# Chemin de Traverse, 38690 Torchefelon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.51759, 5.39993 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38508_vb09vb.

## La parcelle

- Parcelle : C 1028
- Contenance : 9 243 m²
- Identifiant : 385080000C1028
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 522,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,3 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 744 kWh par an, pour 1 584 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone 1AU, zone à urbaniser, du PLUi les Vals du Dauphine, en vigueur depuis le 25/09/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Secteur comportant des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) - Torchefelon - Centre Village
- Secteur inconstructible lié au défaut d'assainissement (capacité de la STEP) au titre de l'article R151-31 du CU - trame levée le 05/02/2021 (travaux de construction de la nouvelle STEP de Torchefelon)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Cours d'eau (A4)

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/10/1993.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 10, dont CC LES VALS DU DAUPHINE (CC VD) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/200068567) ; COMMUNE DE TORCHEFELON (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213805088) ; STE FAIT DEVANCE SERVONNET (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/393891270)
- Voies voisines : Chemin du Clos (23 m) https://aucadastre.fr/torchefelon-38508/chemin-du-clos-st0cuh.md ; Chemin de Paletière (67 m) https://aucadastre.fr/torchefelon-38508/chemin-de-paletiere-0215.md ; Chemin de Marmonniere (86 m) https://aucadastre.fr/torchefelon-38508/chemin-de-marmonniere-0180.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/torchefelon-38508/chemin-de-traverse-vb09vb
La commune : https://aucadastre.fr/torchefelon-38508.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38508_vb09vb