# Permis de construire de Thiébouhans (Doubs) : 21 autorisations

De 2013 à 2024 : 11 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/10/2024 ; permis de construire 02555924R0006 ; Sous Cernay ; parcelles AE 17, AE 18, AE 45 ; 2 488 m² ; terrain 60 545 m² ; commencé ; GAEC LE POINT DU JOUR
- 18/07/2024 ; permis de construire 02555924R0004 ; Le Chatelard ; parcelles AD 112, AD 160, AD 161 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 128 585 m² ; commencé
- 18/07/2024 ; permis de construire 02555924R0004 ; Le Chatelard ; parcelles AD 112, AD 160, AD 161 ; 182 m² ; terrain 128 585 m² ; commencé
- 19/06/2024 ; permis de construire 02555924R0002 ; Le Chatelard ; parcelles AD 112, AD 160, AD 161 ; 1 242 m² ; terrain 128 585 m² ; autorisé
- 24/08/2021 ; permis de construire 02555921R0002 ; 9 Rue Principale ; parcelles AC 123, AC 8 ; 35 m² ; terrain 844 m² ; terminé ; COMMUNE DE THIEBOUHANS
- 14/09/2020 ; permis de construire 02555920R0005 ; Lotissement les Pautevies ; parcelle AC 329 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 558 m² ; terminé
- 02/09/2020 ; permis de construire 02555920R0004 ; La Monnoise ; parcelles AB 101, AB 102, AB 103 ; 499 m² ; terrain 196 350 m² ; terminé
- 02/06/2020 ; permis de construire 02555920R0001 ; 4  Bi Rue de la Cite ; parcelles AC 337, AC 340 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 820 m² ; autorisé
- 12/03/2018 ; permis de construire 02555918R0001 ; La Monnoise ; parcelle AB 101 ; 32 m² ; terrain 5 115 m² ; autorisé
- 29/08/2016 ; déclaration préalable 02555916R0002 ; Rue de la Cite ; parcelle AC 215 ; 10 m² ; terrain 704 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
- 31/07/2015 ; permis de construire 02555915R0004 ; Le Chatelard ; parcelles AD 25, AD 24, AD 161 ; 37 m² ; terrain 18 194 m² ; autorisé
- 04/02/2015 ; permis de construire 02555915R0001 ; Lot les Pautevies ; parcelle AC 328 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 884 m² ; autorisé
- 20/10/2014 ; permis de construire 02555914R0003 ; Lot les Pautevies ; parcelle AC 331 ; 1 logement, 83 m² ; autorisé
- 17/07/2014 ; permis de construire 02555914R0001 ; Lot les Pautevies ; parcelle AC 327 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 888 m² ; autorisé
- 14/06/2014 ; déclaration préalable 02555914R0002 ; Les Rochettes ; parcelle AB 25 ; 1 301 m² ; terrain 179 770 m² ; terminé ; ITAS TIM
- 05/04/2014 ; permis de construire 02555913R0008 ; Lot les Pautevies ; parcelle AC 325 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 847 m² ; commencé
- 10/02/2014 ; permis de construire 02555913R0007 ; Lot les Pautevies ; parcelle AC 330 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 007 m² ; terminé
- 28/10/2013 ; permis de construire 02555913R0005 ; Lot les Pautevies ; parcelle AC 332 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 050 m² ; commencé
- 07/10/2013 ; permis de construire 02555913R0004 ; Imp des Pautevies ; parcelle AC 333 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 088 m² ; terminé
- 24/09/2013 ; permis de construire 02555913R0002 ; Trou de Chaux ; parcelles AE 44, AE 42, AE 38 ; 1 076 m² ; terrain 108 885 m² ; autorisé
- 12/08/2013 ; permis de construire 02555913R0001 ; Lot les Pauterives ; parcelle AC 326 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 908 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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