# Permis de construire de Thorey-sur-Ouche (Côte-d'Or) : 10 autorisations

De 2014 à 2023 : 4 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/12/2023 ; permis de construire 02163423B0003 ; Hameau de Pont D Ouche ; parcelles AB 9, AB 12, AB 11 ; 320 m² ; autorisé
- 01/11/2022 ; permis de construire 02163422B0001 ; Za Pont D Ouche ; parcelles AB 177, AB 164, AB 159 ; 1 082 m² ; annulé ; SARL DE L'AUBAINE
- 12/02/2021 ; permis de construire 02163420B0003 ; Hameau de Buisson ; parcelles C 815, C 813 ; 1 logement ; commencé
- 21/04/2019 ; permis de construire 02163419B0001 ; Rue de Bauge ; parcelle AB 12 ; 729 m² ; autorisé
- 24/10/2017 ; permis de construire 02163417B0002 ; Rue de la Mairie ; parcelle B 658 ; 37 m² ; terrain 522 m² ; terminé ; COMMUNE DE THOREY SUR OUCHE
- 21/10/2017 ; permis de construire 02163417B0003 ; Hameeau de Buisson ; parcelle C 653 ; 1 logement, 39 m² ; terminé
- 18/01/2016 ; permis de construire 02163415B0005 ; Rue du Champ Muraille ; parcelle C 811 ; 1 logement, 75 m² ; terminé
- 25/08/2014 ; permis de construire 02163414B0003 ; Rue du Chateau ; parcelle B 578 ; 1 logement ; autorisé
- 25/02/2014 ; permis de construire 02163413B0004 ; parcelle ZE 20 ; 160 m² ; terrain 43 850 m² ; autorisé
- 21/01/2014 ; permis de construire 02163413B0003 ; Rte Departementale 18 ; parcelle AB 25 ; 80 m² ; terrain 35 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BLIGNY SUR OUCHE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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