# Permis de construire de Tart (Côte-d'Or) : 58 autorisations

De 2013 à 2026 : 39 de logement, 16 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 19 autorisations et 19 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/07/2026 ; permis de construire 0216232600002 ; Rue du Four Banal ; parcelles 0E 1091, 0E 1093, 0E 1095 ; 3 logements, 439 m² ; terrain 3 222 m² ; autorisé ; AFL IMMOBILIER
- 16/07/2026 ; permis de construire 0216232600003 ; Rue des Bernardines ; parcelle ZD 166 ; 59 m² ; terrain 91 476 m² ; autorisé
- 30/03/2026 ; déclaration préalable 0216232600008 ; 4 Rue des Bernardines ; parcelle 0C 114 ; 20 m² ; terrain 9 495 m² ; autorisé
- 05/03/2026 ; permis de construire 0216232600001 ; 4 Rue des Bernardines ; parcelle 0C 114 ; 190 m² ; terrain 9 495 m² ; autorisé
- 06/10/2025 ; permis d'aménager 0216232500001 ; Chemin de Touillon ; parcelle ZC 151 ; terrain 9 018 m² ; autorisé ; GROUPE FRANDIM
- 20/02/2025 ; permis de démolir 0216232500001 ; 9 Rue du Clos de Tart ; parcelles E 1, E 2, E 896 ; terrain 831 m² ; autorisé
- 19/09/2024 ; permis de construire 02162324D0001 ; Chemin de Touillon ; parcelle E 885 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 153 m² ; autorisé
- 19/09/2024 ; permis de construire 02162324D0002 ; Chemin de Touillon ; parcelle E 885 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 153 m² ; autorisé
- 15/02/2024 ; permis de construire 02162323D0005 ; 16 Chem du Bois des Dames ; parcelle ZC 84 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 513 m² ; terminé
- 15/02/2024 ; permis de construire 02162323D0005 ; 16 Chem du Bois des Dames ; parcelle ZC 84 ; 120 m² ; terrain 1 513 m² ; terminé
- 12/06/2023 ; permis de construire 02162323D0003 ; 3 Chemin du Chanuet ; parcelle ZE 103 ; 1 logement, 224 m² ; terrain 1 611 m² ; commencé
- 04/05/2023 ; permis de construire 02162322D0012 ; Chemin de Touillon ; parcelle ZC 151 ; 8 logements, 651 m² ; terrain 9 018 m² ; autorisé ; CARRE CENTRE EST
- 04/05/2023 ; permis de construire 02162322D0012 ; Chemin de Touillon ; parcelle ZC 151 ; 651 m² ; terrain 9 018 m² ; autorisé ; CARRE CENTRE EST
- 14/04/2023 ; permis d'aménager 02162322D0002 ; Chemin de Touillon ; parcelle ZC 151 ; terrain 9 018 m² ; autorisé ; CARRE CENTRE EST
- 09/03/2023 ; permis de construire 02162323D0001 ; 3 Rue de la Tiare ; parcelles E 961, E 964 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 483 m² ; commencé
- 06/02/2023 ; permis de construire 02162322D0011 ; 12 Ruelle Bouquin ; parcelles ZC 106, ZC 109 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 723 m² ; commencé
- 02/05/2022 ; déclaration préalable 02162322D0010 ; 11 Rue des Nevres ; parcelles ZB 8, ZB 97 ; 78 m² ; terrain 3 050 m² ; autorisé ; EARL DES NEVRES
- 14/01/2022 ; permis de construire 02162321D0013 ; Rue de la Banniere ; parcelle ZK 254 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 128 m² ; terminé
- 10/01/2022 ; permis de construire 02162321D0011 ; 12 Rle Bouquin ; parcelles ZC 52, ZC 53 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 380 m² ; terminé
- 20/12/2021 ; déclaration préalable 02162321D0043 ; Le Princon ; parcelles ZH 54, ZH 59, ZH 60 ; 924 m² ; terrain 40 090 m² ; autorisé
- 18/11/2021 ; déclaration préalable 02162321D0039 ; 16 Rue Principale ; parcelle E 481 ; 19 m² ; terrain 1 222 m² ; autorisé
- 27/09/2021 ; déclaration préalable 02162321D0032 ; 3 Rue de la Roture ; parcelle E 242 ; 47 m² ; terrain 842 m² ; autorisé
- 12/08/2021 ; permis de construire 02162321D0008 ; 2 A Chemin Champ Notaire ; parcelle E 1032 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 578 m² ; terminé
- 22/07/2021 ; permis de construire 02162321D0007 ; 2 Bis Rue Principale ; parcelle E 515 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 812 m² ; terminé
- 22/07/2021 ; déclaration préalable 02162321D0025 ; 13 Rue du Four Banal ; parcelles E 986, E 988, E 991 ; 40 m² ; terrain 761 m² ; autorisé
- 14/06/2021 ; permis de construire 02162321D0006 ; 17 Rue de la Banniere ; parcelle ZK 479 ; 49 m² ; terrain 690 m² ; annulé
- 02/10/2020 ; permis de construire 02162320D0010 ; Ruelle Bouquin ; parcelle ZB 198 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 760 m² ; autorisé
- 07/09/2020 ; permis de construire 02162320D0008 ; 15 Rue de la Tiare ; parcelle ZB 12P ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 301 m² ; terminé
- 25/11/2019 ; permis de construire 02162319D0010 ; 5 Bis Rue du Four Banal ; parcelle E 981 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 718 m² ; commencé
- 30/09/2019 ; permis de construire 02162319D0009 ; Rue de la Guerre ; parcelle E 1026 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 705 m² ; commencé
- 26/09/2019 ; permis de construire 02162319D0005 ; 1 Chemin du Pinson ; parcelles ZH 54, ZH 59, ZH 60 ; 1 036 m² ; terrain 40 090 m² ; autorisé
- 14/09/2019 ; permis de construire 02162319D0006 ; 6 Rue de la Guerre ; parcelle E 1025 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 704 m² ; commencé
- 11/04/2019 ; permis de construire 02162319D0003 ; Ruelle Bouquin ; parcelle ZC 100 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 980 m² ; terminé
- 07/02/2019 ; permis de construire 02162318D0008 ; Rue de la Guerre ; parcelle E 1011 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 810 m² ; commencé
- 23/02/2018 ; permis de construire 02162317D0010 ; 1 Place de la Mairie ; parcelle E 85 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 833 m² ; terminé
- 23/02/2018 ; permis de construire 02162317D0010 ; 1 Place de la Mairie ; parcelle E 85 ; 218 m² ; terrain 833 m² ; terminé
- 06/11/2017 ; permis de construire 02162317D0006 ; Impasse Champ Notaire ; parcelles ZI 60, ZI 62, ZI 64 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 06/11/2017 ; permis de construire 02162317D0007 ; Impasse Champ Notaire ; parcelles ZI 57, ZI 59, ZI 61 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 06/11/2017 ; permis de construire 02162317D0008 ; 14 Rue du Four Banal ; parcelles E 714, E 719, E 722 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 690 m² ; terminé
- 07/03/2017 ; permis de construire 02162317D0003 ; 7 Impasse des Champs Notaire ; parcelle ZK 87 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 639 m² ; autorisé
- 23/01/2017 ; déclaration préalable 02162317D0002 ; 25 Rue Principale ; parcelles E 689, E 691 ; terrain 1 001 m² ; autorisé
- 28/06/2016 ; permis de construire 02162316D0003 ; Chemin de Touillon ; parcelle ZC 153 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 16/07/2015 ; permis de construire 02162315D0005 ; 12 Imp du Clos du Puits ; parcelle E 757 ; 49 m² ; autorisé
- 16/04/2015 ; permis de construire 02162315D0003 ; 70ter Rue Principale ; parcelle E 1000 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 605 m² ; terminé
- 29/03/2015 ; permis de construire 02162315D0002 ; 20 Imp Champ Notaire ; parcelle ZI 63 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 03/02/2015 ; permis de construire 02162315D0001 ; Rue Principale ; parcelle E 998 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 657 m² ; terminé
- 02/02/2015 ; permis de construire 02162314D0010 ; 34 Rte D Echigey ; parcelles ZH 55, ZH 54 ; 139 m² ; terrain 40 090 m² ; terminé
- 30/12/2014 ; permis de construire 02162314D0007 ; Rue du Four Banal ; parcelle E 986 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 761 m² ; terminé
- 11/12/2014 ; permis de construire 02162314D0008 ; Chem de Touillon ; parcelle ZC 202 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 526 m² ; terminé
- 26/09/2014 ; permis de construire 02162314D0006 ; Imp Champ Notaire ; parcelles ZI 58, ZI 56 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 819 m² ; terminé
- 12/09/2014 ; permis de construire 02162314D0005 ; Rue de la Roture Lz Villag ; parcelle E 307 ; 2 logements, 271 m² ; terrain 593 m² ; autorisé
- 16/05/2014 ; permis de construire 02162314D0004 ; Rue du Four Banal ; parcelle E 578 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 670 m² ; commencé
- 22/02/2014 ; permis de construire 02162314D0001 ; 44 Route Principale ; parcelle E 932 ; 2 logements, 165 m² ; commencé
- 23/08/2013 ; permis de construire 02162313D0008 ; Rue du Four Banal ; parcelle E 173 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 520 m² ; commencé
- 13/08/2013 ; permis de construire 02162313D0007 ; Rue Principale ; parcelle E 235 ; 1 logement, 90 m² ; commencé
- 13/06/2013 ; permis de construire 02162313D0001 ; Rue Principale ; parcelle E 481 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 222 m² ; commencé
- 10/06/2013 ; permis de construire 02162313D0002 ; Rue des Vignes ; parcelle ZK 291 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 920 m² ; commencé
- 18/02/2013 ; permis de construire 02162312D0006 ; 16 Imp du Coteau ; parcelle E 379 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 917 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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