# Permis de construire de Ternand (Rhône) : 44 autorisations

De 2013 à 2026 : 36 de logement, 4 de locaux, 3 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/07/2026 ; permis de construire 0692452600003 ; Route des Plats ; parcelle 0B 654 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 075 m² ; autorisé
- 29/05/2026 ; permis de construire 0692452600002 ; 491 les Grandes Planches ; parcelles 0A 489, 0A 491 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 880 m² ; autorisé
- 22/01/2026 ; permis de construire 0692452500001 ; 897 Route des Grandes Planches ; parcelle 0A 1176 ; 305 m² ; terrain 6 181 m² ; autorisé ; SCI DU PETIT PARIS
- 21/11/2025 ; permis d'aménager 0692452500001 ; 2631 Route du Berthier ; parcelle 0B 741 ; terrain 1 633 m² ; autorisé
- 09/10/2025 ; permis de construire 0692452500002 ; 2191 Route du Berthier ; parcelle 0B 766 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 601 m² ; autorisé
- 11/10/2024 ; permis de construire 0692452400009 ; 415 Rue de la Potte ; parcelle 0A 1321 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 660 m² ; autorisé
- 10/10/2024 ; permis de construire 0692452400007 ; 2491 du Berthier ; parcelle 0B 506 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 603 m² ; terminé
- 05/09/2024 ; permis de construire 0692452400008 ; Rue du Vieux Bourg ; parcelles 0C 1451, 0C 1450, 0B 751 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 909 m² ; autorisé ; RHEA-FONCIERE
- 28/11/2023 ; permis de construire 0692452300007 ; 1643 Route du Berthier ; parcelle 0B 739 ; 1 logement, 8 m² ; terrain 600 m² ; terminé ; ACG
- 16/10/2023 ; permis de construire 0692452300006 ; 206 Impasse des 3 Ruisseaux ; parcelle 0A 764 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 8 221 m² ; terminé
- 22/08/2023 ; permis de construire 0692452300008 ; 2919 Route de Brou ; parcelle 0C 1423 ; 1 logement ; terrain 722 m² ; autorisé
- 27/04/2023 ; permis de construire 0692452300001 ; 62 Impasse des Mesanges ; parcelle 0A 721 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 240 m² ; autorisé
- 07/04/2023 ; permis de démolir 0692452300001 ; 3593 Route de Brou ; parcelle 0C 1387 ; terrain 1 400 m² ; autorisé ; SARL BERNARD PERRIN
- 12/07/2022 ; permis de construire 0692452200003 ; 1 logement, 140 m² ; autorisé
- 26/03/2020 ; permis de construire 0692451900009 ; 485 Route de sainte Paule ; parcelles 0A 804, 0A 1216, 0A 1236 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 1 988 m² ; commencé
- 24/12/2019 ; permis de construire 0692451900008 ; 2 logements, 125 m² ; autorisé
- 10/12/2019 ; permis de construire 0692451900007 ; 80 Impas des Mesanges ; parcelles 0A 518, 0A 1244 ; 2 logements ; terrain 510 m² ; terminé ; SARL COTE JARDIN
- 27/06/2019 ; permis de construire 0692451900003 ; Lieu- les Grandes Planches ; parcelle 0A 536 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 990 m² ; terminé
- 27/06/2019 ; permis d'aménager 0692451900001 ; parcelles 0A 524, 0A 1244, 0A 525 ; terrain 1 740 m² ; autorisé ; SARL COTE JARDIN
- 21/06/2019 ; permis de construire 0692451900004 ; 1 logement, 214 m² ; autorisé
- 01/04/2019 ; permis de construire 0692451900002 ; Lot A Voie le Chavasson ; parcelle 0A 1214 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 362 m² ; autorisé
- 07/12/2018 ; permis de construire 0692451800005 ; 4 logements, 392 m² ; commencé ; ACRO IMMO
- 09/11/2018 ; permis de construire 0692451800006 ; 1 logement, 110 m² ; autorisé
- 15/10/2018 ; permis de construire 0692451800003 ; 1 logement, 205 m² ; annulé
- 12/10/2018 ; permis de construire 0692451800002 ; 1 logement, 77 m² ; terminé ; ACRO IMMO
- 12/10/2018 ; permis de construire 0692451800002 ; 77 m² ; terminé ; ACRO IMMO
- 21/12/2017 ; permis de construire 06924517PC009 ; 1 logement, 110 m² ; autorisé
- 19/12/2017 ; permis de construire 06924517PC007 ; 8 logements, 480 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE
- 17/07/2017 ; permis de construire 06924517PC002 ; 1 logement, 110 m² ; autorisé
- 07/04/2017 ; permis de construire 06924517PC001 ; 277 m² ; terminé ; ACRO IMMO
- 21/10/2016 ; permis de construire 06924516PC010 ; 1 logement, 119 m² ; autorisé
- 08/09/2016 ; permis de construire 06924516PC006 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 12/08/2016 ; permis de construire 06924516F0013 ; 1 logement, 118 m² ; autorisé
- 05/08/2016 ; permis de construire 06924516DP010 ; 1 logement, 112 m² ; autorisé
- 05/08/2016 ; permis de construire 06924516PC005 ; 1 logement, 112 m² ; commencé
- 02/08/2016 ; permis de construire 06924516PC008 ; 1 logement ; autorisé
- 31/05/2016 ; déclaration préalable 06924516DP010 ; 19 m² ; autorisé ; ACRO IMMO
- 19/05/2016 ; permis de construire 06924516PC002 ; 2 logements, 269 m² ; autorisé
- 31/07/2014 ; permis d'aménager 06924514F0001 ; Ld Chavasson ; parcelle A 1043 ; commencé
- 28/07/2014 ; permis de construire 06924514F0003 ; Ronzieres ; parcelles A 756, A 1045, A 901 ; 1 logement ; terrain 7 605 m² ; autorisé
- 09/07/2014 ; permis de construire 06924514F0004 ; Les Chermettes ; parcelle C 810 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 4 600 m² ; autorisé
- 24/05/2014 ; permis de construire 06924514F0002 ; Les Chermettes ; parcelle C 1267 ; 1 logement ; terrain 262 m² ; commencé
- 05/05/2014 ; permis de construire 06924514F0001 ; Les Plats ; parcelles B 732, B 730 ; 1 logement ; terrain 1 147 m² ; autorisé
- 04/03/2013 ; permis de construire 06924512F0008 ; Les Ronzieres ; parcelle A 820 ; 1 logement ; terrain 437 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ternand-69245/permis
La commune : https://aucadastre.fr/ternand-69245.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/69245/permits