# Permis de construire de Thoires (Côte-d'Or) : 3 autorisations

De 2013 à 2022 : 2 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/05/2022 ; permis de construire 02162822M0001 ; 7bis Rue de L Orme ; parcelles AB 162, AB 161 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 262 m² ; autorisé
- 20/06/2014 ; permis de construire 02162814M0001 ; Rte de Brion ; parcelles ZK 58, ZK 57, ZK 56 ; 1 183 m² ; terrain 70 590 m² ; autorisé ; EARL JEANNET
- 03/06/2013 ; permis de construire 02162813M0001 ; Rue du Temple ; parcelle AB 55P ; 1 logement, 101 m² ; terrain 750 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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