# Permis de construire de Thorey-sous-Charny (Côte-d'Or) : 8 autorisations

De 2013 à 2021 : 7 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/08/2021 ; permis de construire 02163321M0001 ; 1 Rue Vignot ; parcelles AH 188, AH 508 ; 1 logement ; terrain 1 332 m² ; commencé
- 18/09/2020 ; permis de construire 02163320M0001 ; Rue Rougeot ; parcelle AH 364 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 449 m² ; terminé
- 27/05/2018 ; déclaration préalable 02163318M0002 ; Rue Gibassier ; parcelle AH 28 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 324 m² ; autorisé
- 07/10/2016 ; permis de construire 02163316M0002 ; Grande Rue ; parcelles AC 13, AC 12 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 4 852 m² ; terminé
- 04/03/2016 ; permis de construire 02163316M0001 ; Grande Rue ; parcelle AC 115 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 2 200 m² ; autorisé
- 15/09/2015 ; permis de construire 02163315M0001 ; Rue Avau ; parcelle AH 186 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 898 m² ; terminé
- 08/03/2014 ; permis de construire 02163314M0001 ; Rue de Brazey ; parcelle AH 345 ; 39 m² ; terrain 3 405 m² ; commencé
- 08/04/2013 ; permis de construire 02163313M0001 ; Rte de Villeneuve ; parcelle AH 157 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 691 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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