# Permis de construire de Tersanne (Drôme) : 19 autorisations

De 2013 à 2024 : 14 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/04/2024 ; permis de construire 0263492400001 ; 955 Route des Massiers ; parcelles D 567, D 568 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 27 242 m² ; autorisé
- 14/12/2023 ; permis de construire 0263492300002 ; Montee de la Croix Galant ; parcelle A 189 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 71 312 m² ; autorisé
- 02/11/2023 ; permis de construire 0263492300001 ; Route d'Hauterives ; parcelles A 162, A 408 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 2 413 m² ; terminé
- 30/01/2023 ; permis de construire 0263492200004 ; 2950 Rte de Charmes ; parcelles D 92, D 94, D 518 ; 458 m² ; terrain 12 795 m² ; commencé
- 25/08/2022 ; permis de construire 0263492200001 ; Chemin des Marnieres ; parcelles A 164, A 165 ; 109 m² ; terrain 6 170 m² ; commencé ; COMMUNE DE TERSANNE
- 30/09/2021 ; permis de construire 0263492100004 ; Les Sables ; parcelle A 345 ; 38 m² ; terrain 5 403 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TERSANNE
- 26/08/2021 ; permis de construire 0263492100003 ; 455 Route des Massiers ; parcelles D 37, D 38, D 39 ; 1 logement ; terrain 18 498 m² ; commencé
- 15/03/2021 ; permis de construire 0263492100001 ; Lot N_ 4 Lotissement le C ; parcelle A 402 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 817 m² ; terminé
- 03/06/2019 ; permis de construire 0263491900001 ; Montee de l'Eglise ; parcelles A 446, A 448, A 449 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 105 m² ; commencé
- 05/03/2018 ; permis de construire 02634918V0001 ; Montee de l'Eglise ; parcelle A 445 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 761 m² ; terminé
- 07/12/2016 ; permis de construire 02634916V0006 ; 8 Lot le Coteau ; parcelle A 406 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 07/12/2016 ; permis de construire 02634916V0008 ; 5 Lot le Coteau ; parcelle A 403 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 648 m² ; commencé
- 21/11/2016 ; permis de construire 02634916V0003 ; Montee de L Eglise ; parcelle A 304 ; 204 m² ; terrain 10 446 m² ; terminé ; COMMUNE DE TERSANNE
- 24/09/2016 ; permis de construire 02634916V0004 ; 7 Lot le Coteau ; parcelle A 405 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 573 m² ; terminé
- 31/03/2016 ; permis de construire 02634916V0001 ; Rte des Clementieres ; parcelle A 327 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 279 m² ; commencé
- 03/05/2014 ; permis de construire 02634914V0001 ; Le Village ; parcelle A 313 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 3 000 m² ; annulé
- 09/12/2013 ; permis de construire 02634913V0002 ; Quart les Commeres ; parcelle A 170 ; 60 m² ; terrain 3 480 m² ; commencé ; MULTI-ELEC SARL
- 29/05/2013 ; permis de construire 02634913V0001 ; Quartier de L Eglise ; parcelle A 151 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 400 m² ; annulé ; COMMUNE DE TERSANNE
- 28/05/2013 ; permis de construire 02634912V0007 ; Les Faitaux ; parcelle D 349 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 570 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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