# Avenue des Ortolans, 40230 Tosse : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (14 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.68923, -1.31814 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 40317_1004.

## La parcelle

- Parcelle : AI 593
- Contenance : 567 m²
- Identifiant : 40317000AI0593
- Feuille : 000 AI 01, échelle 1:2000, édition 4
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 33,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 802 kWh par an, pour 1 598 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone 1AUh, zone ouverte à l'urbanisation à vocation d'habitat, du PLUi Maremne Adour Cote Sud, en vigueur depuis le 27/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave
- OAP relatives à l'habitat

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Étangs landais sud

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/06/1988.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 13, dont SOLIANNE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/984758359) ; SCEA LE BECADE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/408565380) ; JB CONSTRUCTION (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/938708518) ; NUTRI-C (PROFIL-DIET) (NUTRI-C) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/929006799) ; SCI CECILIA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/907730840)
- Voies voisines : Rue des Ramiers (60 m) https://aucadastre.fr/tosse-40317/rue-des-ramiers-1005.md ; Avenue des Vanneaux (77 m) https://aucadastre.fr/tosse-40317/avenue-des-vanneaux-1003.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/tosse-40317/avenue-des-ortolans-1004
La commune : https://aucadastre.fr/tosse-40317.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/40317_1004