# Rue Torte, 04380 Thoard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.14966, 6.14776 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 04217_0050.

## La parcelle

- Parcelle : E 124
- Contenance : 105 m²
- Identifiant : 042170000E0124
- Feuille : 000 E 01, échelle 1:2500, édition 4
- Bâtiment au point : 10 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 788 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 13,2 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 606 kWh par an, pour 1 942 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U1a, u1a=correspondant à la partie ancienne du village de thoard, du PLU Thoard, en vigueur depuis le 02/04/2010.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Eglise paroissiale Notre-Dame de Bethléem
- Site Inscrit - Village de Thoard
- Plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Thoard

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 19/08/2024 ; Rue Torte 04380 Thoard ; maison, 109,8 m² ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/06/2013.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire THOARD (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 127, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; OFFICE CENTRAL COOPERATION ECOLES AHP (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/388640096) ; COMMUNE DE THOARD (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210402178) ; CHARCUTERIE DE THOARD (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/353352693) ; TRAJECTHOARD (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/851192500) ; ELO ET JO (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/504749151)
- Voies voisines : Rue du Portail Maurel (5 m) https://aucadastre.fr/thoard-04217/rue-du-portail-maurel-0030.md ; Le Village (9 m) https://aucadastre.fr/thoard-04217/le-village-nz9ffc.md ; Rue de la Petite Debauche (21 m) https://aucadastre.fr/thoard-04217/rue-de-la-petite-debauche-0027.md ; Route du Lavoir (21 m) https://aucadastre.fr/thoard-04217/route-du-lavoir-0051.md ; Rue du Pocher (21 m) https://aucadastre.fr/thoard-04217/rue-du-pocher-0064.md ; Rue de l’Eglise (30 m) https://aucadastre.fr/thoard-04217/rue-de-l-eglise-0041.md ; La Ruelle (30 m) https://aucadastre.fr/thoard-04217/la-ruelle-ojwu4u.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/thoard-04217/rue-torte-0050
La commune : https://aucadastre.fr/thoard-04217.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/04217_0050