# Permis de construire de Toussieux (Ain) : 148 autorisations

De 2013 à 2026 : 131 de logement, 7 de locaux, 5 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 30 autorisations et 63 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/06/2026 ; permis de construire 00142325V0007 ; 140 Route du Morbier ; parcelles 0A 1146, 0A 1143, 0A 379 ; 39 logements, 2 954 m² ; terrain 16 041 m² ; autorisé ; B.M.B. IMTERVAL
- 10/06/2026 ; permis de construire 00142325V0007 ; 140 Route du Morbier ; parcelles 0A 1146, 0A 1143, 0A 379 ; 2 954 m² ; terrain 16 041 m² ; autorisé ; B.M.B. IMTERVAL
- 30/03/2026 ; permis de construire 00142326V0001 ; 533 Route de sainte-Euph Mie ; parcelle 0A 1999 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 860 m² ; autorisé
- 08/01/2026 ; permis de construire 00142325V0005 ; Route de Trevoux ; parcelle 0A 1052 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 755 m² ; autorisé
- 08/09/2025 ; permis de démolir 00142325V0001 ; 148 Chemin des Genets ; parcelle 0A 1784 ; terrain 973 m² ; autorisé
- 04/09/2025 ; permis de construire 00142325V0004 ; 705 Route de Tr Voux - Lot A ; parcelle 0A 2016 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 571 m² ; commencé
- 30/06/2025 ; permis de construire 00142325V0003 ; 164 Chemin des Fromentales ; parcelle 0A 2032 ; 1 logement ; terrain 2 069 m² ; autorisé
- 07/04/2025 ; permis de construire 00142325V0001 ; 186 la Poyat du Chene - Lot 1 ; parcelle 0A 1987 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 480 m² ; autorisé
- 21/01/2025 ; permis de construire 00142324V0007 ; 200b Route du Morbier ; parcelles 0A 1145, 0A 1762, 0A 1140 ; 106 m² ; terrain 1 228 m² ; commencé ; COMMUNE DE TOUSSIEUX
- 16/12/2024 ; permis de construire 00142324V0008 ; Chemin de Fromentales ; parcelle 0A 183 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 481 m² ; autorisé
- 09/09/2024 ; permis de construire 00142324V0006 ; 143 Chemin de l'Etang - Lot B ; parcelles 0A 2011, 0A 1038 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 560 m² ; terminé
- 07/06/2024 ; permis de démolir 00142324V0001 ; 380 Route du Morbier ; parcelles 0A 367, 0A 2007 ; terrain 1 194 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TOUSSIEUX
- 27/05/2024 ; permis de construire 00142324V0005 ; 417 Chemin de Miserieux ; parcelle 0A 1022 ; 1 logement ; terrain 6 215 m² ; terminé
- 02/04/2024 ; permis de construire 00142324V0002 ; 7 Chemin des Genets ; parcelle 0A 1874 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 555 m² ; commencé
- 19/12/2023 ; permis de construire 00142323V0007 ; Grandes Terres - Lot A ; parcelles 0A 1975, 0A 1971 ; 1 logement, 246 m² ; terrain 1 431 m² ; terminé
- 07/12/2023 ; permis de construire 00142323V0006 ; 100 Chemin de la Petite Verne ; parcelles 0A 1644, 0A 1641 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 345 m² ; autorisé
- 12/09/2023 ; permis de construire 00142323V0005 ; 0143 Chemin de l'Etang ; parcelle 0A 1038 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 3 027 m² ; terminé
- 22/06/2023 ; permis de construire 00142323V0002 ; Les Fromentales ; parcelle 0A 170 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 8 520 m² ; autorisé
- 20/01/2023 ; permis de construire 00142322V0016 ; 1 logement, 99 m² ; commencé
- 17/01/2023 ; permis de construire 00142322V0011 ; Les Fromentales ; parcelle 0A 170 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 8 520 m² ; annulé
- 26/12/2022 ; permis de construire 00142322V0013 ; Les Grandes Terres - Lot B ; parcelles 0A 1256, 0A 1255 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 530 m² ; terminé
- 26/12/2022 ; permis de construire 00142322V0014 ; Les Grandes Terres - Lot C ; parcelles 0A 1256, 0A 1255 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 530 m² ; terminé
- 08/12/2022 ; permis de construire 00142322V0012 ; 1 logement, 118 m² ; commencé
- 06/09/2022 ; permis de construire 00142322V0008 ; 82 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GUEBWILLER
- 05/08/2022 ; permis de construire 00142322V0005 ; 1 logement, 124 m² ; annulé
- 26/07/2022 ; permis de construire 00142322V0004 ; La Poyat du Chene ; parcelle 0A 1014 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 965 m² ; autorisé
- 26/07/2022 ; permis de construire 00142322V0007 ; La Poyat du Chene ; parcelle 0A 1014 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 1 965 m² ; commencé
- 28/06/2022 ; permis de construire 00142322V0009 ; 232 Chem des Genets ; parcelle 0A 1010 ; 1 logement, 118 m² ; terminé
- 15/06/2022 ; permis de construire 00142322V0002 ; 0715 Route de Trevoux ; parcelle 0A 927 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 955 m² ; terminé
- 14/06/2022 ; permis de construire 00142322V0003 ; 1 logement, 115 m² ; autorisé
- 29/11/2021 ; permis de construire 00142321V0011 ; Route Departementale 66 - ; parcelle 0A 1096 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 603 m² ; autorisé
- 08/11/2021 ; permis de construire 00142321V0010 ; 1141 Route de Trevoux - Lot C ; parcelle 0A 1096 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 570 m² ; commencé
- 08/11/2021 ; permis de démolir 00142321V0001 ; 1141 Route de Trevoux ; parcelle 0A 1096 ; autorisé
- 21/09/2021 ; permis de construire 00142321V0009 ; 715 Route de Trevoux ; parcelles 0A 1941, 0A 1944 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 466 m² ; autorisé
- 27/08/2021 ; permis de construire 00142321V0007 ; 194 Route de sainte Euphemie ; parcelle 0A 322 ; 48 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TOUSSIEUX
- 05/07/2021 ; permis de construire 00142321V0004 ; 289 Route du Morbier - Lot A ; parcelle 0A 982 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 921 m² ; commencé
- 05/07/2021 ; permis de construire 00142321V0006 ; 7 Chemi des Genets ; parcelles 0A 1877, 0A 1874 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 555 m² ; autorisé
- 09/04/2021 ; permis de construire 00142321V0001 ; 1205 Route de Trevoux ; parcelle 0A 1905 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 783 m² ; autorisé
- 30/03/2021 ; permis de construire 00142320V0015 ; Route de Trevoux ; parcelles 0A 1774, 0A 1913 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 09/02/2021 ; permis de construire 00142320V0018 ; 190 Chemi de la Verne ; parcelle 0A 973 ; 1 logement, 196 m² ; terminé
- 03/02/2021 ; permis de construire 00142320V0013 ; 642 Route du Morbier ; parcelle 0A 1313 ; 1 logement, 103 m² ; commencé
- 29/01/2021 ; permis de construire 00142320V0016 ; 172 Chemi de la Verne ; parcelle 0A 1821 ; 2 logements, 204 m² ; terrain 885 m² ; autorisé
- 06/01/2021 ; permis de construire 00142320V0014 ; 649 Route de Trevoux ; parcelle 0A 1433 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 452 m² ; autorisé
- 04/12/2020 ; permis de construire 00142320V0012 ; 657 Route de Trevoux ; parcelle 0A 1433 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 426 m² ; terminé
- 06/11/2020 ; permis de construire 00142320V0010 ; 172 Chemi de la Verne ; parcelle 0A 1821 ; 1 logement, 113 m² ; autorisé
- 06/11/2020 ; permis de construire 00142320V0011 ; 172 Chemi de la Verne ; parcelle 0A 1821 ; 1 logement, 99 m² ; autorisé
- 02/09/2020 ; permis de construire 00142320V0007 ; Route de Trevoux - Lot A ; parcelle 0A 929 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 572 m² ; commencé
- 11/08/2020 ; permis de construire 00142320V0002 ; Lot A 1173 Route de Trevou ; parcelle 0A 1357 ; 1 logement, 134 m² ; terminé
- 21/07/2020 ; permis de construire 00142320V0006 ; Lotis ' les Jardins de Jeanne' - ; parcelles 0A 1883, 0A 1889, 0A 1882 ; 1 logement, 105 m² ; terminé
- 10/07/2020 ; permis de construire 00142320V0003 ; parcelles 0A 1840, 0A 1837 ; 1 logement, 97 m² ; terminé
- 09/07/2020 ; permis de construire 00142320V0004 ; 36 Chemi de l'Etang ; parcelle 0A 1910 ; 1 logement, 89 m² ; terminé
- 25/02/2020 ; permis de construire 00142319V0016 ; 151 Route du Morbier ; parcelles 0A 1888, 0A 1882, 0A 1889 ; 1 logement, 105 m² ; annulé
- 24/02/2020 ; permis de construire 00142319V0017 ; 396 Route de sainte Euphemie ; parcelle 0A 1339 ; 1 logement, 103 m² ; terminé
- 02/12/2019 ; permis de construire 00142319V0015 ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 20/09/2019 ; permis de construire 00142319V0013 ; 1 logement, 94 m² ; terminé
- 17/09/2019 ; permis de construire 00142319V0011 ; 0139 Route Route du Morbier ; parcelle 0A 1489 ; 1 logement, 132 m² ; terminé
- 02/09/2019 ; permis de construire 00142319V0010 ; Chemi de la Petite Verne ; parcelles 0A 1864, 0A 1865 ; 1 logement, 58 m² ; terminé
- 09/08/2019 ; permis de construire 00142319V0012 ; 100 Rue de la Petite Verne ; parcelle 0A 1639 ; 1 logement, 128 m² ; terminé
- 02/08/2019 ; permis de construire 00142319V0006 ; 100 Chemi de la Petite Verne ; parcelle 0A 1641 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 345 m² ; autorisé
- 23/07/2019 ; permis de construire 00142319V0008 ; Route de Reyrieux ; parcelle 0A 955 ; 1 logement, 194 m² ; terminé
- 14/06/2019 ; permis de construire 00142319V0009 ; Route du Morbier ; parcelle 0A 1489 ; 1 logement, 91 m² ; terminé ; S. POITOUX FONCIER
- 07/05/2019 ; permis de construire 00142319V0004 ; 127 Route du Morbier ; parcelle 0A 1489 ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 26/04/2019 ; permis de construire 00142319V0002 ; 0099 Chemin de Vignol ; parcelles 0A 1753, 0A 1842 ; 1 logement ; terrain 1 482 m² ; terminé
- 29/10/2018 ; permis de construire 00142318V0025 ; Route 629 Route de Morbier ; parcelles 0A 131, 0A 1853, 0A 1854 ; 1 logement, 112 m² ; autorisé
- 10/09/2018 ; permis de construire 00142318V0022 ; 112 m² ; terminé ; COMMUNE DE TOUSSIEUX
- 31/07/2018 ; permis de construire 00142318V0018 ; 36 Chemin de l'Etang ; parcelle 0A 1460 ; 1 logement, 82 m² ; autorisé
- 31/07/2018 ; permis de construire 00142318V0020 ; 1 logement, 111 m² ; terminé
- 23/07/2018 ; permis de construire 00142318V0017 ; Lotissement les Jardins de Clemence - ; parcelle 0A 699 ; 1 logement, 127 m² ; terminé
- 19/07/2018 ; permis de construire 00142318V0016 ; 336 Chemi des Grandes Terres ; parcelle 0A 699 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 350 m² ; autorisé
- 17/07/2018 ; permis de construire 00142318V0011 ; 88 Alle des Fougeres ; parcelle 0A 1807 ; 1 logement, 133 m² ; commencé
- 13/07/2018 ; permis de construire 00142318V0021 ; 1 logement, 78 m² ; terminé
- 21/06/2018 ; permis de construire 00142318V0014 ; 1 logement, 87 m² ; commencé
- 11/06/2018 ; permis de construire 00142318V0009 ; 1 logement, 112 m² ; terminé
- 11/06/2018 ; permis de construire 00142318V0010 ; 1 logement, 90 m² ; terminé
- 11/06/2018 ; permis de construire 00142318V0013 ; 106 Alle des Fougeres ; parcelle 0A 717P ; 1 logement, 76 m² ; terminé
- 07/06/2018 ; permis de construire 00142318V0012 ; 55 Alle des Fougeres ; parcelle 0A 699 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 310 m² ; terminé
- 02/05/2018 ; permis de construire 00142318V0004 ; Route du Morbier ; parcelle 0A 1319 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 015 m² ; terminé
- 27/04/2018 ; permis de construire 00142318V0002 ; 1 logement ; annulé
- 23/03/2018 ; permis d'aménager 00142317V0001 ; 0172 Chemi Chemin de la Verne ; parcelle 0A 972 ; autorisé ; ASSISTANCES CONTROLES TECHNOLOGIES
- 02/03/2018 ; permis de construire 00142318V0001 ; Route du Morbier ; parcelle 0A 359 ; 4 logements ; terrain 2 175 m² ; terminé ; C.D. IMMO
- 05/02/2018 ; permis de construire 00142317V0020 ; Lot A 612 Route du Morbier ; parcelle 0A 1311 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 21/12/2017 ; permis de construire 00142317V0018 ; 1 logement, 134 m² ; autorisé ; SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT
- 17/10/2017 ; permis de construire 00142317V0013 ; 1 logement, 123 m² ; autorisé
- 17/10/2017 ; permis de construire 00142317V0014 ; 1 logement, 140 m² ; autorisé
- 30/06/2017 ; permis de construire 00142317V0008 ; 1 logement, 117 m² ; autorisé
- 22/06/2017 ; permis de construire 00142317V0009 ; 1 logement, 137 m² ; commencé
- 12/06/2017 ; permis de construire 00142317V0007 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 12/05/2017 ; permis d'aménager 00142316V0001 ; commencé ; ARVE LOTISSEMENTS
- 03/04/2017 ; permis de construire 00142317V0001 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 09/02/2017 ; permis de démolir 00142317V0001 ; autorisé
- 09/12/2016 ; permis de construire 00142316V0014 ; Lot N_ 38 Lotissement le ; parcelles 0A 171, 0A 1710 ; 1 logement, 97 m² ; autorisé
- 27/10/2016 ; permis de construire 00142316V0013 ; Les Grandes Terres ; parcelle 0A 1709 ; 1 logement, 93 m² ; commencé
- 26/09/2016 ; permis de construire 00142316V0009 ; 1 logement, 147 m² ; commencé
- 26/09/2016 ; permis de construire 00142316V0010 ; 1 logement, 48 m² ; commencé
- 16/09/2016 ; permis de construire 00142316V0012 ; 1 logement, 134 m² ; commencé
- 08/07/2016 ; permis de démolir 00142316V0001 ; autorisé
- 26/04/2016 ; permis de construire 00142316V0007 ; 267 Route de Trevoux ; parcelle 0A 383 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 130 m² ; commencé
- 11/04/2016 ; permis de construire 00142316V0006 ; Route de Trevoux ; parcelle 0A 386 ; 1 logement, 166 m² ; commencé
- 04/04/2016 ; permis de construire 00142316V0004 ; 2 logements, 201 m² ; terminé
- 01/04/2016 ; permis de construire 00142316V0002 ; 53 Chemin de l'Etang ; parcelle 0A 990 ; 1 logement, 119 m² ; commencé
- 25/03/2016 ; permis de construire 00142316V0005 ; 1 logement, 105 m² ; commencé
- 01/10/2015 ; permis de construire 00142315V0013 ; 4 Lotissement du Domaine des ; parcelle 0A 1376 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 12 139 m² ; autorisé
- 14/09/2015 ; permis de construire 00142315V0012 ; 48 Lotis ; parcelle 0A 1376 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 12 139 m² ; terminé
- 29/07/2015 ; permis de construire 00142315V0008 ; 6 Rue le Domaine des Sources ; parcelle 0A 1376 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 753 m² ; commencé
- 29/06/2015 ; permis de construire 00142315V0010 ; Lotissement le Domaine des ; parcelle 0A 1649 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 843 m² ; commencé
- 12/05/2015 ; permis de construire 00142315V0001 ; 54 Alle des Nympheas ; parcelle 0A 1680 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 507 m² ; autorisé
- 28/10/2014 ; permis de construire 00142314V0031 ; 35 Lot le Domaine des Sources ; parcelle A 1685 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 539 m² ; terminé
- 26/09/2014 ; permis de construire 00142314V0026 ; Rte du Morbier ; parcelles A 348, A 347 ; 22 logements, 1 881 m² ; terrain 9 729 m² ; commencé ; SCCV LE MORBIER
- 05/09/2014 ; permis de construire 00142314V0028 ; Lot L E Domaine des Sources ; parcelle A 1681 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 382 m² ; autorisé
- 03/09/2014 ; permis de construire 00142314V0029 ; Lot le Domaine des Sources ; parcelle A 1680 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 434 m² ; terminé
- 03/09/2014 ; permis de construire 00142314V0030 ; Lot le Domaine des Sources ; parcelle A 1376 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 406 m² ; terminé
- 29/08/2014 ; permis de construire 00142314V0025 ; 300 Rue des  Genets ; parcelles A 1581, A 1580, A 1579 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 067 m² ; terminé
- 30/07/2014 ; permis de construire 00142314V0023 ; Chem des Fromentales ; parcelle A 183 ; 5 logements ; terrain 3 018 m² ; annulé
- 30/07/2014 ; permis de construire 00142314V0024 ; Lot le Domaine des Sources ; parcelle A 1376 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 751 m² ; terminé
- 27/07/2014 ; permis de construire 00142314V0022 ; 2 Lot le Clos  Fleuri ; parcelles A 1627, A 1617 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 331 m² ; terminé
- 03/07/2014 ; permis de construire 00142314V0016 ; 15 Lot le Domaine des Sources ; parcelle A 1378 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 389 m² ; terminé
- 03/07/2014 ; permis de construire 00142314V0017 ; Lot le Domaine des Sources ; parcelle A 1378 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 430 m² ; commencé
- 02/07/2014 ; permis de construire 00142314V0019 ; Lot le Domaine des Sources ; parcelles A 1378, A 1376, A 1275 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 547 m² ; terminé
- 24/06/2014 ; permis de construire 00142314V0020 ; Rte de Trevoux ; parcelle A 1378 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 402 m² ; terminé
- 18/06/2014 ; permis de construire 00142314V0018 ; Lot les Pres ; parcelle A 1616 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 454 m² ; terminé
- 14/06/2014 ; permis de construire 00142314V0021 ; Lot le Domaine des Sources ; parcelles A 1378, A 1376 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 397 m² ; terminé
- 03/06/2014 ; permis de construire 00142314V0005 ; 1 logement, 94 m² ; commencé
- 03/06/2014 ; permis de construire 00142314V0006 ; 22 Lot le Domaine des Sources ; parcelle A 1378 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 404 m² ; terminé
- 02/06/2014 ; permis de construire 00142314V0007 ; Les Grandes Terres ; parcelles A 1378, A 1376, A 1275 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 899 m² ; terminé
- 01/06/2014 ; permis de construire 00142314V0009 ; Lot le Domaine des Sources ; parcelles A 1378, A 1376 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 21/05/2014 ; permis de construire 00142314V0015 ; Les Grandes Terres ; parcelle A 1378 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 417 m² ; terminé
- 20/05/2014 ; permis de construire 00142314V0002 ; Lot le Domaine des Sources ; parcelles A 1378, A 1376 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 371 m² ; terminé
- 20/05/2014 ; permis de construire 00142314V0008 ; Les Fromentales ; parcelle A 170 ; 1 217 m² ; terrain 8 520 m² ; autorisé
- 18/05/2014 ; permis de construire 00142314V0012 ; Lot le Domaine des Sources ; parcelle A 1378 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 449 m² ; terminé
- 18/05/2014 ; permis de construire 00142314V0014 ; Ld le Domaine des Sources ; parcelles A 1378, A 1376, A 1275 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 439 m² ; terminé
- 14/05/2014 ; permis de construire 00142314V0011 ; Lot le Domaine des Sources ; parcelle A 1378 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 446 m² ; terminé
- 03/05/2014 ; permis de construire 00142314V0010 ; 20 Lot le Domaine des Sources ; parcelle A 1378 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 410 m² ; terminé
- 11/04/2014 ; permis de construire 00142314V0004 ; Chem des Grandes Terres ; parcelle A 1376 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 768 m² ; terminé
- 06/03/2014 ; déclaration préalable 00142314V0001 ; Chem des Grandes Terres ; parcelles A 1376, A 1378 ; 9 m² ; terrain 34 565 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 28/02/2014 ; permis de construire 00142313V0010 ; Rue Departementale 66f ; parcelles A 1376, A 1378, A 1275 ; 13 logements, 835 m² ; terrain 1 867 m² ; terminé ; SCI LES GRANDES TERRES
- 19/02/2014 ; permis de construire 00142313V0017 ; Rte de Traãâaãâ©voux ; parcelles A 1617, A 1626 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 356 m² ; terminé
- 06/02/2014 ; permis de construire 00142313V0013 ; Lot le Domaine des Sources ; parcelle A 1378 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 413 m² ; terminé
- 29/01/2014 ; permis de construire 00142313V0011 ; 239 Rte de Trevoux ; parcelle A 381P ; 1 logement, 123 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 10/12/2013 ; permis de construire 00142313V0008 ; Rte de sainte-Euphemie ; parcelles A 1070, A 1069 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 454 m² ; annulé
- 08/12/2013 ; permis de construire 00142313V0009 ; Rte de Trevoux ; parcelles A 912, A 381 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 434 m² ; autorisé
- 26/11/2013 ; permis de construire 00142313V0006 ; 1279 Rte de Trevoux ; parcelle A 1591 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 729 m² ; autorisé
- 02/09/2013 ; permis de construire 00142313V0001 ; Chem de la  Verne ; parcelle A 433 ; 7 logements, 631 m² ; terrain 2 780 m² ; terminé
- 21/08/2013 ; permis de construire 00142313V0002 ; 239 Rte de Trevoux ; parcelle A 381P ; 1 logement, 118 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 22/06/2013 ; permis d'aménager 00142313V0002 ; 58 Rte de sainte-Euphemie ; parcelle A 1069 ; terminé
- 07/05/2013 ; permis d'aménager 00142313V0001 ; Rte de Trevoux ; parcelles A 1376, A 1378, A 1375 ; autorisé ; YTEM AMENAGEMENT
- 21/03/2013 ; permis de construire 00142312V0021 ; En Gariot ; parcelle A 22 ; 1 logement ; terrain 1 966 m² ; commencé
- 04/02/2013 ; permis de construire 00142312V0018 ; Les Pres ; parcelle A 1576 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 838 m² ; terminé
- 08/01/2013 ; permis d'aménager 00142312V0001 ; Rte de Trevoux ; parcelles A 381, A 912 ; terminé ; SOL

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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