# Permis de construire de Ternay (Rhône) : 289 autorisations De 2013 à 2026 : 215 de logement, 51 de locaux, 11 d'aménagement, 12 de démolition. Sur les cinq dernières années, 95 autorisations et 387 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 10/07/2026 ; permis de démolir 0692972600002 ; Avenue des Pierres ; parcelle AN 236 ; terrain 8 895 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TERNAY - 08/07/2026 ; permis de construire 0692972600001 ; Crottat ; parcelles AB 234, AB 237 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 883 m² ; autorisé - 03/07/2026 ; permis de construire 0692972600016 ; 16 Route de Gravignan ; parcelle AY 125 ; 2 logements, 265,4 m² ; terrain 1 009 m² ; autorisé - 01/07/2026 ; permis de construire 0692972600017 ; 73 Rue Pasteur ; parcelle AZ 179 ; 530 m² ; terrain 2 170 m² ; autorisé ; CSR PASTEUR - 30/06/2026 ; permis de construire 0692972600015 ; 3 Avenue Zac de Chassagne ; parcelle AW 268 ; 52,6 m² ; terrain 429 m² ; autorisé ; MCS PATRIMOINE - 17/06/2026 ; déclaration préalable 0692972600053 ; 27 Montée de la Sauvagie ; parcelle AO 125 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 182 m² ; autorisé - 16/06/2026 ; permis de construire 0692972600019 ; 45 Rue Villeneuve ; parcelle AM 583 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 755 m² ; autorisé - 11/06/2026 ; permis de construire 0692972600009 ; 6 Impasse du Village ; parcelle AK 79 ; 1 logement, 127,49 m² ; terrain 425 m² ; autorisé - 05/06/2026 ; permis de construire 0692972500025 ; 7 Chemin du Colombier ; parcelle AL 319 ; 1 logement, 92,83 m² ; terrain 499 m² ; autorisé - 03/06/2026 ; permis de construire 0692972600003 ; 31 Rue de Morze ; parcelle AO 391 ; 1 logement, 121,5 m² ; terrain 383 m² ; autorisé - 22/05/2026 ; déclaration préalable 0692972600051 ; 39 Rue de Villeneuve ; parcelle AM 216 ; 2 logements, 39 m² ; terrain 666 m² ; autorisé ; BS7 IMMO - 23/04/2026 ; permis de construire 0692972500016 ; 2 Chemin de Papillon ; parcelle AX 242 ; 1 logement, 86,36 m² ; terrain 1 421 m² ; autorisé - 22/04/2026 ; permis de construire 0692972600012 ; 14 Chemin de Grosbu ; parcelle AL 58 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 589 m² ; autorisé ; VILAMAIOR - 30/03/2026 ; permis de construire 0692972500023 ; 40bis Rue de Chassagne ; parcelle AW 189 ; 1 logement, 65,4 m² ; terrain 281 m² ; autorisé - 30/03/2026 ; permis de démolir 0692972600001 ; 62 Rue de Morze ; parcelle AN 254 ; terrain 644 m² ; autorisé - 13/03/2026 ; permis de construire 0692972500026 ; 54 Rue de Villeneuve ; parcelles AL 141, AL 239, AL 145 ; 33 logements, 2 247,25 m² ; terrain 4 460 m² ; autorisé ; TV54 - 21/01/2026 ; permis de construire 0692972500022 ; 7 Chemin de Grosbu ; parcelle AL 328 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 517 m² ; autorisé - 06/01/2026 ; permis de construire 0692972500012 ; 0014 Chemin de la Gde Borne ; parcelle AB 18 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 444 m² ; autorisé - 23/12/2025 ; permis de construire 0692972500013 ; Chemin de Buyat ; parcelle AB 432 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 336 m² ; commencé - 13/11/2025 ; déclaration préalable 0692972500129 ; 1 Chemin du Colombier ; parcelle AL 155 ; terrain 910 m² ; autorisé - 10/11/2025 ; permis de démolir 0692972500003 ; 0003 Chemin du Terrier ; parcelle AV 308 ; terrain 417 m² ; autorisé - 28/10/2025 ; permis de construire 0692972500005 ; Chemin de Buyat Lot 8 ; parcelle AB 476 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 342 m² ; autorisé - 15/07/2025 ; permis de construire 0692972400022 ; 0053 Grande Rue ; parcelles AN 241, AN 278 ; 33 logements, 2 126 m² ; terrain 1 929 m² ; autorisé ; EUROPEAN HOMES 393 - 16/06/2025 ; permis de construire 0692972500003 ; Faulubin et les Cornets ; parcelles AA 66, AA 65, AA 57 ; 4 457 m² ; terrain 341 474 m² ; autorisé ; ANCYCLA - 06/06/2025 ; permis de construire 0692972400021 ; 0008 Rue de Villeneuve ; parcelles AL 21, AL 20 ; 29 logements, 1 890 m² ; terrain 1 690 m² ; autorisé ; RESIDENCE HADRIEN - 22/05/2025 ; permis d'aménager 0692972500001 ; Avenue des Pierres ; parcelle AN 151 ; terrain 1 490 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON - 22/05/2025 ; permis d'aménager 0692972400002 ; 6 Impasse du Village ; parcelle AK 79 ; terrain 1 624 m² ; autorisé ; JMDA INVESTISSEMENT - 21/05/2025 ; permis de construire 0692972500004 ; 0027 Avenue Zac de Chassagne ; parcelle BB 109 ; 288 m² ; terrain 4 951 m² ; autorisé ; MOUNIER - 14/04/2025 ; permis d'aménager 0692972400003 ; 0016 Montee St Mayol ; parcelle AK 143 ; terrain 1 307 m² ; autorisé - 01/04/2025 ; permis de démolir 0692972500002 ; Route de Givors ; parcelles AA 18, AA 16, AA 17 ; terrain 3 558 m² ; autorisé ; SCI DU RECOU - 18/03/2025 ; permis de démolir 0692972400001 ; 3 Grande Rue ; parcelle AK 202 ; terrain 475 m² ; autorisé ; SCI SEMINAR - 06/03/2025 ; permis de démolir 0692972500001 ; Chemin de Lagnieu ; parcelle AZ 123 ; terrain 195 002 m² ; autorisé ; SNCF RESEAU - 03/02/2025 ; permis de construire 0692972400020 ; 6 Chemin Departementale 12 ; parcelle AZ 69 ; 33 m² ; terrain 128 910 m² ; commencé ; SYNDICAT MIXTE D EAU POTABLE RHONE SUD - 13/01/2025 ; permis de construire 0692972400016 ; 18 Chemin du Crapon ; parcelle AK 331 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 780 m² ; autorisé - 07/01/2025 ; permis de construire 0692972400018 ; 0057 Chemin du Plat ; parcelle AW 250 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 584 m² ; commencé - 18/11/2024 ; permis de construire 0692972400013 ; 4 Montee de la Monnaie ; parcelle AT 29 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 709 m² ; autorisé - 10/10/2024 ; permis de construire 0692972400012 ; Faulubin et les Cornets ; parcelles AA 8, AA 9, AA 57 ; 266 m² ; terrain 83 082 m² ; autorisé ; ANCYCLA - 30/09/2024 ; permis de construire 0692972400007 ; Grande Combe ; parcelles AT 38, AT 28, AT 37 ; 60 logements, 4 585 m² ; terrain 11 633 m² ; autorisé ; HPL MONTFERRAT - 02/09/2024 ; permis de construire 0692972400008 ; 14 Chemin du Terrier ; parcelle AN 264 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 596 m² ; commencé - 19/07/2024 ; permis de construire 0692972400003 ; 0001 Chemin des Voyageurs ; parcelles AA 12, AA 13, AA 45 ; 3 876 m² ; terrain 5 146 m² ; autorisé ; RYM - 08/07/2024 ; permis de construire 0692972400002 ; 0047 Rue de Chassagne ; parcelle AW 16 ; 554 m² ; terrain 3 125 m² ; commencé ; COMMUNE DE TERNAY - 14/06/2024 ; permis de construire 0692972300044 ; Rue de la Grande Borne ; parcelles AD 39, AE 46, AE 45 ; 4 655 m² ; terrain 28 874 m² ; terminé ; LAVERLOCHERE - 26/02/2024 ; permis de construire 0692972300025 ; Buyat ; parcelles AB 43, AB 44, AB 45 ; 9 logements, 624 m² ; terrain 5 653 m² ; commencé ; EVALLY PROMOTION - 26/02/2024 ; permis de construire 0692972300025 ; Buyat ; parcelles AB 43, AB 44, AB 45 ; 624 m² ; terrain 5 653 m² ; commencé ; EVALLY PROMOTION - 22/02/2024 ; permis de construire 0692972300042 ; 0009 Impasse de Combe Jolie ; parcelle AV 342 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 730 m² ; terminé - 21/02/2024 ; permis de construire 0692972300035 ; 5 Chemin des Grandes Combes ; parcelle AT 54 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 403 m² ; commencé - 16/01/2024 ; permis de construire 0692972300024 ; 9001 Avenue Zac de Chassagne ; parcelle BB 113 ; 492 m² ; terrain 2 980 m² ; commencé ; ABF - 15/01/2024 ; permis de démolir 0692972300002 ; 0002 Chemin de Papillon ; parcelle AX 242 ; terrain 1 421 m² ; autorisé - 28/12/2023 ; permis de construire 0692972300041 ; 0012 Chemin de Grosbu ; parcelle AL 57 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 437 m² ; autorisé - 16/12/2023 ; déclaration préalable 0692972300164 ; 9024 Route de Givors ; parcelles AA 72, AA 28, AA 27 ; terrain 1 700 m² ; autorisé ; SCI LA BEAUMONNIERE - 30/11/2023 ; déclaration préalable 0692972300135 ; Montee de saint-Mayol ; parcelles AK 170, AK 171 ; 5 m² ; terrain 2 260 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TERNAY - 16/10/2023 ; permis de construire 0692972300019 ; 68 Chemin de la Grande Borne ; parcelle AD 140 ; 1 logement ; terrain 82 m² ; autorisé ; LAVERLOCHERE - 24/08/2023 ; permis de construire 0692972300008 ; 5 Impasse Combe Joli ; parcelle AV 355 ; 4 logements, 465 m² ; terrain 750 m² ; commencé ; LOGIR - 27/07/2023 ; permis de construire 0692972300016 ; Montee de la Monnaie ; parcelle AT 29 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 709 m² ; terminé - 20/07/2023 ; permis de construire 0692972300012 ; 0024 Chemin du Plat ; parcelles AV 296, AV 295 ; 129 m² ; terrain 1 384 m² ; commencé ; HBL - 05/07/2023 ; permis de construire 0692972300003 ; 5 Impasse de Combe Jolie ; parcelle AV 178 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 348 m² ; terminé - 05/07/2023 ; permis de construire 0692972300009 ; 61 Rue de Chassagne ; parcelles AW 168, AW 202, AW 169 ; 21 logements, 1 770 m² ; terrain 38 914 m² ; autorisé ; SCCV GENE TER69 - 05/07/2023 ; permis de construire 0692972300018 ; 0007 Montee St Mayol ; parcelles AK 63, AK 60, AK 62 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 5 028 m² ; autorisé - 05/07/2023 ; permis de démolir 0692972300001 ; 7 Montee saint Mayol ; parcelle AK 63 ; terrain 392 m² ; autorisé - 03/07/2023 ; permis de construire 0692972300002 ; Impasse des Vignes ; parcelles AV 306, AV 387 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 19/06/2023 ; permis de construire 0692972300006 ; 0004 Impasse de la Monnaie ; parcelles AS 130, AS 47 ; 18 logements, 1 393 m² ; terrain 4 145 m² ; autorisé ; SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE - 14/06/2023 ; déclaration préalable 0692972300080 ; 70 Cd12 ; parcelles AZ 94, AZ 169, AZ 170 ; terrain 9 308 m² ; autorisé - 01/06/2023 ; permis de construire 0692972300004 ; Sarrasiniere ; parcelle AA 47 ; 74 m² ; terrain 721 m² ; autorisé ; P2R MANAGEMENT - 27/04/2023 ; permis de construire 0692972200031 ; 0044 Route de Serezin ; parcelle AC 25 ; 4 logements, 451 m² ; terrain 1 640 m² ; terminé ; LES JARDINS D'EMILIE - 18/04/2023 ; déclaration préalable 0692972300036 ; Chemin du Moulin ; parcelle AA 39 ; terrain 1 817 m² ; autorisé ; SCI MONTEE SAINT MAYOL - 12/04/2023 ; permis de construire 0692972200025 ; 0022 Rue de Morze ; parcelles AN 148, AN 149, AN 147 ; 55 logements, 4 018 m² ; terrain 3 561 m² ; commencé ; KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES - 23/03/2023 ; permis d'aménager 0692972200002 ; 111 Rue de Chassagne ; parcelle BA 81 ; autorisé ; EUROBOX - 20/03/2023 ; permis d'aménager 0692972300001 ; 0018 Chemin de Crapon ; parcelle AK 58 ; terrain 3 624 m² ; autorisé - 10/03/2023 ; permis de construire 0692972200029 ; 0006 Chemin de Buyat ; parcelle AB 145 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 965 m² ; commencé - 22/02/2023 ; permis de construire 0692972200028 ; Chemin du Colombier ; parcelle AL 319 ; 1 logement, 139 m² ; autorisé - 18/01/2023 ; permis de construire 0692972200018 ; Impasse de la Combe Jolie ; parcelle AV 349 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 449 m² ; terminé - 03/01/2023 ; permis d'aménager 0692972200001 ; Buyat ; parcelles AB 43, AB 44, AB 45 ; terrain 5 653 m² ; commencé ; CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER - 25/11/2022 ; permis de construire 0692972200011 ; 21 Chemin des Grandes Combes ; parcelle AT 256 ; 2 logements, 232 m² ; terrain 461 m² ; commencé ; FORHOME CONSULTING - 21/11/2022 ; permis de construire 0692972200012 ; 0004 Chemin de la Chaine ; parcelle AI 26 ; 1 logement ; terrain 1 564 m² ; terminé - 22/09/2022 ; permis de construire 0692972200014 ; 9000 Chemin des Grandes Combes ; parcelle AT 237 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 321 m² ; terminé - 08/07/2022 ; permis de construire 0692972200008 ; 10 Chemin du Plat ; parcelle 0A 472 ; 1 logement, 110 m² ; terminé - 04/07/2022 ; permis de construire 0692972200007 ; 0040 Rue de Villeneuve ; parcelle AL 170 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 005 m² ; terminé - 28/06/2022 ; permis de construire 0692972100045 ; 0010 Rue de Villeneuve ; parcelle AL 26 ; 24 logements, 1 884 m² ; terrain 1 118 m² ; commencé ; DAVRIL TERNAY RV - 22/06/2022 ; déclaration préalable 0692972200079 ; 0024 Rue de Morze ; parcelle AN 145 ; 8 m² ; terrain 2 298 m² ; autorisé ; ENEDIS - 02/06/2022 ; permis de démolir 0692972200001 ; 0006 Chemin de Buyat ; parcelle AB 145 ; autorisé - 28/05/2022 ; permis de construire 0692972200002 ; 0057 Chemin du Plat ; parcelle AW 45 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 446 m² ; autorisé - 20/05/2022 ; permis de construire 0692972200001 ; 0028 Rue des Barbieres ; parcelle AX 244 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 1 027 m² ; autorisé - 03/05/2022 ; permis de construire 0692972100041 ; 15 Rue du Petit Chave ; parcelle AS 52 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 220 m² ; autorisé - 02/05/2022 ; permis de construire 0692972100040 ; Impasse de Combe Jolie ; parcelle AV 178 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 335 m² ; annulé - 25/04/2022 ; permis de construire 0692972100028 ; Charnevoz ; parcelle AZ 123 ; 1 581 m² ; terrain 195 002 m² ; autorisé ; SOCIETE NATIONALE SNCF - 06/04/2022 ; permis de construire 0692972100032 ; 5 Impasse de Villeneuve ; parcelle AL 37 ; 1 logement, 147 m² ; terminé - 28/03/2022 ; permis de construire 0692972100044 ; 0005 Impasse de Combe Jolie ; parcelle AV 177 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 3 657 m² ; commencé - 24/03/2022 ; permis de construire 0692972100046 ; 0042 Chemin du Plat ; parcelle AV 126 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 637 m² ; commencé - 04/03/2022 ; permis de construire 0692972100029 ; 55 Rue de Morze ; parcelle AR 24 ; 16 logements, 1 526 m² ; terrain 4 340 m² ; terminé ; SNC RHONE ALPES - 17/02/2022 ; permis de construire 0692972100016 ; 51 Grande Rue Grande Rue ; parcelle AN 238 ; 32 logements, 2 108 m² ; terrain 1 897 m² ; autorisé ; EUROPEAN HOMES 221 - 17/02/2022 ; permis de construire 0692972100038 ; 9 Chemin du Deves Ouest ; parcelle AR 64 ; 1 logement, 85 m² ; terminé - 03/02/2022 ; permis de construire 0692972100031 ; 2 Chemin de Papillon ; parcelle AX 37 ; 1 logement, 149 m² ; terminé - 31/01/2022 ; permis de construire 0692972100030 ; 2 Impasse des Lavandes ; parcelle AB 67 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé - 25/01/2022 ; permis de construire 0692972100036 ; 4 Rue de l'Ancien Stade ; parcelle AV 135 ; 1 logement, 97 m² ; terminé - 13/01/2022 ; permis de construire 0692972100033 ; Sarrasiniere ; parcelle AA 18 ; terminé ; SCI DU RECOU - 03/11/2021 ; permis de construire 0692972100024 ; Le Plat ; parcelle AV 177 ; 1 logement, 147 m² ; terminé - 03/11/2021 ; permis de construire 0692972100025 ; 1 Impasse des Lavandes ; parcelle AB 68 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé - 03/11/2021 ; permis de construire 0692972100026 ; 28 Montee de la Monnaie ; parcelle AS 29 ; 1 logement, 136 m² ; autorisé - 03/11/2021 ; permis de construire 0692972100027 ; 53 Rue de Villeneuve ; parcelle AM 540 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 609 m² ; terminé - 03/11/2021 ; permis d'aménager 0692972100004 ; Rue de Morze ; parcelle AN 147 ; terrain 819 m² ; autorisé - 27/10/2021 ; permis de construire 0692972100018 ; 14 Rue du Petit Chave ; parcelle AS 79 ; 1 logement ; terrain 2 093 m² ; autorisé - 20/10/2021 ; permis d'aménager 0692972100003 ; 16 Montee St Mayol ; parcelle AK 143 ; terrain 521 m² ; autorisé - 13/10/2021 ; permis d'aménager 0692972100002 ; 18 Chemin de Crapon ; parcelle AK 58 ; terrain 484 m² ; autorisé - 05/10/2021 ; permis de construire 0692972100022 ; 15 Rue du Petit Chave ; parcelle AS 52 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 813 m² ; autorisé - 03/10/2021 ; permis de construire 0692972100021 ; 9007 Allee Plein Soleil ; parcelle AB 121 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 923 m² ; autorisé - 02/09/2021 ; permis de construire 0692972100019 ; 5 Impasse de Combe Jolie ; parcelle AV 177 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 3 657 m² ; autorisé - 02/09/2021 ; permis de construire 0692972100020 ; 5 Impasse de Combe Jolie ; parcelle AV 177 ; 1 logement, 129 m² ; terminé - 02/09/2021 ; permis d'aménager 0692972100001 ; 53 Grande Rue Grande Rue ; parcelles AN 241, AN 238 ; terrain 1 963 m² ; terminé ; EUROPEAN HOMES 221 - 02/08/2021 ; permis de construire 0692972100013 ; 5 Impasse de Combe Jolie ; parcelle AV 177 ; 1 logement, 117 m² ; terminé - 02/08/2021 ; permis de construire 0692972100014 ; 6 Rue de Chassagne ; parcelle AV 292 ; 1 logement, 113 m² ; autorisé ; SCI CYME - 21/07/2021 ; permis de construire 0692972000042 ; 26 Rue de Morze ; parcelles AN 144, AN 145 ; 29 logements, 2 038 m² ; terrain 3 267 m² ; terminé ; SOCIETE LYONNAISE DE COORDINATION IMMOBILIERE - 28/05/2021 ; permis de construire 0692972100007 ; 10 Chemin de Monte Ferrand ; parcelle AK 311 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 735 m² ; terminé - 25/05/2021 ; permis de construire 0692972100002 ; 8 Rue de Villeneuve ; parcelle AL 21 ; 9 logements, 684 m² ; terrain 1 131 m² ; autorisé ; RESIDENCE HADRIEN - 23/05/2021 ; permis de construire 0692972100006 ; 2 Chemin des Sauvages ; parcelle AO 183 ; 4 logements, 198 m² ; terrain 1 383 m² ; terminé - 19/05/2021 ; permis de construire 0692972100010 ; 3 Rue de Chassagne ; parcelle AT 163 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 348 m² ; annulé - 09/05/2021 ; permis de construire 0692972100008 ; Espinasse et Mouillon ; parcelles BA 47, BA 46, BA 45 ; 2 135 m² ; terrain 8 286 m² ; autorisé - 15/04/2021 ; permis de construire 0692972100004 ; 27 Allee de Chantemerle ; parcelle AR 114 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 161 m² ; commencé - 02/03/2021 ; permis de construire 0692972100003 ; 53 Chemin du Terrier ; parcelle AM 490 ; 1 logement, 149 m² ; terminé - 10/02/2021 ; permis de construire 0692972000043 ; 5 Chemin de Grosbu ; parcelle AL 176 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 414 m² ; terminé - 09/02/2021 ; permis de construire 0692972000038 ; 1 Chemin de Beaume ; parcelle AC 26 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 313 m² ; terminé - 08/02/2021 ; permis de construire 0692972000041 ; 54 Rue des Barbieres ; parcelle AX 52 ; 1 logement, 149 m² ; terminé - 05/02/2021 ; permis de construire 0692972000037 ; Montrecul ; parcelles AD 96, AD 94, AD 99 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé - 09/12/2020 ; permis de démolir 0692972000003 ; 10 Impasse des Thuyas ; parcelle AT 117 ; autorisé - 07/12/2020 ; permis de construire 0692972000033 ; 10 Chemin de Monte Ferrand ; parcelle AK 311 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 735 m² ; autorisé - 07/12/2020 ; permis de construire 0692972000035 ; 6 Impasse Maguy ; parcelle AB 306 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 2 225 m² ; autorisé - 07/12/2020 ; permis de construire 0692972000029 ; 41 Avenue Zac de Chassagne ; parcelles BB 87, BB 88, BB 79 ; 143 m² ; terrain 2 300 m² ; autorisé ; SCI LUIS JANE - 04/11/2020 ; permis de démolir 0692972000001 ; 12 Impasse des Thuyas ; parcelle AT 87 ; terrain 2 177 m² ; autorisé - 02/11/2020 ; permis de construire 0692972000032 ; 53 Chemin du Terrier ; parcelle AM 489 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 808 m² ; commencé - 08/10/2020 ; permis de construire 0692972000022 ; 13 Chemin du Deves Ouest ; parcelles AR 115, AR 148 ; 17 logements, 1 639 m² ; terminé ; SNC HPL DEVES - 02/09/2020 ; permis de construire 0692972000025 ; 12 Impasse des Thuyas ; parcelle AT 87 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 2 177 m² ; terminé - 02/09/2020 ; permis d'aménager 0692972000001 ; Le Plat ; parcelles AV 178, AV 177 ; terrain 4 590 m² ; terminé ; SOCIETE D'ETUDES FONCIERES ET INVESTISSEMENTS - S.E.F.I - 12/08/2020 ; permis de construire 0692972000020 ; 20 Chemin de Buyat ; parcelle AB 310 ; 1 logement, 116 m² ; commencé - 07/08/2020 ; permis de construire 0692972000021 ; 42 Rue des Barbieres ; parcelle AX 191 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 564 m² ; commencé - 28/07/2020 ; permis de construire 0692972000013 ; 4 Chemin de Crapon ; parcelle AK 274 ; 1 logement, 117 m² ; autorisé - 28/07/2020 ; déclaration préalable 0692972000054 ; Sarrasiniere ; parcelles AA 52, AA 63, AA 71 ; autorisé ; UNYK'OM - 24/07/2020 ; permis de construire 0692972000007 ; 19 Chemin de Buyat ; parcelle AB 223 ; 1 logement, 129 m² ; terminé - 23/07/2020 ; permis de construire 0692972000017 ; 4 Rue des Sports ; parcelle AO 87 ; 1 logement, 149 m² ; commencé - 05/06/2020 ; permis de construire 0692972000016 ; 8 Rue de Villeneuve ; parcelle AL 22 ; 1 logement, 112 m² ; autorisé - 05/06/2020 ; permis de construire 0692972000010 ; 41 Avenue Zac de Chassagne ; parcelles BB 88, BB 81, BB 79 ; 143 m² ; terrain 265 m² ; annulé ; SCI LUIS JANE - 02/06/2020 ; permis de construire 0692972000015 ; 77 Route de Serezin ; parcelle AB 154 ; 1 logement, 142 m² ; terminé - 27/05/2020 ; permis de construire 0692972000014 ; 10 Impasse des Thuyas ; parcelle AT 117 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 020 m² ; terminé - 26/05/2020 ; permis de construire 0692972000012 ; 0074 Route de Serezin ; parcelles AB 401, AB 84 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 756 m² ; commencé - 24/05/2020 ; permis de construire 0692972000006 ; Sarrasiniere ; parcelles AA 16, AA 17, AA 18 ; 94 m² ; terminé ; SCI DU RECOU - 29/04/2020 ; permis de construire 0692972000003 ; Le Plat ; parcelle AV 122 ; 1 logement, 192 m² ; autorisé - 23/03/2020 ; permis de construire 0692972000004 ; 45 Rue de Chassagne ; parcelle AW 15 ; 1 logement, 122 m² ; commencé - 06/03/2020 ; permis de construire 0692972000001 ; 7 Rue de Chassagne ; parcelle AT 34 ; 1 logement, 200 m² ; terminé - 02/03/2020 ; permis de construire 0692971900069 ; Chemin de Lagnieu ; parcelles AZ 139, AZ 134, AZ 133 ; 251 m² ; terrain 9 590 m² ; autorisé ; MAXILOC - 02/03/2020 ; permis de construire 0692971900072 ; 6 Allee des Bouleaux ; parcelle AT 141 ; 44 m² ; terrain 1 068 m² ; autorisé - 17/02/2020 ; permis de construire 0692971900068 ; 3 Chemin de Grosbu ; parcelle AL 218 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 440 m² ; autorisé - 11/02/2020 ; permis de construire 0692971900071 ; 2 Allee Andre Lebreton ; parcelle AW 32 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 085 m² ; commencé - 06/02/2020 ; permis de construire 0692971900070 ; 5 Allee des Bouleaux ; parcelle AT 140 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 068 m² ; autorisé - 30/01/2020 ; permis de construire 0692971900038 ; 11-15 Rue du Lavoir ; parcelles AK 259, AK 258, AK 257 ; 7 logements ; terrain 3 681 m² ; autorisé ; SCI LA BEAUMONNIERE - 28/01/2020 ; permis de construire 0692971900060 ; 29 Rue des Barbieres ; parcelle AX 161 ; 10 logements, 683 m² ; terrain 4 910 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE - 14/01/2020 ; permis de construire 0692971900035 ; Faulubin et les Cornets ; parcelles AA 5, AA 6, AA 58 ; 10 m² ; autorisé ; SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE - 04/01/2020 ; permis de construire 0692971900061 ; 29 Chemin du Plat ; parcelle AV 45 ; 1 logement, 130 m² ; commencé - 26/12/2019 ; permis de construire 0692971900051 ; Sarrasiniere ; parcelles AA 16, AA 17, AA 18 ; 108 m² ; annulé ; SCI DU RECOU - 24/12/2019 ; permis de construire 0692971900054 ; 25 Chemin des Grandes Combes ; parcelles AT 123, AT 122 ; 1 logement, 147 m² ; commencé - 15/12/2019 ; permis de construire 0692971900057 ; 10 Impasse des Thuyas ; parcelle AT 117 ; 1 logement, 101 m² ; autorisé - 14/12/2019 ; permis de construire 0692971900056 ; 21 Chemin des Landres ; parcelle AL 104 ; 1 logement, 106 m² ; autorisé - 05/12/2019 ; permis de construire 0692971900036 ; 74 Route de Serezin ; parcelle AB 401 ; 1 logement, 114 m² ; annulé - 19/11/2019 ; permis de construire 0692971900042 ; 23 Chemin du Terrier ; parcelle AV 21 ; 6 logements, 552 m² ; terrain 1 322 m² ; autorisé ; CORNALINE - 15/10/2019 ; permis de construire 0692971900046 ; 14 Chemin du Terrier ; parcelle AN 113 ; 1 logement, 115 m² ; commencé - 11/10/2019 ; permis de construire 0692971900017 ; Le Village ; parcelles AK 32, AK 33, AK 283 ; 3 logements, 137 m² ; autorisé - 04/10/2019 ; déclaration préalable 0692971900076 ; 8 Grande Rue ; parcelle AK 120 ; autorisé ; P2R MANAGEMENT - 19/09/2019 ; permis de construire 0692971900041 ; Buyat ; parcelle AB 315 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 006 m² ; commencé - 04/09/2019 ; permis de construire 0692971900010 ; 19 Chemin des Landres ; parcelle AL 288 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 410 m² ; terminé - 16/08/2019 ; permis de construire 0692971900011 ; 5 Rue du Petit Chave ; parcelle AS 106 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 046 m² ; autorisé - 09/08/2019 ; permis de construire 0692971900027 ; 3 Avenue de Val Cite ; parcelles AX 227, AX 226, AX 225 ; 38 m² ; terrain 11 503 m² ; autorisé ; FREDALE - 07/08/2019 ; permis de construire 0692971900005 ; 2 Chemin des Sauvages ; parcelle AO 183 ; 1 logement, 40 m² ; commencé - 18/06/2019 ; permis de construire 0692971900023 ; 18 Chemin de la Gde Borne ; parcelle AB 206 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 5 230 m² ; terminé - 24/05/2019 ; permis de construire 0692971900016 ; 18 Chemin de la Gde Borne ; parcelle AB 206 ; 1 logement, 109 m² ; terminé - 03/05/2019 ; déclaration préalable 0692971900042 ; Sarrasiniere ; parcelles AA 71, AA 63, AA 52 ; autorisé ; SCI LA BEAUMONNIERE - 19/04/2019 ; permis de construire 0692971800038 ; 1 logement, 127 m² ; terminé - 27/03/2019 ; permis de construire 0692971800037 ; Grande Combe ; parcelles BA 51, BA 55, BA 56 ; 58 m² ; commencé ; EIFFAGE CONSTRUCTION CENTRE EST - 21/03/2019 ; permis de construire 0692971900002 ; 35 Rue des Barbieres ; parcelle AX 135 ; 460 m² ; commencé ; COMMUNE DE TERNAY - 11/03/2019 ; permis de construire 0692971900001 ; 21 Chemin des Grandes Combes ; parcelle AT 120 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 486 m² ; commencé - 03/12/2018 ; permis de construire 0692971800026 ; Chemin de Buyat ; parcelle AB 206P ; 4 logements, 270 m² ; terrain 653 m² ; commencé ; TERNAY - 21/11/2018 ; permis de construire 0692971800023 ; Av de Val Cite ; parcelle AX 230 ; 943 m² ; terrain 4 240 m² ; autorisé ; M.I.P.L. - 19/10/2018 ; permis de construire 0692971800025 ; 17 Rue de Villeneuve ; parcelle AN 37 ; 20 logements, 1 341 m² ; terrain 1 084 m² ; terminé ; ALLIADE HABITAT - 11/10/2018 ; permis de construire 0692971800019 ; Che de Monte-Ferrand ; parcelles AK 36, AK 37, AK 38 ; 2 logements, 174 m² ; terrain 1 065 m² ; terminé - 11/10/2018 ; permis de construire 0692971800022 ; 46 Ch du Plat ; parcelle AV 124P ; 1 logement, 142 m² ; terrain 913 m² ; terminé - 20/09/2018 ; permis de construire 0692971800011 ; 23 Rue du Petit Chave ; parcelle AS 2P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 900 m² ; autorisé - 10/09/2018 ; permis de construire 0692971800027 ; 55 Route de Serezin du Rhone ; parcelles AB 373, AB 375 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 267 m² ; terminé - 18/07/2018 ; permis de construire 0692971800010 ; 3 Che. du Terrier ; parcelle AV 309 ; 2 logements, 183 m² ; terrain 470 m² ; terminé - 26/06/2018 ; permis de construire 0692971800007 ; Montée de la Monnaie ; parcelle AS 18 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 312 m² ; terminé - 12/06/2018 ; permis de construire 0692971700047 ; 72 Ch de Crapon ; parcelles AE 26, AE 25 ; 80 m² ; terrain 3 117 m² ; autorisé ; EURL LES JARDINS DE BENJAMIN - 31/05/2018 ; permis de construire 0692971800014 ; 21 Ch de Buyat ; parcelle AB 36P ; 1 logement, 106 m² ; terrain 550 m² ; terminé - 24/05/2018 ; permis de construire 0692971700051 ; 61 Rue de Chassagne ; parcelle AW 193 ; 21 logements, 202 m² ; terrain 2 319 m² ; terminé - 07/05/2018 ; permis de construire 0692971700060 ; Che du Devès Ouest ; parcelle AR 168 ; 8 logements, 850 m² ; terrain 1 663 m² ; terminé ; SNC DES LACS - 10/04/2018 ; permis de construire 0692971700043 ; 16 Rue de la Grande Borne ; parcelle AB 370 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 842 m² ; annulé - 09/04/2018 ; permis de construire 0692971700058 ; 62 Route de Serezin ; parcelle AB 171P ; 1 logement, 101 m² ; terrain 301 m² ; terminé - 09/04/2018 ; permis de construire 06929716T0051 ; 2 246 m² ; autorisé ; HOME PARC CHASSAGNE - 03/04/2018 ; permis de construire 0692971700045 ; 22 Montee de la Monnaie ; parcelles AT 12P, AT 13P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 551 m² ; autorisé - 09/03/2018 ; permis de construire 0692971700059 ; 62 Route de Serezin ; parcelle AB 171P ; 1 logement, 102 m² ; terrain 300 m² ; autorisé - 09/03/2018 ; permis de construire 0692971800001 ; 62 Route de Serezin ; parcelle AB 171P ; 1 logement, 105 m² ; terrain 300 m² ; terminé - 05/03/2018 ; permis de construire 0692971700055 ; 62 Route de Serezin ; parcelle AB 171P ; 1 logement, 90 m² ; terrain 300 m² ; terminé - 05/03/2018 ; permis de construire 0692971700056 ; 62 Route de Serezin ; parcelle AB 171P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 300 m² ; commencé - 05/03/2018 ; permis de construire 0692971700057 ; 62 Route de Serezin ; parcelle AB 171P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 300 m² ; terminé - 28/02/2018 ; permis de construire 0692971700052 ; 62 Route de Serezin ; parcelle AB 171P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 300 m² ; autorisé - 28/02/2018 ; permis de construire 0692971700054 ; 62 Route de Serezin ; parcelle AB 171P ; 1 logement, 90 m² ; terrain 333 m² ; terminé - 30/01/2018 ; permis de construire 0692971700046 ; 28 Rue de la Sarraziniere ; parcelle AB 115P ; 1 logement, 117 m² ; terrain 552 m² ; commencé - 19/01/2018 ; permis de construire 0692971700039 ; 68 Rue des Barbières ; parcelle AX 236 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 097 m² ; autorisé - 12/01/2018 ; permis de construire 0692971700042 ; Grande Rue ; parcelle AK 83P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 600 m² ; terminé - 19/12/2017 ; permis de construire 0692971700033 ; 1 Che de Buyat ; parcelle AB 313 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 008 m² ; commencé - 07/12/2017 ; permis de construire 0692971700029 ; Imp de la Cerisaie ; parcelles AT 57P, AT 171P ; 1 logement, 91 m² ; terrain 586 m² ; terminé - 22/11/2017 ; permis de construire 0692971700034 ; 39 Rue de Morze ; parcelle AO 100P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 460 m² ; terminé - 08/11/2017 ; permis de construire 0692971700032 ; 7 Chem Terrier ; parcelle AV 4P ; 1 logement, 73 m² ; terrain 260 m² ; commencé - 07/11/2017 ; permis de construire 0692971700038 ; 60 Rue Villeneuve ; parcelle AL 281P ; 1 logement, 102 m² ; terrain 789 m² ; autorisé - 17/10/2017 ; permis de construire 0692971700013 ; Che Monte-Ferrand ; parcelle AK 311A ; 1 logement, 206 m² ; terrain 735 m² ; autorisé - 03/10/2017 ; permis de construire 0692971700028 ; Che Monte Ferrand ; parcelles AK 39, AK 40 ; 2 logements, 137 m² ; terrain 1 173 m² ; terminé - 12/07/2017 ; permis de construire 0692971700009 ; Ch de Buyat ; parcelles AB 277, AB 228 ; 15 logements, 950 m² ; terrain 2 410 m² ; autorisé ; CG PROMOTION - 14/06/2017 ; permis de construire 0692971700008 ; 4 Ch du Terrier ; parcelle AN 116P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 516 m² ; commencé - 14/06/2017 ; permis de construire 0692971700025 ; 22 Chem de Buyat ; parcelles AC 92, AC 94, AC 95 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 702 m² ; commencé - 12/06/2017 ; permis de construire 0692971700002 ; 1 logement, 101 m² ; autorisé - 12/06/2017 ; permis de construire 0692971700003 ; 1 logement, 147 m² ; commencé - 07/06/2017 ; permis de construire 0692971600051 ; Av de la Zac de Chassagne ; parcelles BB 119, BB 118 ; 2 282 m² ; terrain 6 171 m² ; commencé ; HOME PARC CHASSAGNE - 06/06/2017 ; permis de construire 06929716T0056 ; parcelle AN 33 ; 23 logements, 1 585 m² ; terrain 23 890 m² ; commencé ; LE CLOS SAINT ANTOINE - 19/05/2017 ; permis de construire 0692971700004 ; Ch du Plat ; parcelles AV 215, AV 220 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 997 m² ; commencé - 10/05/2017 ; permis de construire 06929716T0057 ; 19 Rue du Petit Chave ; parcelle AS 4P ; 1 logement, 96 m² ; terrain 425 m² ; terminé - 05/05/2017 ; permis de construire 0692971700005 ; 2 Impas des Coteaux de Gravignan ; parcelle AX 171P ; 1 logement, 236 m² ; terrain 446 m² ; autorisé - 29/03/2017 ; permis de construire 06929716T0050 ; 9 Che de Crapon ; parcelles AL 11, AL 13 ; 44 logements, 2 822 m² ; terrain 5 959 m² ; annulé ; SAIN BEL TILLION - 12/01/2017 ; permis de construire 06929716T0044 ; 5 Impasse des Cigales ; parcelles AT 195, AT 197 ; 38 m² ; terrain 978 m² ; autorisé - 08/12/2016 ; permis de construire 06929716T0038 ; Avenue de Chassagne ; parcelles BB 116, BB 117 ; 142 m² ; terrain 10 001 m² ; terminé ; SEET - 01/12/2016 ; permis de construire 06929714G0015 ; 4 logements, 115 m² ; autorisé ; SCI DU CRAPON - 28/11/2016 ; permis de construire 06929716T0040 ; Rte de Serezin ; parcelle AB 171P ; 14 logements, 945 m² ; terrain 1 374 m² ; autorisé ; A.S.T. GROUPE - 25/11/2016 ; permis de construire 06929716T0036 ; Rue de Chassagne ; parcelle AT 41P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 832 m² ; autorisé - 08/11/2016 ; permis de construire 06929716T0037 ; Chemin des Grandes Combes ; parcelle AX 1P ; 1 logement, 92 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 31/10/2016 ; permis de construire 06929716T0042 ; Av du Rhone ; parcelles AA 62, AA 70 ; 2 025 m² ; terrain 3 597 m² ; autorisé ; RHONE CONTAINERS SERVICES RCS - 18/10/2016 ; permis de construire 06929716T0033 ; 46 Grande Rue ; parcelles AK 281, AK 245 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 740 m² ; autorisé - 06/10/2016 ; permis de construire 06929716T0029 ; 50 Rue des Barbieres ; parcelle AX 51 ; 16 logements, 1 139 m² ; terrain 1 648 m² ; autorisé ; SCCV 50 RUE DES BARBIERES - 20/09/2016 ; permis de construire 06929716T0027 ; 20 Che des Grandes Combes ; parcelle AW 4P ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 156 m² ; commencé - 06/09/2016 ; permis de construire 06929716T0035 ; Rue de Chassagne ; parcelle AV 141P ; 1 logement, 128 m² ; terrain 632 m² ; commencé - 18/08/2016 ; permis de construire 06929716T0028 ; 6 Rue de l'Ancien Stade ; parcelle AV 134P ; 1 logement, 148 m² ; terrain 791 m² ; commencé - 12/08/2016 ; permis de construire 06929716T0011 ; 17 Chemin de Buyat ; parcelle AB 340 ; 1 logement, 104 m² ; autorisé - 08/08/2016 ; permis de construire 06929716T0015 ; Montée de la Monnaie ; parcelles AR 126, AR 96P ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 118 m² ; commencé - 07/07/2016 ; permis de construire 06929716T0020 ; 67 Rte de Serezin ; parcelle AB 337 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 968 m² ; commencé - 30/06/2016 ; permis de construire 06929716T0009 ; Av des Pierres ; parcelle AM 560P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 532 m² ; commencé - 10/06/2016 ; permis de construire 06929716T0007 ; 24 Monte de la Monnaie ; parcelles AT 9, AT 11 ; 27 logements, 2 219 m² ; terrain 4 058 m² ; terminé ; HPL COMBE - 09/05/2016 ; permis de construire 06929716T0005 ; 6 Chemin de Crapon ; parcelle AK 80P ; 1 logement, 123 m² ; terrain 893 m² ; commencé - 25/04/2016 ; permis de construire 06929716T0010 ; Allee des Chataigniers ; parcelles AB 327, AB 321 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 003 m² ; commencé - 31/03/2016 ; permis de construire 06929716T0003 ; 11 Che des Sauvages ; parcelles AO 26, AO 27 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 2 051 m² ; autorisé ; SCI ERIC-CAROLE 3 - 12/02/2016 ; permis de construire 06929715T0037 ; 43 Rte de Givors ; parcelle AA 47 ; 48 m² ; terrain 720 m² ; autorisé ; SCI LA BEAUMONNIERE - 03/02/2016 ; permis de construire 06929715T0035 ; 55 Rue de Chassagnz ; parcelle AW 243 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 688 m² ; autorisé - 22/01/2016 ; permis de construire 06929715T0030 ; 10 Rue de l'Ancien Stade ; parcelle AV 131 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 505 m² ; commencé - 20/01/2016 ; permis de construire 06929715T0021 ; Zac de Chassagne ; parcelles BB 111, BB 113 ; 510 m² ; terrain 3 978 m² ; autorisé ; ABF - 29/07/2015 ; permis de construire 06929715T0012 ; 1 logement, 106 m² ; terminé - 29/07/2015 ; permis de construire 06929715T0013 ; 1 logement, 139 m² ; autorisé - 08/06/2015 ; permis de construire 06929715T0010 ; 8 logements ; autorisé ; LUSTUCRU FRAIS - 05/06/2015 ; permis de construire 06929715T0004 ; 1 logement, 128 m² ; autorisé - 27/05/2015 ; permis de construire 06929715T0005 ; 1 575 m² ; commencé ; EIFFAGE IMMOBILIER CENTRE EST - 04/05/2015 ; permis de construire 06929715T0027 ; 1 Rue de Villeneuve ; parcelle AL 271 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 887 m² ; commencé - 29/04/2015 ; permis de construire 06929714T0028 ; 12 Chem des Sauvages ; parcelle AO 42 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 382 m² ; commencé - 29/04/2015 ; permis de construire 06929715T0007 ; 2 Chem du Papillon ; parcelle AX 242 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 421 m² ; autorisé - 10/04/2015 ; permis de construire 06929714T0022 ; 13 Chem des Grandes Combes ; parcelle AT 214 ; 1 logement, 109 m² ; commencé - 10/03/2015 ; permis de construire 06929714T0023 ; 10 Chem de Montferrand ; parcelle AK 290 ; 1 logement, 132 m² ; autorisé ; EM2C PROMOTION AMENAGEMENT - 10/03/2015 ; permis de construire 06929714T0025 ; 6 All des Sapins ; parcelle AB 293 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 965 m² ; autorisé - 17/12/2014 ; permis de construire 0692971400015 ; 58 Chem du Crapon ; parcelle AE 7 ; 5 logements ; terrain 4 035 m² ; terminé ; SCI DU CRAPON - 16/09/2014 ; permis de construire 0692971400012 ; Combe Jolie et Buisserate ; parcelle AM 533 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 445 m² ; autorisé - 09/09/2014 ; permis de construire 06929714G0016 ; 51 Rue de Villeneuve ; parcelle AM 184P ; 1 logement, 166 m² ; terrain 681 m² ; terminé - 05/09/2014 ; permis de construire 0692971400010 ; 2 Chem du Papillon ; parcelle AX 36P ; 1 logement, 99 m² ; terminé - 18/07/2014 ; permis de construire 0692971400011 ; Rte Departementale N 612 ; parcelle AB 174 ; 2 logements, 234 m² ; terrain 962 m² ; annulé - 26/03/2014 ; permis de construire 06929713G0046 ; parcelle AZ 69 ; 1 430 m² ; terrain 129 158 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE D EAU POTABLE RHONE SUD - 24/03/2014 ; permis de construire 06929714G0003 ; 22 Chem de Ravareil ; parcelles AL 188, AL 231 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 887 m² ; annulé - 20/03/2014 ; permis de construire 06929713G0050 ; Av de la Zac de Chassagne ; parcelle BB 73 ; 2 991 m² ; terrain 12 180 m² ; autorisé ; ELRES - 31/01/2014 ; permis de construire 06929713G0036 ; Chem de Monteferrand ; parcelle AK 301 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 103 m² ; autorisé - 06/01/2014 ; permis de construire 06929713G0037 ; 43 Rue de Morze ; parcelle AO 103 ; 2 logements ; terrain 1 001 m² ; autorisé ; SARL W & L - 17/12/2013 ; permis de construire 06929713G0040 ; 6 Chem du Plat ; parcelle AV 83P ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 035 m² ; autorisé - 16/12/2013 ; permis de construire 06929713G0045 ; Chem du Deves Ouest ; parcelle AR 166 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé - 22/11/2013 ; permis de construire 06929713G0031 ; 22 Chem de Buyat ; parcelle AC 34 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 021 m² ; annulé - 18/11/2013 ; permis de construire 06929713G0038 ; 68 Rue des Barbieres ; parcelle AX 101 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 1 097 m² ; autorisé - 18/11/2013 ; permis de construire 06929713G0039 ; 19 Rte de Givors ; parcelle AA 23 ; 41 m² ; terrain 2 388 m² ; autorisé ; SCI MONTEE SAINT MAYOL - 22/10/2013 ; permis de construire 06929713G0034 ; 9 Chem de Buyat ; parcelle AB 25P ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 059 m² ; commencé - 22/10/2013 ; permis de construire 06929713G0035 ; 7 Chem de Buyat ; parcelle AB 24P ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 048 m² ; autorisé - 16/10/2013 ; permis de construire 06929713G0030 ; Lot le Parc de Ternay Lo ; parcelle AM 527 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 420 m² ; commencé - 24/09/2013 ; permis de construire 06929713G0024 ; Combe Jolie et Buisserate ; parcelle AM 535 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 415 m² ; autorisé - 20/09/2013 ; permis de construire 06929713G0002 ; 62 Rte de Gravignan ; parcelle AZ 30 ; 402 m² ; terrain 5 263 m² ; annulé ; SCI DE GRANGE MARTIN - 17/09/2013 ; permis de démolir 06929713G0001 ; 43 Rte de Givors ; parcelle AA 47 ; autorisé ; P2R MANAGEMENT - 06/08/2013 ; permis de construire 06929713G0012 ; Chem de Papillon ; parcelles AX 212P, AX 207P ; 1 logement, 113 m² ; terrain 623 m² ; autorisé - 06/08/2013 ; permis de construire 06929713G0013 ; Chem de Papillon ; parcelles AX 212P, AX 207P ; 1 logement, 113 m² ; terrain 623 m² ; autorisé ; 3J CONSEIL INVESTISSEMENT - 05/08/2013 ; permis de construire 06929713G0008 ; Chem des Buisserattes ; parcelle AM 524 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 410 m² ; commencé - 16/07/2013 ; permis de construire 06929713G0007 ; 3 Imp des Barbieres ; parcelles AX 97, AX 98 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 2 086 m² ; annulé ; P2R MANAGEMENT - 17/06/2013 ; permis de construire 06929713G0006 ; 64 Rue des Barbieres ; parcelle AX 93 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 046 m² ; autorisé - 13/06/2013 ; permis de construire 06929712G0035 ; 2 Av des Pierres ; parcelle AM 93 ; 22 logements, 1 548 m² ; terrain 3 953 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 13/06/2013 ; permis de construire 06929712G0035 ; 2 Av des Pierres ; parcelle AM 93 ; 1 548 m² ; terrain 3 953 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 19/04/2013 ; permis de construire 06929712G0038 ; Chem de Monte Ferrand ; parcelle AK 45 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 475 m² ; commencé - 19/04/2013 ; permis de construire 06929712G0039 ; 24 Chem des Grandes Combes ; parcelle AT 265 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 928 m² ; autorisé - 15/04/2013 ; permis de construire 06929712G0033 ; 14 Av de la Zac de Chassagne ; parcelle BB 8 ; 197 m² ; terrain 5 016 m² ; commencé ; SCI DECLERY - 21/03/2013 ; déclaration préalable 06929713G0017 ; 12 Rue de la Gare ; parcelle AK 5 ; 2 m² ; terrain 12 910 m² ; autorisé ; SYNERAIL - 12/02/2013 ; permis de construire 06929712G0034 ; 64 Rue des Barbieres ; parcelle AX 93A ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 061 m² ; commencé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/ternay-69297/permis La commune : https://aucadastre.fr/ternay-69297.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/69297/permits