# Permis de construire de Til-Châtel (Côte-d'Or) : 64 autorisations

De 2013 à 2026 : 40 de logement, 15 de locaux, 3 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 39 autorisations et 39 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/07/2026 ; permis de construire 0216382600005 ; Rue de la Forge ; parcelle AC 43 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 587 m² ; autorisé ; LA TILLE
- 20/05/2026 ; permis de construire 0216382600002 ; 6 Rue des Pieds Ferrés ; parcelle AE 269 ; 4 logements, 16 m² ; terrain 283 m² ; autorisé ; DE LA BERGERIE
- 11/05/2026 ; permis de construire 0216382600001 ; 10 Rue du Clos ; parcelle AB 232 ; 6 logements, 36 m² ; terrain 313 m² ; commencé ; MORGANNE
- 13/04/2026 ; déclaration préalable 0216382600011 ; 12 Rte de Lux ; parcelle ZS 159 ; 16 m² ; terrain 1 284 m² ; autorisé ; GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE BOURGUIGNON
- 23/02/2026 ; permis de construire 0216382500010 ; Rue de l'Ignon ; parcelle AE 399 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 607 m² ; commencé
- 16/02/2026 ; permis de construire 0216382500011 ; Rue des Violettes ; parcelle ZS 197 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 722 m² ; autorisé
- 16/02/2026 ; permis de démolir 0216382500001 ; 2 Route de Lux ; parcelles AD 279, AD 311 ; terrain 3 446 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE COTE D OR
- 01/12/2025 ; permis de construire 0216382500006 ; 104 Route de Langres ; parcelles AC 52, AC 57, AC 70 ; 223 m² ; terrain 1 845 m² ; commencé ; TILVET
- 05/06/2025 ; permis de construire 0216382500002 ; 1 Rue du Clos ; parcelle AB 239 ; 1 logement ; terrain 193 m² ; autorisé
- 04/04/2025 ; permis de construire 0216382500001 ; 50 Bi Rue d'Aval ; parcelles AD 526, AD 527 ; 1 logement ; terrain 259 m² ; commencé
- 14/11/2024 ; permis de construire 02163824E0014 ; 4 Impasse des Noyers ; parcelle AD 515 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 498 m² ; terminé
- 11/09/2024 ; permis d'aménager 02163824E0001 ; 15 Rue des Tanneries ; parcelles AD 142, AD 143, AD 482 ; terrain 642 m² ; autorisé ; LA TILLE
- 23/08/2024 ; permis de construire 02163824E0013 ; 79 Route de Langres ; parcelle ZL 57 ; 138 m² ; terrain 5 325 m² ; terminé ; TLM
- 19/08/2024 ; permis de construire 02163824E0009 ; Rue des Barthelemots ; parcelle AD 504 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 492 m² ; terminé
- 19/08/2024 ; permis de construire 02163824E0011 ; Rue des Barthelemots ; parcelle AD 505 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 445 m² ; commencé
- 07/06/2024 ; permis de construire 02163824E0007 ; 44 Rue de la Forge ; parcelle AC 41 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 024 m² ; terminé ; LA TILLE
- 21/05/2024 ; permis de construire 02163824E0005 ; Rue des Barthelemots ; parcelle AD 503 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 527 m² ; terminé
- 22/03/2024 ; permis de construire 02163824E0001 ; 61 Rue des Barthelemots ; parcelle AD 508 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 481 m² ; terminé
- 15/02/2024 ; permis de construire 02163823E0013 ; 15 Rue de l'Eglise ; parcelles AE 421, AE 422, AE 424 ; 2 logements ; terrain 791 m² ; terminé ; CGM
- 19/10/2023 ; permis de démolir 02163823E0001 ; 6 Rue de la Forge ; parcelle AD 215 ; terrain 398 m² ; terminé
- 04/10/2023 ; permis de construire 02163823E0010 ; Chemin des Berthelemots ; parcelle AD 508 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 481 m² ; annulé
- 21/09/2023 ; permis de construire 02163823E0012 ; Rue des Violettes ; parcelle ZS 195 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 668 m² ; commencé
- 18/09/2023 ; permis de construire 02163823E0009 ; Chemin Blanc ; parcelles YB 107, YB 108, YB 110 ; 37 660 m² ; terrain 96 921 m² ; terminé ; ADVALUEM
- 28/08/2023 ; permis de construire 02163823E0011 ; 3 Route de Langres ; parcelles ZZ 155, ZZ 159, ZZ 160 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 902 m² ; commencé
- 17/08/2023 ; permis d'aménager 02163823E0001 ; Chemin des Barthelemots ; parcelle AD 260 ; terrain 4 528 m² ; autorisé ; JFC-PG2
- 10/08/2023 ; permis de construire 02163823E0008 ; Rue des Barthelemots Lot 3 ; parcelle AD 205 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 3 793 m² ; annulé
- 09/08/2023 ; permis de construire 02163823E0007 ; Chemin des Barthelemots - ; parcelle AD 205 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 3 793 m² ; commencé
- 29/03/2023 ; permis de construire 02163823E0004 ; Chemin des Berthelemots ; parcelle AD 485 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 3 243 m² ; autorisé
- 20/03/2023 ; permis de construire 02163822E0009 ; Chemin des Berthelemots ; parcelle AD 205 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 3 793 m² ; autorisé
- 15/02/2023 ; permis de construire 02163823E0002 ; 14 Rue Clement Janin ; parcelle ZP 138 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 823 m² ; autorisé
- 08/12/2022 ; permis de construire 02163822E0004 ; 21 Rue des Pieds Ferres ; parcelles AD 490, AD 492 ; 115 m² ; terrain 621 m² ; terminé ; CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON
- 01/12/2022 ; permis de construire 02163822E0006 ; Chemin des Barthelemots ; parcelle AD 485 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 453 m² ; terminé
- 01/12/2022 ; permis de construire 02163822E0007 ; Chemin des Barthelemots ; parcelle AD 258 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 3 496 m² ; terminé
- 26/10/2022 ; permis de démolir 02163822E0001 ; 14 Rue Clement Janin ; parcelle ZP 138 ; terrain 823 m² ; autorisé
- 30/09/2022 ; permis de construire 02163822E0005 ; Chemin Rural N_62 de Chaig ; parcelle AE 418 ; 1 logement, 112 m² ; commencé
- 17/06/2022 ; permis de construire 02163822E0003 ; Sous la Vigne ; parcelles ZZ 113, ZZ 114, ZZ 115 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 6 203 m² ; autorisé
- 24/02/2022 ; permis de construire 02163822E0001 ; 7 Rue de L Ignon ; parcelle AD 456 ; 1 logement ; terrain 266 m² ; autorisé
- 07/02/2022 ; permis de construire 02163821E0009 ; 35 Rue de la Forge ; parcelle ZP 202 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 23 366 m² ; terminé ; LA TILLE
- 12/01/2022 ; permis de construire 02163821E0008 ; 8 Rue du Chateau ; parcelle AE 83 ; 2 logements ; terrain 61 m² ; autorisé
- 08/12/2021 ; permis de construire 02163821E0006 ; 5 Rue de la Forge ; parcelle AD 188 ; 1 logement, 282 m² ; terrain 998 m² ; terminé
- 19/05/2021 ; permis de démolir 0216382100001 ; 5368 au Chemin de sainte Anne ; parcelle YD 45 ; terrain 68 147 m² ; commencé
- 25/11/2020 ; permis de construire 02163820E0007 ; Le Village ; parcelles AD 189, AD 468 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 3 627 m² ; terminé
- 12/11/2020 ; déclaration préalable 02163820E0034 ; 8 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE COTE D OR
- 07/09/2019 ; permis de construire 02163819E0003 ; 79 Rte de Langres ; parcelle ZL 57 ; 85 m² ; terrain 5 325 m² ; terminé ; DIAPASON
- 29/05/2019 ; permis de construire 02163818E0007 ; Creux au Temps ; parcelle ZI 18 ; 416 m² ; commencé ; KRONOSOL SARL 59
- 20/07/2018 ; permis de démolir 0216381800001 ; 7 Imp des Billards ; parcelle ZS 113 ; terrain 803 m² ; autorisé
- 15/02/2018 ; permis d'aménager 0216381700001 ; Aux Ecluses ; parcelles AB 28, AB 29 ; terrain 1 710 m² ; autorisé
- 01/02/2018 ; permis de construire 02163817E0005 ; 1 Rue de la Cote ; parcelle AB 29P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 07/09/2017 ; permis de démolir 0216381700001 ; 16 Rue de la Barriere ; parcelle AE 142 ; terrain 205 m² ; autorisé
- 15/12/2016 ; permis de construire 02163816E0008 ; 38 Rte de Langres ; parcelles AD 327, AD 328 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 5 899 m² ; commencé ; EARL DE LA BLANCHOTTE
- 26/05/2016 ; permis de construire 02163816E0006 ; 79 Route de Langres ; parcelle ZL 57 ; 27 m² ; terrain 5 325 m² ; autorisé
- 30/03/2016 ; permis de construire 02163816E0002 ; 6 Rue Clement Janin ; parcelle ZP 134 ; 1 logement ; autorisé
- 22/06/2015 ; permis de construire 02163815E0005 ; Rte de Langres Rn 74 ; parcelle ZK 52 ; 25 m² ; terrain 5 671 m² ; autorisé ; LM IMMO
- 25/03/2015 ; permis de construire 02163814E0008 ; Rue de la Forge ; parcelle AD 442 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 15/12/2014 ; permis de construire 02163814E0006 ; Rte de Langres ; parcelle AC 1 ; 256 m² ; terrain 1 727 m² ; commencé
- 30/10/2014 ; permis de construire 02163814E0005 ; Pl du Champ de Foire Ad ; parcelle AD 287 ; 52 m² ; terrain 1 297 m² ; autorisé
- 15/10/2014 ; permis de construire 02163814E0004 ; 14 Rue du Chateau ; parcelle AE 176 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 663 m² ; terminé
- 18/09/2014 ; permis de construire 02163814E0003 ; 9 Rue des Violettes ; parcelles ZS 56, ZS 158 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 2 080 m² ; terminé
- 09/08/2014 ; déclaration préalable 02163814E0017 ; Rte de Lux ; parcelle ZS 19 ; 45 m² ; terrain 6 920 m² ; autorisé
- 23/07/2014 ; déclaration préalable 02163814E0014 ; 19 Rue de la Forge ; parcelle ZP 197 ; 38 m² ; terrain 668 m² ; autorisé
- 11/07/2014 ; permis de construire 02163814E0002 ; 10 Rue du Chateau ; parcelle AE 81 ; 1 logement, 114 m² ; terminé
- 26/03/2014 ; permis de construire 02163813E0007 ; 9 Rue du Clos ; parcelles AB 249, AB 248 ; 1 logement ; terrain 1 455 m² ; commencé
- 24/03/2014 ; permis de construire 02163813E0008 ; Aerodrome Til Chatel ; parcelle ZD 50 ; 528 m² ; terrain 260 752 m² ; autorisé ; CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON
- 21/03/2013 ; permis de construire 02163813E0002 ; Chem des Barthelemots ; parcelle ZS 4 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 614 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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