# Impasse des Vignottes, 25320 Torpes : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.16866, 5.89157 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25564_0036.

## La parcelle

- Parcelle : AB 233 (la plus proche : le point est sur la voie, à 11 m)
- Contenance : 3 m²
- Identifiant : 25564000AB0233
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 4,2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 261 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,3 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 570 kWh par an, pour 1 502 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, centre ancien, du PLU Torpes.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- Périmètre de Droit de Préemption Urbain
- Réglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
- Zone de système d'élimination des déchets - Périmètre de consultation de la DREAL - Périmètre de consultation des installations industrielles classées

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Château de Torpes

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 14/06/2026 ; 2 Impasse des Vignottes 25320 Torpes ; maison, 78,2 m², construit en 1900 ; énergie E, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 58, dont COMMUNE DE TORPES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212505648) ; KYDRO ELECTRICITE (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/893348276) ; LIGUE DE FRANCHE COMTE DES SPORTS DE CONTACTS ET DISCIPLINES ASSOCIEES (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/510598154) ; BGV (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/493993091) ; EDITIONS CHIMERIQUES (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/811514645) ; EURL MICROPROCESSOR (MICROPROCESSOR) (EURL  P) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/920761087)
- Voies voisines : Impasse de la Corvée (21 m) https://aucadastre.fr/torpes-25564/impasse-de-la-corvee-0096.md ; Rue du Centre (31 m) https://aucadastre.fr/torpes-25564/rue-du-centre-0004.md ; Rue de la Corvée (33 m) https://aucadastre.fr/torpes-25564/rue-de-la-corvee-0011.md ; Rue du Chateau (36 m) https://aucadastre.fr/torpes-25564/rue-du-chateau-0007.md ; Rue des Vignottes (52 m) https://aucadastre.fr/torpes-25564/rue-des-vignottes-0035.md ; Rue de la Gare (89 m) https://aucadastre.fr/torpes-25564/rue-de-la-gare-0018.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/torpes-25564/impasse-des-vignottes-0036
La commune : https://aucadastre.fr/torpes-25564.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25564_0036