# Baruel, 30140 Tornac : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.00906, 3.96216 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 30330_crbvo3.

## La parcelle

- Parcelle : AE 36
- Contenance : 684 m²
- Identifiant : 30330000AE0036
- Feuille : 000 AE 01, échelle 1:2000, édition 11
- Bâtiment au point : 3,6 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 188,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,8 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 294 kWh par an, pour 1 830 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, les espaces naturels, du PLU Tornac, en vigueur depuis le 24/06/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Aléa minier - mouvement de terrain
- Alea inondation etude Exzeco d'apres MNT
- Atlas des zones inondables des bassins versants du Vidourle, du Vistre, et du Rhôny. 2004.
- Alea gonflement d'argile moyen

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 11/10/1988.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 15, dont SUD LOC (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/508493277) ; CORNADEL GESTION (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/510308604) ; SCI LES GRANAUX (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/382253276) ; SCEA DE BARUEL (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/431542711) ; CARLA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/448490813) ; 01 PLAN DE BRIE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/978417913)
- Voies voisines : Chemin de Baruel (0 m) https://aucadastre.fr/tornac-30330/chemin-de-baruel-0030.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/tornac-30330/baruel-crbvo3
La commune : https://aucadastre.fr/tornac-30330.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/30330_crbvo3