# Permis de construire de Tortebesse (Puy-de-Dôme) : 10 autorisations

De 2015 à 2024 : 2 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/07/2024 ; permis de démolir 06343324C0001 ; 3 Imp des Baris ; parcelle AB 124 ; autorisé
- 31/07/2023 ; permis de construire 06343323C0002 ; Rue des Jonquilles ; parcelles ZL 7, AB 83 ; 150 m² ; terrain 13 220 m² ; commencé
- 06/05/2022 ; permis de construire 06343322C0002 ; Font Blanche ; parcelle ZC 1 ; 1 332 m² ; terrain 58 140 m² ; commencé ; GAEC DE L'HERMITAGE
- 03/05/2021 ; permis de construire 06343321C0001 ; Le Bourg ; parcelle ZB 51 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 1 006 m² ; autorisé
- 27/08/2019 ; permis de construire 06343319C0002 ; Le Bourg ; parcelles ZL 71, ZL 14, ZL 13 ; 3 m² ; terrain 47 827 m² ; autorisé ; GAEC DE L'HERMITAGE
- 25/06/2018 ; permis de construire 06343318C0001 ; Le Bourg ; parcelle ZL 78 ; 368 m² ; terrain 2 635 m² ; commencé
- 09/01/2018 ; permis de construire 06343317C0003 ; Le Bourg ; parcelle ZB 52 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 27/07/2017 ; permis de construire 06343317C0002 ; Les Gageres ; parcelle AB 19 ; 284 m² ; autorisé ; GAEC DE LA SOURCE
- 20/04/2017 ; permis de construire 06343317C0001 ; Chem du Moulin des Hermites ; parcelle ZM 20 ; 123 m² ; terrain 44 480 m² ; autorisé
- 12/05/2015 ; permis de construire 06343315C0001 ; Entre les Deux Bois ; parcelles AC 4, AC 6 ; 376 m² ; autorisé ; VSB ENERGIES NOUVELLES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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