# Permis de construire de Tarsul (Côte-d'Or) : 14 autorisations

De 2013 à 2026 : 6 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/06/2026 ; permis de construire 0216202600001 ; 27 de Courtivron ; parcelle ZA 91 ; 139 m² ; terrain 20 000 m² ; autorisé ; GAEC BUNTZ
- 08/12/2022 ; permis de construire 02162022E0004 ; 27 Rue de Courtivron ; parcelle ZA 91 ; 588 m² ; terrain 20 000 m² ; autorisé ; GAEC BUNTZ
- 04/10/2019 ; déclaration préalable 02162019E0003 ; 10 Rue de Courtivron ; parcelle ZA 70 ; 540 m² ; terrain 18 607 m² ; terminé ; GAEC BUNTZ
- 19/09/2019 ; permis de construire 02162019E0008 ; Rue de Vernot ; parcelle OA 784 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 3 134 m² ; commencé
- 13/09/2019 ; permis de construire 02162019E0007 ; Rue de la Combe Marie ; parcelle ZA 102 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 451 m² ; terminé
- 21/08/2019 ; permis de construire 02162019E0006 ; Rue de la Combe Marie ; parcelle ZA 103 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 05/07/2019 ; permis de construire 02162019E0004 ; 10 Rue de Courtivron ; parcelle ZA 69 ; 210 m² ; terrain 69 680 m² ; terminé ; GAEC BUNTZ
- 17/07/2018 ; permis de construire 02162018E0001 ; Rue de la Combe Marie ; parcelle 0A 235 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 035 m² ; terminé
- 30/01/2018 ; permis de construire 02162017E0003 ; Imp des Phases ; parcelle ZA 100 ; 322 m² ; terrain 35 336 m² ; terminé
- 02/08/2016 ; permis de construire 02162016E0001 ; 16 Rue du Tilleul ; parcelle AB 649 ; 11 m² ; terrain 790 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TARSUL
- 08/12/2015 ; permis de construire 02162015E0002 ; 10 Rue de Courtivron ; parcelle ZA 91 ; 180 m² ; terrain 180 m² ; terminé ; EARL BUNTZ
- 02/06/2015 ; permis de construire 02162015E0001 ; Rue du Tilleul ; parcelle A 586 ; 1 logement ; terrain 290 m² ; commencé ; EARL BUNTZ
- 23/01/2015 ; permis de construire 02162014E0001 ; Les Phases ; parcelle ZA 91 ; 612 m² ; terrain 20 000 m² ; autorisé ; EARL BUNTZ
- 08/01/2013 ; permis de construire 02162012E0002 ; Rue de Courtivron ; parcelle ZA 29 ; 1 logement, 230 m² ; terrain 20 000 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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