# Permis de construire de Thoissey (Ain) : 31 autorisations

De 2013 à 2025 : 20 de logement, 7 de locaux, 3 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 28 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/08/2025 ; déclaration préalable 00142025V0029 ; 26 Rue du Beaujolais ; parcelle AB 82 ; 1 logement ; terrain 278 m² ; autorisé
- 23/05/2025 ; déclaration préalable 00142025V0023 ; 26 Route du Beaujolais ; parcelle AB 82 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 278 m² ; autorisé
- 27/03/2025 ; permis d'aménager 00142025V0001 ; Rue de la Cite ; parcelle AB 103 ; terrain 639 m² ; autorisé ; COMMUNE DE THOISSEY
- 29/11/2024 ; permis de construire 00142024V0002 ; 0002 Rue Melot ; parcelle AB 518 ; 40 m² ; terrain 1 711 m² ; autorisé ; COMMUNE DE THOISSEY
- 29/05/2024 ; permis d'aménager 00142024V0001 ; Rue de la Cite ; parcelles AB 104, AB 101, AB 103 ; terrain 1 544 m² ; autorisé ; COMMUNE DE THOISSEY
- 10/01/2024 ; permis de construire 00142023V0002 ; 7 Rue de l'Hotel de Ville ; parcelles AB 477, AB 476 ; 23 logements ; terrain 1 485 m² ; autorisé ; ATHENAIS IMMOBILIER
- 10/01/2024 ; permis de construire 00142023V0002 ; 7 Rue de l'Hotel de Ville ; parcelles AB 477, AB 476 ; terrain 1 485 m² ; autorisé ; ATHENAIS IMMOBILIER
- 30/08/2023 ; permis de construire 00142023V0001 ; 8 Rue de la Cite ; parcelle AB 10 ; 3 logements, 257 m² ; terrain 681 m² ; terminé ; ALTHEA
- 22/06/2022 ; permis de construire 00142022V0001 ; 1 Rue de l'Eglise ; parcelles AB 433, AB 109 ; terrain 1 144 m² ; autorisé ; LE SALON BY NICOLAS PICARD
- 23/01/2021 ; permis de construire 00142020V0003 ; L Arquebuse ; parcelle 0A 20 ; 200 m² ; terrain 11 172 m² ; autorisé ; GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'ARQUEBUSE
- 22/01/2021 ; permis de construire 00142020V0004 ; 40 Grande Rue Grande Rue ; parcelle AB 142 ; 5 logements, 56 m² ; terrain 213 m² ; autorisé
- 09/09/2020 ; permis de construire 00142020V0002 ; Le Bourg ; parcelles AB 896, AB 899 ; 1 logement, 118 m² ; autorisé
- 22/11/2019 ; permis de construire 00142019V0004 ; 4 Rue de L Hopital ; parcelle AB 154 ; 2 logements ; terrain 268 m² ; commencé ; GBTHA
- 19/09/2019 ; permis de construire 00142019V0002 ; 11 Rue de L Hoptial ; parcelles AB 570, AB 568, AB 363 ; 1 076 m² ; terrain 14 050 m² ; terminé ; CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE
- 17/12/2018 ; permis de construire 00142018V0003 ; 85 Rue du Fbg des Dombes ; parcelle AB 660 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 1 057 m² ; terminé
- 06/02/2017 ; permis de construire 00142016V0006 ; 37 Rue du Beaujolais ; parcelle AB 40 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 379 m² ; autorisé
- 27/09/2016 ; permis de construire 00142016V0005 ; 1 Lotissement Clos des Plata ; parcelles AB 899, AB 896 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 294 m² ; autorisé
- 04/08/2016 ; permis de construire 00142016V0003 ; 11 Rue de L Hopital ; parcelles AB 360, AB 363, AB 364 ; 4 306 m² ; terrain 4 020 m² ; terminé ; CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE
- 23/03/2016 ; permis de construire 00142016V0001 ; Grande Rue ; parcelles AB 151, AB 152, AB 153 ; 4 logements ; terrain 528 m² ; commencé
- 18/03/2016 ; permis de construire 00142015V0006 ; 3 Rue des Jardins ; parcelle AB 89 ; 2 logements ; terrain 110 m² ; autorisé
- 02/12/2015 ; permis de construire 00142015V0005 ; Rue Paul Blanc ; parcelle AB 898 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 268 m² ; autorisé
- 22/09/2015 ; permis de construire 00142015V0003 ; Rue Paul Blanc ; parcelles AB 901, AB 900 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 271 m² ; terminé
- 02/04/2015 ; permis de construire 00142014V0005 ; 48-50 Rue du  Faubourg des Dombe ; parcelles AB 369, AB 368, AB 367 ; 21 logements, 1 433 m² ; terrain 11 116 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 02/04/2015 ; permis de construire 00142014V0005 ; 48-50 Rue du  Faubourg des Dombe ; parcelles AB 369, AB 368, AB 367 ; 1 433 m² ; terrain 11 116 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 29/12/2014 ; permis de construire 00142014V0004 ; 32 Grande Rue ; parcelle AB 821 ; 1 logement ; terrain 170 m² ; autorisé
- 10/04/2014 ; permis de construire 00142014V0001 ; Rue de L Arquebuse ; parcelles AB 868, AB 869 ; 12 logements, 737 m² ; terrain 1 320 m² ; autorisé
- 02/04/2014 ; permis de construire 00142014V0002 ; Rue Paul Blanc ; parcelles AB 813, AB 812, AB 811 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 444 m² ; commencé
- 10/01/2014 ; permis de construire 00142013V0005 ; Rue de Bel Air ; parcelles AB 654, AB 885 ; 7 logements ; terrain 1 177 m² ; autorisé ; CEMILO
- 01/08/2013 ; permis de construire 00142013V0002 ; 36 Grande Rue ; parcelle AB 141 ; 2 logements, 169 m² ; terrain 197 m² ; autorisé
- 16/07/2013 ; permis d'aménager 00142013V0003 ; Rue Paul Blanc ; parcelles AB 802, AB 803, AB 804 ; autorisé ; V.R.B.A
- 05/04/2013 ; permis de démolir 00142013V0001 ; 37 Rue du Beaujolais ; parcelle AB 40 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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