# Le Clos Masure, 76890 Tôtes : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.68365, 1.04454 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76700_0301.

## La parcelle

- Parcelle : AK 129
- Contenance : 2 149 m²
- Identifiant : 76700000AK0129
- Feuille : 000 AK 01, échelle 1:1000, édition 12
- Bâtiment au point : 3,8 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 161,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,7 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 246 kWh par an, pour 1 339 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub1 du PLUi Terroir de Caux, en vigueur depuis le 05/03/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Secteur PPRi saane

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 05/05/2026 ; 7 Le Clos Masure 76890 Tôtes ; maison, 106 m² ; énergie C, climat A
- 09/10/2024 ; 6 Le Clos Masure 76890 Tôtes ; maison, 87 m², construit en 2013 ; énergie C, climat A
- 17/05/2022 ; 9 Le Clos Masure 76890 Tôtes ; maison, 106,9 m², construit en 2011 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/06/1998.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Michel Moisant (Ecole)
- Voies voisines : Résidence le Clos Masure (3 m) https://aucadastre.fr/totes-76700/residence-le-clos-masure-A030.md ; Résidence le Clos Masure (16 m) https://aucadastre.fr/totes-76700/residence-le-clos-masure-a030.md ; Rue des Forrières (70 m) https://aucadastre.fr/totes-76700/rue-des-forrieres-0099.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/totes-76700/le-clos-masure-0301
La commune : https://aucadastre.fr/totes-76700.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76700_0301