# Permis de construire de Torchefelon (Isère) : 106 autorisations

De 2013 à 2026 : 83 de logement, 13 de locaux, 2 d'aménagement, 8 de démolition. Sur les cinq dernières années, 27 autorisations et 22 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/06/2026 ; déclaration préalable 0385082610015 ; L Epinette ; parcelle C 1203 ; 10 m² ; terrain 3 390 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 19/06/2026 ; permis de démolir 0385082610001 ; 26 Che du Billard ; parcelle B 1060 ; terrain 1 140 m² ; autorisé ; SC DES ANGES
- 18/06/2026 ; permis de construire 0385082610010 ; 44 Chemin du Billard ; parcelles B 471, B 478, B 479 ; 96 m² ; terrain 43 360 m² ; autorisé ; JOANLI
- 29/05/2026 ; permis de construire 0385082610015 ; Chemin de Marmonniere ; parcelle C 1028 ; 2 logements, 192 m² ; terrain 533 m² ; autorisé ; SCI DAN LAUR JORA
- 29/05/2026 ; permis de construire 0385082610016 ; Chemin de Marmonniere ; parcelle C 1028 ; 2 logements, 192 m² ; terrain 629 m² ; autorisé
- 29/05/2026 ; permis de construire 0385082610017 ; Chemin de Marmonniere ; parcelle C 1028 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 425 m² ; autorisé
- 26/05/2026 ; permis de construire 0385082610013 ; Chemin de Marmonniere ; parcelle C 1028 ; 2 logements, 192 m² ; terrain 616 m² ; autorisé
- 26/05/2026 ; permis de construire 0385082610014 ; Chemin de Marmonniere ; parcelle C 1028 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 652 m² ; autorisé
- 24/04/2026 ; permis de construire 0385082610012 ; Chemin de Marmonniere ; parcelle C 1028 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 580 m² ; autorisé
- 31/03/2026 ; permis de construire 0385082610004 ; Chemin de Marmonniere ; parcelle C 1028 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 206 m² ; autorisé ; SCI F.A.T.I.H.
- 31/03/2026 ; permis de construire 0385082610005 ; Chemin de Marmonniere ; parcelle C 1028 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 229 m² ; autorisé ; SCI ECOLE CHAPEZE 780
- 31/03/2026 ; permis de construire 0385082610006 ; Chemin de Marmonniere ; parcelle C 1028 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 261 m² ; autorisé ; SCI ECOLE CHAPEZE 780
- 31/03/2026 ; permis de construire 0385082610007 ; Chemin de Marmonniere ; parcelle C 1028 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 249 m² ; autorisé ; SCI ECOLE CHAPEZE 780
- 30/03/2026 ; permis de construire 0385082510004 ; 21 Chemin du Clos ; parcelle C 1028 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 677 m² ; autorisé
- 24/03/2026 ; permis de construire 0385082610002 ; Chemin de Marmonniere ; parcelle C 1028 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 244 m² ; autorisé ; SCI F.A.T.I.H.
- 24/03/2026 ; permis de construire 0385082610003 ; Chemin de Marmonniere ; parcelle C 1028 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 216 m² ; autorisé ; SCI F.A.T.I.H.
- 23/03/2026 ; permis de construire 0385082610001 ; Chemin de Marmonniere ; parcelle C 1028 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 247 m² ; autorisé ; SCI F.A.T.I.H.
- 23/03/2026 ; permis de construire 0385082610008 ; Chemin de Marmonniere ; parcelle C 1028 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 253 m² ; autorisé ; SCI ECOLE CHAPEZE 780
- 01/07/2025 ; déclaration préalable 0385082510015 ; 193 A Rte du Rapoux ; parcelle C 766 ; 232 m² ; terrain 15 925 m² ; terminé ; GAEC DU GRAND AIR
- 22/10/2024 ; permis de démolir 0385082410001 ; 20 Chemin des Terreaux ; parcelle C 901 ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 27/08/2024 ; permis de construire 0385082410001 ; Route du Rapoux ; parcelle C 1223 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 585 m² ; terminé
- 29/03/2024 ; permis d'aménager 0385082310001 ; Chemin de Marmonniere ; parcelles C 985, C 1028 ; terrain 9 720 m² ; terminé ; ELIT PROMOTION
- 07/12/2023 ; permis de construire 0385082310007 ; 8 Chemin des Egrivolays ; parcelle OA 1024 ; 58 m² ; terrain 12 546 m² ; autorisé ; GROUPEMENT FONCIER RURAL DU PIC BOIS
- 09/06/2023 ; permis de construire 0385082310003 ; 2 Chemin du Plan ; parcelle A 763 ; 1 logement, 224 m² ; terrain 1 770 m² ; commencé
- 16/06/2022 ; permis de construire 0385082210002 ; 7 Route du Village ; parcelles C 1085, C 1079, C 1078 ; 50 m² ; terrain 6 612 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TORCHEFELON
- 31/03/2022 ; permis de construire 0385082110012 ; Le Rompay ; parcelles C 904, C 366 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 8 520 m² ; autorisé
- 25/02/2022 ; permis de construire 0385082110011 ; Chemin de Marmoniere ; parcelle C 1021 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 939 m² ; terminé
- 30/11/2021 ; permis de construire 0385082110010 ; Route du Village ; parcelle C 694 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 017 m² ; terminé
- 07/10/2021 ; permis de construire 0385082110008 ; 44 Chemin du Billard ; parcelles B 471, B 478, B 479 ; 333 m² ; terrain 43 360 m² ; terminé ; JOANLI
- 30/09/2021 ; permis de construire 0385082110009 ; Chemin de Becquerieux ; parcelle C 1208 ; 2 logements, 188 m² ; terrain 2 205 m² ; terminé
- 27/05/2021 ; permis de construire 0385082110005 ; Route du Village ; parcelles C 694, C 695 ; 1 logement, 221 m² ; terrain 1 176 m² ; autorisé
- 12/03/2021 ; permis de construire 0385082110003 ; 8 Chemin des Egrivolays ; parcelle A 1024 ; 26 m² ; terrain 12 760 m² ; terminé ; GAEC LA FERME DU PIC BOIS
- 15/10/2020 ; permis de construire 0385082010004 ; Chemin de la Combe ; parcelle C 865 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 039 m² ; autorisé
- 22/06/2020 ; permis de construire 0385082010001 ; Route du Rapoux ; parcelles C 1146, C 1148 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 4 356 m² ; terminé
- 28/02/2020 ; permis de démolir 0385082010001 ; 5 Chemin Croix de Marmoniere ; parcelle C 957 ; terrain 435 m² ; autorisé
- 13/02/2020 ; permis de construire 0385081910015 ; 133 Route du Rapoux ; parcelles C 386, C 1169, C 1171 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 2 310 m² ; commencé
- 25/11/2019 ; permis de construire 0385081910013 ; Route de Biol ; parcelle B 1045 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 346 m² ; terminé
- 22/10/2019 ; permis de construire 0385081910012 ; Chemin des Terreaux ; parcelle C 1134 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 585 m² ; commencé
- 18/10/2019 ; permis de construire 0385081910014 ; Chemin de Becquerieux ; parcelle C 1159 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 644 m² ; terminé
- 10/09/2019 ; permis de démolir 0385081910002 ; Buquillon ; parcelles C 512, C 719 ; terrain 515 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 03/09/2019 ; déclaration préalable 0385081910026 ; Buquillon ; parcelle C 937 ; 8 m² ; terrain 20 513 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 06/08/2019 ; permis de construire 0385081910008 ; Chemin des Terreaux ; parcelle C 1181 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 19/07/2019 ; permis de construire 0385081910007 ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 19/07/2019 ; permis de construire 0385081910010 ; Chemin de Becquerieux ; parcelle C 972 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 539 m² ; commencé
- 04/07/2019 ; permis de construire 0385081910004 ; Plan du Mont ; parcelle C 1120 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 224 m² ; terminé
- 21/05/2019 ; permis de construire 0385081910006 ; Chemin de Becquerieux ; parcelle C 1161 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 837 m² ; terminé
- 05/04/2019 ; permis de construire 0385081910001 ; Chemin du Fayai ; parcelle B 1054 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 901 m² ; terminé
- 08/02/2019 ; permis de construire 0385081810019 ; Chemin de Fayai ; parcelles B 1053, B 199 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 17/01/2019 ; permis de construire 0385081810018 ; Route du Rapoux ; parcelles C 1183, C 1189 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 607 m² ; terminé
- 17/01/2019 ; permis de construire 0385081810022 ; Chemi des Roberts ; parcelle B 1024 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 08/01/2019 ; permis de construire 0385081810020 ; Chemin des Terreaux ; parcelle C 1136 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 736 m² ; terminé
- 03/12/2018 ; permis de démolir 0385081810002 ; 104 Chemin des Roberts ; parcelle B 475 ; terrain 1 649 m² ; autorisé
- 20/11/2018 ; permis de construire 0385081810016 ; Les Michallets ; parcelle B 955 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 507 m² ; terminé
- 16/11/2018 ; permis de construire 0385081810011 ; Chemi de Charbilleux ; parcelle C 1062 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 296 m² ; terminé
- 16/11/2018 ; permis de construire 0385081810012 ; Clos Perrier Curty Noce ; parcelle A 949 ; 2 logements, 270 m² ; terrain 5 315 m² ; terminé
- 16/11/2018 ; permis de construire 0385081810017 ; 193 Route du Rapoux ; parcelles C 766, C 466, C 467 ; 535 m² ; terrain 53 343 m² ; terminé ; EARL DU PLEIN SOLEIL
- 09/10/2018 ; permis de construire 0385081810014 ; 81 Route du Rapoux ; parcelle C 769 ; 2 logements, 201 m² ; terrain 7 474 m² ; terminé
- 05/10/2018 ; permis de construire 0385081810013 ; Chemi du Charbilleux ; parcelle C 1157 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 603 m² ; terminé
- 02/10/2018 ; permis de construire 0385081810015 ; Chemin de Becquerieux ; parcelle C 1163 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 028 m² ; commencé
- 18/09/2018 ; permis de démolir 0385081810001 ; 24 Chemin des Cotes ; parcelles A 319, A 696 ; terrain 5 251 m² ; autorisé
- 03/08/2018 ; permis de construire 0385081810005 ; Chemin de Becquerieux ; parcelle C 973 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 837 m² ; autorisé
- 03/08/2018 ; permis de construire 0385081810007 ; Route du Rapoux ; parcelles C 386, C 1169, C 1171 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 2 383 m² ; autorisé
- 03/08/2018 ; permis de construire 0385081810010 ; Chemin du Fayai ; parcelle B 1004 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 650 m² ; terminé
- 06/07/2018 ; permis de construire 0385081810009 ; Chemin de Becquerieux ; parcelle C 973 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 962 m² ; terminé
- 19/06/2018 ; permis de construire 0385081810003 ; Chemin de Becquerieux ; parcelle C 1165 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 831 m² ; terminé
- 07/06/2018 ; permis de construire 0385081810002 ; Chemin de Charbilleux - Lo ; parcelle C 1156 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 338 m² ; terminé
- 04/06/2018 ; permis de construire 0385081810006 ; Chemin de Becquerieux ; parcelle C 973 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 838 m² ; terminé
- 27/03/2018 ; permis de construire 0385081810001 ; Chemin de la Leydiere ; parcelles C 1184, C 1186, C 1190 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 723 m² ; terminé
- 27/02/2018 ; permis de construire 0385081710012 ; Route du Village ; parcelle C 1116 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 491 m² ; terminé
- 19/01/2018 ; permis de construire 0385081710014 ; Lotissement le Becquerieu ; parcelle C 1160 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 679 m² ; terminé
- 19/01/2018 ; permis de construire 0385081710015 ; Chemin de Calloudiere ; parcelle B 1050 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 19/12/2017 ; permis de construire 0385081710011 ; Chemin de Charbilleux ; parcelles C 1155, C 1154, C 1152 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 2 148 m² ; terminé
- 21/09/2017 ; permis de construire 0385081710007 ; Route de Biol ; parcelles B 1045, B 1042 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 387 m² ; autorisé
- 05/09/2017 ; permis de construire 0385081710008 ; Chemn des Terreaux ; parcelle C 1135 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 701 m² ; terminé
- 29/08/2017 ; permis de construire 0385081710006 ; Chemin de Becquerieux ; parcelle C 970 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 227 m² ; autorisé
- 25/06/2017 ; permis de construire 0385081710002 ; Chemin du Plan ; parcelle C 1127 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 067 m² ; terminé
- 07/04/2017 ; permis de construire 0385081710003 ; Chemin de Roche ; parcelle A 1022 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 10/02/2017 ; permis de construire 0385081710001 ; Route du Rapoux ; parcelles C 218, C 722 ; 1 logement, 285 m² ; terrain 4 356 m² ; autorisé
- 12/01/2017 ; permis de construire 0385081610009 ; Chemin des Terreaux ; parcelle C 1137 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 650 m² ; commencé
- 12/01/2017 ; permis de construire 0385081610010 ; Route du Rapoux ; parcelle C 1108 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 28/10/2016 ; permis de construire 0385081610005 ; Chemin de Becquerieux ; parcelle C 970 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 227 m² ; autorisé
- 14/10/2016 ; permis de construire 0385081610007 ; Les Michallets ; parcelles B 932, B 929, B 933 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 3 545 m² ; terminé
- 16/09/2016 ; permis d'aménager 0385081610001 ; Chemin de Becquerieux ; parcelles C 973, C 974 ; terrain 6 954 m² ; terminé
- 13/06/2016 ; permis de construire 0385081610003 ; 193 Route du Rapoux ; parcelles C 466, C 467, C 468 ; 181 m² ; terrain 53 343 m² ; terminé ; GAEC DU GRAND AIR
- 08/04/2016 ; permis de construire 0385081610002 ; Chemin des Ergivolays ; parcelle C 57 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 228 m² ; terminé
- 22/03/2016 ; permis de construire 0385081610001 ; 21 Route du Village ; parcelles C 637, C 639 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 690 m² ; terminé ; COMMUNE DE TORCHEFELON
- 22/03/2016 ; permis de construire 0385081610001 ; 21 Route du Village ; parcelles C 637, C 639 ; 60 m² ; terrain 690 m² ; terminé ; COMMUNE DE TORCHEFELON
- 27/11/2015 ; permis de construire 0385081520010 ; 21 m² ; autorisé ; SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE-ALPES
- 25/09/2015 ; permis de construire 0385081520008 ; 71 Chem de saint Roch ; parcelles B 1029, B 1026 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 24/08/2015 ; permis de construire 0385081520006 ; Les Roberts ; parcelles B 101, B 203 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 08/08/2015 ; permis de construire 0385081520005 ; 19 Rte du Rapoux ; parcelles C 927, C 922, C 917 ; 24 m² ; terrain 18 143 m² ; autorisé
- 09/07/2015 ; permis de construire 0385081520004 ; 25 Chem de Charbilleux ; parcelle C 955 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 20/03/2015 ; permis de démolir 0385081520001 ; 18 Chem du Fayai ; parcelle B 195 ; autorisé
- 10/02/2015 ; permis de construire 0385081420009 ; Rte de la Taillat ; parcelle C 1031 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 13/01/2015 ; permis de construire 0385081420008 ; 25 Chem de Charbilleux ; parcelle C 955 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 500 m² ; annulé
- 25/08/2014 ; permis de construire 0385081420007 ; Chem de Roche ; parcelles A 1023, A 1020 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 25/07/2014 ; permis de construire 0385081420005 ; 25 Chem de Charbilleux ; parcelles C 945, C 952 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 827 m² ; terminé
- 23/05/2014 ; permis de construire 0385081420001 ; 25 Chem de Charbilleux ; parcelles C 1094, C 1095 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 509 m² ; autorisé
- 25/04/2014 ; permis de construire 0385081420003 ; Chem de Taillat - Lot 2 ; parcelle C 1030 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 13/02/2014 ; permis de construire 0385081320008 ; 96 Chem de Charbilleux ; parcelles C 1087, C 200 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 07/01/2014 ; permis de construire 0385081320004 ; Chem de Charbilleux ; parcelle C 955 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 03/12/2013 ; permis de construire 0385081320007 ; Chem de Taillat ; parcelles C 1049, C 1047, C 982 ; 1 logement, 86 m² ; commencé
- 02/12/2013 ; permis de construire 0385081320005 ; L Epinay ; parcelle C 954 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 29/11/2013 ; permis de construire 0385081320006 ; 5 Chem du Plan ; parcelle C 1056 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 240 m² ; commencé
- 22/07/2013 ; permis de démolir 0385081320001 ; Rte du Village ; parcelles . 1020, . 1019, . 1018 ; autorisé
- 15/02/2013 ; permis de construire 0385081220011 ; L Epinay ; parcelle C 953 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/torchefelon-38508/permis
La commune : https://aucadastre.fr/torchefelon-38508.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/38508/permits