ; parcelle ZN 364 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 975 m² ; terminé
- 30/11/2023 ; permis de construire 01637923C0017 ; 13 Rue de la Garenne ; parcelle ZN 362 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 126 m² ; terminé
- 23/10/2023 ; permis de construire 01637923C0016 ; 3 Impasse du Champ de Ble ; parcelle 0C 70 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 912 m² ; terminé
- 24/07/2023 ; permis de construire 01637923C0009 ; Le Bourg ; parcelle 0C 70 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 12/07/2023 ; permis de construire 01637923C0011 ; 17 Rue des Epiceas ; parcelle ZP 159 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 840 m² ; terminé
- 15/05/2023 ; permis de démolir 01637923C0001 ; 34 Route de Limoges ; parcelles ZV 211, ZV 214, ZV 212 ; autorisé
- 18/01/2023 ; permis d'aménager 01637922C0002 ; Le Bourg ; parcelle 0C 70 ; terrain 5 382 m² ; terminé
- 21/12/2022 ; permis de construire 01637922C0032 ; 10 Rue des Albizias ; parcelle ZP 168 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 759 m² ; terminé
- 30/11/2022 ; permis de construire 01637922C0029 ; Route de Marillac ; parcelle ZA 308 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 451 m² ; terminé
- 22/11/2022 ; permis de construire 01637922C0031 ; 12 Rue des Albizias ; parcelle ZP 169 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 765 m² ; terminé
- 03/11/2022 ; permis de construire 01637922C0027 ; 1 Rue des Albizias ; parcelle ZP 163 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 908 m² ; commencé
- 19/10/2022 ; permis de construire 01637922C0024 ; 38 Route de Marillac ; parcelle ZN 272 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 10 646 m² ; terminé ; MAISONS CHARENTAISES
- 21/08/2022 ; permis de construire 01637921C0025 ; Terres de Labrousse ; parcelle ZH 229 ; 13 logements, 1 156 m² ; terrain 15 290 m² ; terminé ; BEBIUM ACCESS AQUITAINE
- 21/08/2022 ; permis de construire 01637922C0015 ; 4 Rue des Epiceas ; parcelle ZP 141 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 31 695 m² ; terminé
- 18/08/2022 ; permis de construire 01637922C0006 ; 17 Rue de la Garenne ; parcelle ZN 335 ; 1 logement, 120 m² ; autorisé
- 02/08/2022 ; permis de construire 01637922C0022 ; 8 Rue des Albizias ; parcelle ZP 167 ; 1 logement, 89 m² ; commencé
- 20/07/2022 ; permis de construire 01637922C0003 ; 16 Rue des Albizias ; parcelle ZP 141 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 04/07/2022 ; permis de construire 01637922C0011 ; Rue des Epiceas ; parcelle 0D 141 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 850 m² ; terminé ; MAISONS CHARENTAISES
- 04/07/2022 ; permis de construire 01637922C0012 ; 8 Rue des Epiceas ; parcelle 0D 141 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 820 m² ; terminé ; MAISONS CHARENTAISES
- 04/07/2022 ; permis de construire 01637922C0013 ; 5 Rue des Albizias ; parcelle 0D 141 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 850 m² ; terminé ; MAISONS CHARENTAISES
- 23/05/2022 ; permis de construire 01637922C0017 ; 3 Rue des Albizias ; parcelle ZP 162 ; 1 logement, 101 m² ; terminé
- 05/05/2022 ; permis de construire 01637922C0010 ; 7 Rue des Epiceas ; parcelle 0D 141 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 830 m² ; terminé ; MAISONS CHARENTAISES
- 20/04/2022 ; permis de construire 01637921C0026 ; 21 Rue de la Garenne ; parcelle ZN 294 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 950 m² ; autorisé
- 06/04/2022 ; permis de construire 01637922C0007 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 24/03/2022 ; permis de construire 01637921C0029 ; 1 Rue des Epiceas ; parcelle ZP 141 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 880 m² ; terminé
- 10/02/2022 ; permis de construire 01637921C0017 ; Lotissement 'les Hauts d'H ; parcelle ZP 141 ; 1 logement, 84 m² ; terminé
- 04/01/2022 ; permis de construire 01637921C0024 ; 1 logement, 89 m² ; terminé ; FLOVIANE INVESTISSEMENT
- 06/12/2021 ; permis de construire 01637921C0015 ; Lotissement 'les Hauts d'H ; parcelle ZP 141 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 06/12/2021 ; permis de construire 01637921C0018 ; Lotissement 'les Hauts d'H ; parcelle ZP 141 ; 1 logement, 105 m² ; terminé
- 06/12/2021 ; permis de construire 01637921C0019 ; Lotissement 'les Hauts d'H ; parcelle ZP 141 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 06/12/2021 ; permis de construire 01637921C0020 ; 13 Rue des Epiceas ; parcelle ZP 141 ; 1 logement, 157 m² ; terminé
- 24/06/2021 ; permis de construire 01637921C0014 ; 19 Rue de la Garenne ; parcelle ZN 336 ; 1 logement, 127 m² ; terminé
- 27/04/2021 ; permis de construire 01637920C0012 ; 23 Rue de la Garenne ; parcelles ZN 294, ZN 4 ; 1 logement, 93 m² ; terminé
- 23/04/2021 ; permis de construire 01637921C0005 ; La Carriere ; parcelle ZN 60 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 3 020 m² ; terminé
- 08/04/2021 ; permis de démolir 01637921C0001 ; 9 Rue des Chaumelles ; parcelle 0A 694 ; terrain 525 m² ; autorisé
- 22/03/2021 ; permis de construire 01637921C0006 ; 8 Rue de la Garenne ; parcelle ZN 301 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 120 m² ; annulé
- 25/02/2021 ; permis de construire 01637921C0002 ; 5 Impas des Bleuets ; parcelle ZH 246 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 067 m² ; terminé ; MAISONS CHARENTAISES
- 25/02/2021 ; permis de construire 01637921C0003 ; 3 Impas des Bleuets ; parcelle ZH 247 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 072 m² ; terminé ; MAISONS CHARENTAISES
- 25/02/2021 ; permis de construire 01637921C0004 ; 7 Impas Impasse des Bleuets ; parcelle ZH 245 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 075 m² ; terminé ; MAISONS CHARENTAISES
- 07/01/2021 ; permis de construire 01637920C0013 ; 7 Route des Vessades ; parcelles ZK 97, ZK 100, ZK 104 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 437 m² ; commencé
- 05/11/2020 ; permis de construire 01637920C0010 ; La Carriere ; parcelle ZN 305 ; 601 m² ; terrain 10 617 m² ; terminé
- 03/08/2020 ; permis de construire 01637920C0007 ; 7-5 Impas des Bleuets ; parcelles ZH 246, ZH 245 ; 1 logement, 132 m² ; annulé
- 03/08/2020 ; permis de construire 01637920C0008 ; 10 Rue de la Garenne ; parcelle ZN 300 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 170 m² ; terminé
- 09/07/2020 ; permis de construire 01637920C0006 ; 22 Qu Route de Marillac ; parcelles ZN 314, ZN 183 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 2 702 m² ; commencé
- 03/07/2020 ; permis d'aménager 01637920C0001 ; Devant la Maison Neuve ; parcelle ZN 5 ; terminé ; BOULESTEIX INVESTISSEMENTS
- 27/03/2020 ; permis de construire 01637920C0003 ; Pres des Vessades ; parcelle ZK 1 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 8 040 m² ; autorisé ; MAISONS CHARENTAISES
- 19/03/2020 ; permis de construire 01637920C0004 ; 38 Bi Route de Marillac ; parcelle ZN 272 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 10 646 m² ; terminé
- 28/02/2020 ; permis de construire 01637920C0002 ; Le Bourg ; parcelle 0C 523 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 913 m² ; commencé
- 19/02/2020 ; permis de construire 01637920C0001 ; Les Chaumelles ; parcelles 0A 169, 0A 168, 0A 1045 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 915 m² ; autorisé
- 28/01/2020 ; permis de démolir 01637920C0001 ; Les Maisons Rouges ; parcelle ZC 68 ; terrain 24 250 m² ; autorisé
- 18/11/2019 ; permis de construire 01637919C0010 ; La Carriere ; parcelles ZN 315, ZN 310, ZN 182 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 4 618 m² ; commencé
- 07/10/2019 ; permis de démolir 01637919C0002 ; La Marvaillere ; parcelle ZT 63 ; autorisé
- 02/10/2019 ; permis de construire 01637919C0009 ; Rue de la Garenne ; parcelle ZN 321 ; 1 logement, 113 m² ; terminé
- 20/09/2019 ; permis de construire 01637919C0008 ; La Carriere ; parcelle ZN 182 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 916 m² ; autorisé
- 02/08/2019 ; permis de construire 01637919C0006 ; La Marvaillere ; parcelles ZT 135, ZT 134 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 347 m² ; terminé
- 28/06/2019 ; permis de construire 01637919C0007 ; Devant la Maison Neuve ; parcelle ZN 290 ; 1 logement, 103 m² ; terminé ; MAISONS CHARENTAISES
- 27/06/2019 ; permis d'aménager 01637919C0001 ; Herieux ; parcelle ZP 122 ; terrain 31 800 m² ; terminé ; LE PATRIMOINE CHARENTAIS
- 06/06/2019 ; permis de construire 01637919C0005 ; Pres des Vessades ; parcelle ZK 2 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 7 980 m² ; commencé
- 11/04/2019 ; permis de démolir 01637919C0001 ; Le Bourg ; parcelle 0C 676 ; terrain 438 m² ; autorisé
- 18/02/2019 ; permis de construire 01637919C0003 ; La Logeaude ; parcelles ZR 40, 0D 868 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 094 m² ; commencé
- 29/01/2019 ; permis de construire 01637919C0001 ; Devant la Maison Neuve ; parcelle ZN 320 ; 1 logement, 82 m² ; terminé
- 07/01/2019 ; permis de construire 01637918C0015 ; Devant la Maison Neuve ; parcelle ZN 292 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 07/01/2019 ; permis de construire 01637918C0017 ; Devant la Maison Neuve ; parcelle ZN 291 ; 1 logement, 131 m² ; terminé
- 10/12/2018 ; permis de construire 01637918C0013 ; Devant la Maison Neuve - L ; parcelle ZN 320 ; 1 logement, 88 m² ; annulé
- 16/08/2018 ; permis de construire 01637918C0007 ; Devant la Maison Neuve ; parcelle ZN 102 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 5 030 m² ; terminé
- 16/08/2018 ; permis de construire 01637918C0009 ; Devant la Maison Neuve ; parcelle ZN 289 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 23/06/2018 ; permis de démolir 01637918C0002 ; 236 Route de Vitrac ; parcelles 0F 488, 0F 490 ; terrain 197 m² ; autorisé
- 20/06/2018 ; permis de construire 01637918C0005 ; La Carriere ; parcelles ZN 280, ZN 276 ; 380 m² ; commencé
- 13/06/2018 ; permis d'aménager 01637917C0001 ; Herieux ; parcelle ZP 122 ; terrain 49 869 m² ; autorisé ; LE PATRIMOINE CHARENTAIS
- 29/05/2018 ; permis de démolir 01637918C0001 ; 112 Route de Vitrac ; parcelle 0D 418 ; autorisé
- 27/05/2018 ; permis de construire 01637918C0002 ; Champs du Lievre ; parcelle ZO 87 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 11 800 m² ; terminé
- 24/05/2018 ; permis de construire 01637918C0006 ; Devant la Maison Neuve ; parcelle ZN 102 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 5 030 m² ; terminé
- 27/04/2018 ; permis de construire 01637918C0003 ; Champs du Lievre ; parcelle ZO 87 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 11 800 m² ; terminé
- 05/04/2018 ; permis de construire 01637918C0001 ; Les Barres ; parcelles 0D 925, 0D 814, ZT 172 ; 36 m² ; terrain 6 981 m² ; terminé
- 19/12/2017 ; permis de construire 01637917C0015 ; Les Barres ; parcelle ZT 158 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 3 205 m² ; terminé
- 19/12/2017 ; permis de construire 01637917C0016 ; Les Barres - Lot B ; parcelle ZT 158 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 3 205 m² ; terminé
- 07/12/2017 ; permis de construire 01637917C0014 ; Devant la Maison Neuve (lo ; parcelle ZN 303 ; 1 logement, 127 m² ; commencé
- 22/11/2017 ; permis de construire 01637917C0018 ; 6 Rue de la Maison Neuve ; parcelle ZN 296 ; 1 logement, 98 m² ; autorisé
- 10/11/2017 ; permis de construire 01637917C0009 ; 114 Route de Vitrac ; parcelle 0D 1008 ; 1 logement, 58 m² ; commencé
- 09/11/2017 ; permis de construire 01637917C0011 ; La Carriere ; parcelle ZN 271 ; 97 m² ; terminé
- 05/10/2017 ; permis de construire 01637917C0010 ; Champs du Lievre ; parcelle ZO 87 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 11 800 m² ; terminé
- 05/10/2017 ; permis de construire 01637917C0012 ; Champs du Lievre ; parcelle ZO 87 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 11 800 m² ; terminé
- 21/08/2017 ; permis de construire 01637917C0008 ; Zone d'Emploi ; parcelle ZN 141P ; 150 m² ; autorisé ; LASFONT
- 10/08/2017 ; permis de construire 01637917C0007 ; Rue de la Maison Neuve ; parcelle ZN 1P ; 1 logement, 67 m² ; terrain 926 m² ; terminé
- 12/06/2017 ; déclaration préalable 01637917C0010 ; Le Bourg ; parcelle 0C 664 ; 6 m² ; terrain 2 647 m² ; autorisé
- 27/04/2017 ; permis de construire 01637917C0004 ; Devant la Maison Neuve ; parcelle ZN 1 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 7 230 m² ; commencé
- 21/04/2017 ; permis de construire 01637917C0003 ; Bois de Bardon ; parcelle 0D 980 ; 1 logement, 136 m² ; commencé
- 14/04/2017 ; permis de construire 01637917C0002 ; Fleurignac ; parcelles 0F 643, 0F 642, 0F 641 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 860 m² ; terminé ; MAISONS CHARENTAISES
- 27/01/2017 ; permis de construire 01637916C0009 ; 188 Route de Vitrac ; parcelle ZM 86 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 198 m² ; terminé
- 12/01/2017 ; permis de construire 01637916C0010 ; Herieux ; parcelles 0D 605, 0D 860 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 3 965 m² ; terminé
- 05/12/2016 ; permis de construire 01637916C0008 ; Les Barres ; parcelle ZT 156 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 934 m² ; terminé
- 26/05/2016 ; permis de construire 01637916C0003 ; Route Departementale ; parcelles 0C 104, ZH 165, ZH 51 ; 174 m² ; terrain 1 363 m² ; commencé
- 18/05/2016 ; permis de construire 01637916C0002 ; Les Frauds ; parcelle ZB 85 ; 240 m² ; terrain 8 280 m² ; autorisé
- 29/04/2016 ; permis de démolir 01637916C0001 ; Les Chaumelles ; parcelle 0A 1044 ; terrain 653 m² ; autorisé
- 12/04/2016 ; permis de construire 01637916C0001 ; La Carriere - Zone d'Emplo ; parcelle ZN 282 ; 106 m² ; terrain 852 m² ; autorisé ; AGRIS-IMMO
- 16/11/2015 ; permis de construire 01637915C0009 ; Le Bourg ; parcelles 0C 679, 0C 68 ; 6 logements, 576 m² ; terminé ; MAISONS CHARENTAISES
- 16/09/2015 ; permis de construire 01637915C0007 ; Fleurignac ; parcelle 0F 615P ; 1 logement, 120 m² ; autorisé
- 02/07/2015 ; permis d'aménager 01637915C0001 ; Route de Marillac ; parcelle ZN 4 ; autorisé
- 09/01/2015 ; permis de construire 01637914C0014 ; 106 m² ; autorisé ; AGRIS-IMMO
- 15/10/2014 ; permis de construire 01637914C0013 ; Devant la Maison Neuve ; parcelle ZN 261 ; 4 logements, 150 m² ; terrain 8 173 m² ; autorisé ; VILLAGE SENIORS
- 16/09/2014 ; permis de construire 01637914C0012 ; Le Bourg ; parcelle ZH 232 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 907 m² ; commencé
- 22/08/2014 ; permis de construire 01637914C0009 ; Le Bourg ; parcelle ZH 230 ; 1 logement, 98 m² ; commencé
- 10/07/2014 ; permis de construire 01637914C0006 ; La Combe de la Liee ; parcelles ZD 49, ZD 20, ZD 26 ; 1 400 m² ; terrain 387 706 m² ; autorisé ; TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 11
- 18/02/2014 ; permis de construire 01637914C0003 ; La Logeaude ; parcelle D 702 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 2 514 m² ; autorisé
- 21/01/2014 ; permis de construire 01637913C0011 ; La Chassagne ; parcelles B 363, B 362, B 361P ; 1 logement, 137 m² ; terrain 998 m² ; terminé
- 09/10/2013 ; permis de construire 01637913C0005 ; Z.e. les Carrieres ; parcelles ZN 279, ZN 275, ZN 274 ; 250 m² ; terrain 1 035 m² ; commencé
- 03/05/2013 ; permis de construire 01637913C0001 ; La Marvaillere ; parcelle ZT 164 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 568 m² ; autorisé
- 22/04/2013 ; permis de construire 01637913C0002 ; La Chassagne ; parcelles B 387, B 385, B 384 ; 1 logement ; terrain 815 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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