# Chemin du Plan, 38690 Torchefelon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (16 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.52228, 5.40104 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38508_0220.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 525 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,8 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 718 kWh par an, pour 1 579 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLUi les Vals du Dauphine, en vigueur depuis le 25/09/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Cours d'eau (A4)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 106 de la commune

- 09/06/2023 ; permis de construire 0385082310003 ; 2 Chemin du Plan ; parcelle A 763 ; 1 logement, 224 m² ; terrain 1 770 m² ; commencé
- 25/06/2017 ; permis de construire 0385081710002 ; Chemin du Plan ; parcelle C 1127 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 067 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/torchefelon-38508/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 04/12/2025 ; 26 Chemin du Plan 38690 Torchefelon ; maison, 161,4 m² ; énergie G, climat G
- 07/06/2023 ; 16 Chemin du Plan 38690 Torchefelon ; maison, 118,5 m² ; énergie G, climat G

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/10/1993.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3, dont ELYSIM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/483879912)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/torchefelon-38508/chemin-du-plan-0220
La commune : https://aucadastre.fr/torchefelon-38508.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38508_0220