# Permis de construire de Thieffrans (Haute-Saône) : 15 autorisations

De 2013 à 2025 : 5 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/03/2025 ; permis de construire 07050024C0003 ; 15 Rte D Esprels ; parcelle ZK 50 ; 386 m² ; terrain 6 032 m² ; autorisé
- 07/06/2024 ; déclaration préalable 07050024C0001 ; 8bis Rue de la Tuilerie ; parcelle B 711 ; 7 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 30/06/2023 ; permis de construire 07050023C0003 ; 8 Rue de la Tuilerie ; parcelles ZK 24, ZK 26, B 632 ; 2 376 m² ; terrain 60 067 m² ; terminé ; LES VOLAILLES GOURMANDES
- 24/03/2023 ; permis de construire 07050023C0001 ; 21 Rte D Esprels ; parcelle ZK 51 ; 1 103 m² ; terrain 13 597 m² ; commencé ; CMJL
- 21/02/2023 ; permis de démolir 07050023C0001 ; 12 Rue de la Biche ; parcelle ZM 17 ; autorisé ; EARL RICHARD
- 06/10/2022 ; permis de construire 07050022C0003 ; Rue de la Tuilerie ; parcelle ZK 21 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 743 m² ; terminé
- 16/02/2021 ; permis de construire 07050021C0001 ; 8 Route D Esprels ; parcelle B 270 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 3 013 m² ; terminé
- 30/06/2020 ; permis de construire 07050020C0001 ; Rue de la Biche ; parcelle ZM 21 ; 313 m² ; terrain 122 400 m² ; commencé
- 06/04/2020 ; déclaration préalable 07050020C0001 ; 8 Rue de la Tuilerie ; parcelle ZK 24 ; 194 m² ; terrain 4 202 m² ; autorisé ; LES VOLAILLES GOURMANDES
- 30/11/2017 ; déclaration préalable 07050017C0005 ; Bois de Lavernoie ; parcelle A 918 ; 3 m² ; terrain 36 859 m² ; terminé ; T D F
- 04/11/2016 ; permis de construire 07050016C0002 ; Rue des Vignes ; parcelle ZM 14 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 314 m² ; terminé
- 30/03/2016 ; permis de construire 07050016C0001 ; 8 Rue de la Tuilerie ; parcelle ZK 26 ; 905 m² ; terrain 53 758 m² ; autorisé ; LES VOLAILLES GOURMANDES
- 05/07/2014 ; permis de construire 07050014C0002 ; Planche Mourey ; parcelle ZI 16 ; 1 240 m² ; terrain 26 020 m² ; commencé ; EARL CHEVILLARD
- 22/03/2014 ; permis de construire 07050014C0001 ; 9 Rue de la Tuilerie ; parcelles B 593, B 670, B 251 ; 1 logement, 21 m² ; terrain 917 m² ; terminé
- 23/11/2013 ; permis de construire 07050013C0001 ; parcelles B 674, B 661, B 673 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 303 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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