# Permis de construire de Theuley (Haute-Saône) : 13 autorisations

De 2013 à 2026 : 6 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/05/2026 ; déclaration préalable 0704992600002 ; Les Fouchères ; parcelle ZD 32 ; 1 logement, 93 m² ; autorisé ; IMMO 70
- 09/01/2026 ; déclaration préalable 0704992500008 ; 41 Grande Rue ; parcelle C 178 ; 10 m² ; terrain 10 m² ; autorisé
- 20/06/2024 ; permis de construire 07049924O0002 ; Rue des Cerisiers ; parcelle ZA 49 ; 390 m² ; autorisé ; EARL FURTIN NICOLAS
- 19/05/2024 ; permis de construire 07049924O0001 ; 28 Grande Rue ; parcelles C 218, C 963 ; terrain 607 m² ; autorisé ; COMMUNE DE THEULEY
- 02/02/2024 ; permis de construire 07049923O0003 ; Rue des Cerisiers ; parcelle ZA 49 ; 390 m² ; terrain 14 157 m² ; autorisé ; EARL FURTIN NICOLAS
- 15/10/2021 ; permis de construire 07049921O0001 ; Rue de la Foret ; parcelle C 142 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 2 698 m² ; autorisé
- 26/02/2021 ; permis de construire 07049920O0005 ; Rte de Naillotte ; parcelles ZD 3, ZD 36 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 781 m² ; commencé
- 05/05/2020 ; permis de construire 07049919O0001 ; 1 Rte de Mont St Leger ; parcelles C 960, C 959, C 958 ; 190 m² ; terrain 10 361 m² ; terminé ; SA LELIEUR
- 04/05/2020 ; permis de construire 07049920C0001 ; Rue de la Foret ; parcelles C 136, C 135, C 134 ; 1 logement, 213 m² ; autorisé
- 04/05/2020 ; permis de construire 07049920O0001 ; Rue de la Foret ; parcelles C 136, C 135, C 134 ; 1 logement, 213 m² ; commencé
- 12/07/2019 ; déclaration préalable 07049919O0001 ; La Bergerie ; parcelle C 960 ; 8 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 01/06/2018 ; permis de construire 07049918O0002 ; 1 la Bergerie ; parcelles C 936, C 984 ; 795 m² ; terrain 5 112 m² ; terminé
- 07/11/2013 ; permis de construire 07049913O0002 ; 17 Grande Rue ; parcelle ZA 77 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 501 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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