# Le Village, 04380 Thoard : cadastre, parcelle et urbanisme Lu au point de référence de la voie (78 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=` sur la page et sur ce jumeau. Coordonnées : 44.14988, 6.14773 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 04217_nz9ffc. ## La parcelle - Parcelle : E 262 - Contenance : 671 m² - Identifiant : 042170000E0262 - Feuille : 000 E 01, échelle 1:2500, édition 4 - Bâtiment au point : 21,4 m de haut, 3 étages (BD TOPO, IGN) - Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle ## Le terrain (IGN, PVGIS) - Altitude : 791,7 m - Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. - Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 606 kWh par an, pour 1 942 kWh/m² reçus. ## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme) Zone U1a, u1a=correspondant à la partie ancienne du village de thoard, du PLU Thoard, en vigueur depuis le 02/04/2010. Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi. ## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie) ### Servitudes d'utilité publique (3) - Eglise paroissiale Notre-Dame de Bethléem - Site Inscrit - Village de Thoard - Plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Thoard ## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 29 de la commune - 29/06/2021 ; permis de construire 0042172100002 ; Le Village ; parcelles E 5, E 6 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 3 824 m² ; autorisé - 01/02/2018 ; permis de construire 00421717S0006 ; Le Village ; parcelle E 215 ; 1 logement ; terrain 208 m² ; commencé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/thoard-04217/permis.md ## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 7 - 21/12/2022 ; Le Village 04380 Thoard ; appartement, 44 m², construit en 1984 ; énergie C, climat B - 21/12/2022 ; Le Village 04380 Thoard ; appartement, 74 m², construit en 1984 ; énergie D, climat B - 21/12/2022 ; Le Village 04380 Thoard ; appartement, 76 m², construit en 1984 ; énergie D, climat B - 21/12/2022 ; Le Village 04380 Thoard ; appartement, 86 m², construit en 1984 ; énergie D, climat B - 21/12/2022 ; Le Village 04380 Thoard ; appartement, 72 m², construit en 1984 ; énergie D, climat B - 21/12/2022 ; Le Village 04380 Thoard ; appartement, 104 m², construit en 1984 ; énergie C, climat B - 21/12/2022 ; Le Village 04380 Thoard ; immeuble, construit en 1984 ; énergie D, climat B ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point) - Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction. - Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5. - Potentiel radon : classe 1 sur 3. - Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/06/2013. - Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m. ## Autour - Écoles à 500 m : Ecole primaire THOARD (Ecole) - Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 130, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; OFFICE CENTRAL COOPERATION ECOLES AHP (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/388640096) ; COMMUNE DE THOARD (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210402178) ; CHARCUTERIE DE THOARD (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/353352693) ; TRAJECTHOARD (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/851192500) ; ELO ET JO (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/504749151) - Voies voisines : Rue de l’Eglise (17 m) https://aucadastre.fr/thoard-04217/rue-de-l-eglise-0041.md ; Rue du Portail Maurel (22 m) https://aucadastre.fr/thoard-04217/rue-du-portail-maurel-0030.md ; Rue Torte (24 m) https://aucadastre.fr/thoard-04217/rue-torte-0050.md ; Rue du Col (26 m) https://aucadastre.fr/thoard-04217/rue-du-col-0001.md ; Montee des Chateaux (28 m) https://aucadastre.fr/thoard-04217/montee-des-chateaux-0022.md ; Rue de la Petite Debauche (35 m) https://aucadastre.fr/thoard-04217/rue-de-la-petite-debauche-0027.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/thoard-04217/le-village-nz9ffc La commune : https://aucadastre.fr/thoard-04217.md En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/04217_nz9ffc