# Rue Basse, 39290 Thervay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (20 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.25274, 5.61705 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39528_0002.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 198,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,3 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 585 kWh par an, pour 1 510 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone naturelle, du PLUi Jura Nord, en vigueur depuis le 28/11/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 39 de la commune

- 20/01/2020 ; permis de construire 03952819D0004 ; 7 Rue Basse ; parcelle AD 283 ; 53 m² ; terrain 1 280 m² ; autorisé
- 27/06/2014 ; permis de démolir 03952814D0003 ; 22 Rue Basse ; parcelle AD 13 ; autorisé
- 19/02/2014 ; permis de démolir 03952814D0001 ; 22 Rue Basse ; parcelle AD 13 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/thervay-39528/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 13/01/2026 ; 6 Rue Basse 39290 Thervay ; maison, 145 m² ; énergie G, climat G
- 14/08/2024 ; 22 Rue Basse 39290 Thervay ; maison, 133 m² ; énergie E, climat E
- 30/09/2022 ; 18 Rue Basse 39290 Thervay ; maison, 273,8 m², construit en 1949 ; énergie E, climat C
- 23/06/2022 ; 13 Rue Basse 39290 Thervay ; maison, 124 m², construit en 1900 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 13, dont JAZLOX (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/913792826) ; SCI DU CHAMP LASSUS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/509588000) ; VMH (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/942068768) ; VALIMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/943554527) ; SCI F.S.M.A.B. (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/413913260) ; SENACO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/533840427)
- Voies voisines : Rue du Revet (35 m) https://aucadastre.fr/thervay-39528/rue-du-revet-0095.md ; Route de Malans (59 m) https://aucadastre.fr/thervay-39528/route-de-malans-0080.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/thervay-39528/rue-basse-0002
La commune : https://aucadastre.fr/thervay-39528.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39528_0002