# Rue des Mottes, 17400 Ternant : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.94936, -0.57483 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 17440_0062.

## La parcelle

- Parcelle : A 86 (la plus proche : le point est sur la voie, à 3 m de son bord)
- Contenance : 276 m²
- Identifiant : 174400000A0086
- Feuille : 000 A 01, échelle 1:1250, édition 9
- Bâtiment au point : 6,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 15,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,8 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 824 kWh par an, pour 1 601 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 42 de la commune

- 10/09/2021 ; permis de construire 01744021V0008 ; Rue des Mottes ; parcelles A 79, A 80 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 320 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/ternant-17440/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 06/02/2024 ; vente ; 11 Rue des Mottes ; Maison ; 125 000 € ; 115 m² bâtis, 260 m² de terrain, 1 087 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 13, dont COMMUNE DE TERNANT (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/211704408) ; SCI HUFRANAME (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/790215784) ; OLPH'ACTIVE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/489480582)
- Voies voisines : Rue Traversière (21 m) https://aucadastre.fr/ternant-17440/rue-traversiere-0090.md ; Rue du Marais (36 m) https://aucadastre.fr/ternant-17440/rue-du-marais-0060.md ; Rue du 1 Aout 1944 (37 m) https://aucadastre.fr/ternant-17440/rue-du-1-aout-1944-0011.md ; Place du Souvenir (38 m) https://aucadastre.fr/ternant-17440/place-du-souvenir-0084.md ; Chemin du Tremaillou (70 m) https://aucadastre.fr/ternant-17440/chemin-du-tremaillou-0092.md ; Impasse du Village (73 m) https://aucadastre.fr/ternant-17440/impasse-du-village-0100.md ; Chemin Bas (96 m) https://aucadastre.fr/ternant-17440/chemin-bas-0045.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ternant-17440/rue-des-mottes-0062
La commune : https://aucadastre.fr/ternant-17440.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/17440_0062