# Permis de construire de Torpes (Doubs) : 49 autorisations

De 2013 à 2026 : 28 de logement, 12 de locaux, 7 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 20 autorisations et 16 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/01/2026 ; déclaration préalable 02556425C0025 ; 2 Rue des Grandes Vignes ; parcelle AB 217 ; 1 logement ; terrain 948 m² ; autorisé
- 15/07/2025 ; permis de construire 02556425C0002 ; 5 Place de l'Eglise ; parcelle AA 47 ; 47 m² ; terrain 786 m² ; commencé
- 05/04/2024 ; permis de construire 02556424C0001 ; Rue des Chaseaux - Lot 6 ; parcelle AC 221 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 473 m² ; terminé
- 26/03/2024 ; permis d'aménager 02556424C0001 ; Rue de la Cry ; parcelles AC 32, AC 31 ; terrain 1 649 m² ; autorisé
- 29/12/2023 ; permis d'aménager 02556423C0002 ; Les Chaseaux ; parcelles AC 150, AC 151, AC 156 ; terrain 7 331 m² ; autorisé ; CU GRAND BESANCON METROPOLE
- 15/12/2023 ; permis de construire 02556423C0004 ; Lotissement le Clos des Ch ; parcelles AC 210, AC 211 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 458 m² ; commencé
- 13/12/2023 ; permis de construire 02556423C0005 ; Lotissement le Clos des Ch ; parcelles AC 216, AC 213, AC 214 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 526 m² ; commencé
- 06/11/2023 ; permis de construire 02556423C0003 ; Lotissement  le Clos des C ; parcelles AC 228, AC 219, AC 220 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 513 m² ; terminé
- 10/07/2023 ; permis d'aménager 02556423C0001 ; 11 Route d'Osselle ; parcelles AB 144, AB 143 ; terrain 1 568 m² ; autorisé
- 12/01/2023 ; permis d'aménager 02556422C0001 ; Rue des Charmilles ; parcelles AB 242, AB 240, AB 236 ; terrain 3 555 m² ; autorisé ; FLEXINVEST
- 15/12/2022 ; permis de construire 02556422C0011 ; Chemin des Chaseaux - Loti ; parcelles AC 210, AC 211 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 510 m² ; autorisé
- 06/12/2022 ; permis de construire 02556422C0008 ; 1 Chemin des Ecombieres ; parcelle AA 152 ; 4 logements, 460 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé ; MGEC
- 10/11/2022 ; permis de construire 02556422C0006 ; Lot 8 Lotissement le Clos des Ch ; parcelle AC 144 ; 1 logement, 71 m² ; terminé
- 20/10/2022 ; permis de construire 02556422C0004 ; Lot 4 Chemin des Chaseaux - Loti ; parcelles AC 215, AC 143, AC 144 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 415 m² ; terminé
- 20/10/2022 ; permis de construire 02556422C0005 ; Lot 1 Chemin des Chaseaux - Loti ; parcelle AC 209 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 479 m² ; terminé
- 20/10/2022 ; permis de construire 02556422C0007 ; 13 Route d'Osselle ; parcelle AB 246 ; 1 logement ; terrain 688 m² ; commencé
- 14/10/2022 ; permis de construire 02556422C0001 ; 30 Route d'Osselle ; parcelles ZD 125, ZD 103, ZD 126 ; 384 m² ; terrain 44 646 m² ; annulé ; TRIVIAL'COMPOST
- 22/09/2022 ; permis de construire 02556421C0008 ; Chemin des Chaseaux ; parcelles AC 222, AC 143, AC 144 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 7 509 m² ; terminé
- 22/09/2022 ; permis de construire 02556422C0002 ; Chemin des Chaseaux ; parcelle AC 228 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 413 m² ; annulé
- 09/06/2022 ; permis de construire 02556421C0007 ; Rd 106 (hors Agglomeration ; parcelle ZA 12 ; 504 m² ; terrain 11 230 m² ; commencé ; SCEA VACCAIRES SAINT JEAN
- 07/10/2021 ; permis d'aménager 02556421C0001 ; 9 Rue des Grandes Vignes ; parcelle AC 25 ; terrain 1 241 m² ; commencé
- 14/06/2021 ; permis de construire 02556421C0003 ; Aux Essarts Maloz ; parcelles ZD 126, ZD 125, ZD 279 ; 3 m² ; terrain 54 932 m² ; terminé ; SCEA VACCAIRES SAINT JEAN
- 20/05/2021 ; permis de construire 02556421C0002 ; 5 Rue du Four A Chaux ; parcelle ZD 133 ; 1 logement, 191 m² ; commencé
- 20/05/2021 ; permis de construire 02556420C0003 ; 30 Route d'Osselle ; parcelles ZD 125, ZD 279, ZD 103 ; 384 m² ; terrain 54 067 m² ; autorisé ; SCEA VACCAIRES SAINT JEAN
- 18/03/2021 ; déclaration préalable 02556421C0001 ; 12 Rue de la Gare ; parcelle AC 9 ; 2 logements ; terrain 859 m² ; autorisé ; DU BOIS
- 18/03/2021 ; déclaration préalable 02556421C0001 ; 12 Rue de la Gare ; parcelle AC 9 ; 8 m² ; terrain 859 m² ; autorisé ; DU BOIS
- 08/03/2021 ; permis d'aménager 02556420C0001 ; Chemin des Chaseaux ; parcelles AC 142, AC 143, AC 144 ; terrain 7 509 m² ; terminé ; RESIDENCIEL
- 07/01/2021 ; permis de construire 02556420C0001 ; 4 Chemin du Bois du Marquis ; parcelle AD 27 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 3 376 m² ; commencé
- 07/01/2021 ; permis d'aménager 02556420C0002 ; 2 Rue Basse ; parcelle AC 75 ; terrain 3 566 m² ; autorisé
- 27/02/2020 ; déclaration préalable 02556420C0001 ; 15 Rue du Centre ; parcelle AA 33 ; 1 logement ; terrain 232 m² ; autorisé
- 19/12/2019 ; permis de construire 02556419C0001 ; Rue de la Gare ; parcelles AC 171, AC 179, AC 181 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 974 m² ; commencé
- 14/02/2019 ; déclaration préalable 02556418C0018 ; 11 Bi Rue du Chateau ; parcelle AA 41 ; 1 logement ; terrain 532 m² ; autorisé
- 17/01/2019 ; permis de construire 02556418C0002 ; 28 m² ; autorisé
- 08/11/2018 ; permis de construire 02556418C0003 ; Impasse de la Corvee ; parcelles AB 127, AB 128, AB 231 ; 2 logements, 65 m² ; terminé
- 27/04/2018 ; permis de construire 02556417C0003 ; 15 Route de Grandfontaine ; parcelles AA 114, AA 115, AA 116 ; 262 m² ; terrain 2 001 m² ; commencé ; SCI MELUJU
- 12/04/2018 ; permis de démolir 02556418C0001 ; 1 Bis Rue de la Gare ; parcelle AC 179 ; terrain 369 m² ; autorisé
- 20/06/2017 ; permis de construire 02556417C0001 ; 28 Rue de la Cry ; parcelle AC 71 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 362 m² ; terminé
- 31/01/2017 ; permis de construire 02556416C0006 ; 5 Rue de la Tuilerie ; parcelle AD 9 ; 1 logement, 209 m² ; terrain 3 602 m² ; autorisé ; SCI QUENTIN LARTOT
- 31/01/2017 ; permis de construire 02556416C0006 ; 5 Rue de la Tuilerie ; parcelle AD 9 ; 209 m² ; terrain 3 602 m² ; autorisé ; SCI QUENTIN LARTOT
- 15/11/2016 ; permis de construire 02556416C0003 ; 21 Route de Grandfontaine ; parcelles AA 120, AA 121 ; 378 m² ; terrain 3 493 m² ; autorisé
- 21/09/2016 ; permis de construire 02556416C0002 ; 2 Bis Rue du Chateau ; parcelle AA 80 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 239 m² ; commencé
- 23/06/2016 ; permis de construire 02556416C0001 ; Rue de la Tuilerie ; parcelles ZB 15, ZB 31, ZB 32 ; 279 m² ; terrain 29 797 m² ; commencé ; EARL DE LA PIROULETTE
- 16/01/2015 ; permis de construire 02556414C0003 ; 18 Route de Grandfontaine ; parcelle AA 2 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé
- 16/01/2015 ; permis de construire 02556414C0003 ; 18 Route de Grandfontaine ; parcelle AA 2 ; 102 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé
- 14/02/2014 ; permis de démolir 02556413C0001 ; 10 Rue du Lavoir ; parcelle AB 74 ; autorisé
- 27/01/2014 ; permis de construire 02556413C0006 ; 11 Route de Grandfontaine ; parcelle ZC 113 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 539 m² ; terminé
- 24/08/2013 ; permis de construire 02556413C0002 ; 19 All du Chateau ; parcelles AA 4, AA 5, AA 6 ; 7 logements ; terrain 142 083 m² ; commencé
- 25/05/2013 ; permis de construire 02556413C0001 ; 2 Imp de la Grapille ; parcelle AA 60 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 126 m² ; terminé
- 08/03/2013 ; permis de construire 02556412C0006 ; Rue de Trebillet ; parcelle AC 81 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 626 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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