# Impasse Bellecombe, 69360 Ternay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.60054, 4.81558 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69297_0017.

## La parcelle

- Parcelle : AM 35
- Contenance : 364 m²
- Identifiant : 69297000AM0035
- Feuille : 000 AM 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 3,5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 248,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,1 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 822 kWh par an, pour 1 612 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, zone urbaine de faible densité où prédomine l'habitat individuel, du PLU Ternay, en vigueur depuis le 17/05/2016.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Zone présentant des risques géologiques de type 4
- Emplacement réservé pour la voirie n°V38 : Liaison modes doux entre le chemin du Terrier et le V18 (via l'impasse Bellecombe)
- Risque de gonflement d'argile faible

### Informations (3)

- Périmètre avec obligation de permis de démolir sur les zones U, AU, A et N du PLU
- Périmètre d'assainissement collectif
- Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) sur les zones U, AU du PLU

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi vallée du Rhône AVAL secteur amont rive gauche

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 17/12/2025 ; 7 Impasse Bellecombe 69360 Ternay ; maison, 150,2 m², construit en 1994 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 16/06/1988.

## Autour

- Voies voisines : Allée des Genêts (54 m) https://aucadastre.fr/ternay-69297/allee-des-genets-0063.md ; Chemin DE papillon (60 m) https://aucadastre.fr/ternay-69297/chemin-de-papillon-0210.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ternay-69297/impasse-bellecombe-0017
La commune : https://aucadastre.fr/ternay-69297.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69297_0017