# Permis de construire de Tousson (Seine-et-Marne) : 15 autorisations

De 2013 à 2025 : 7 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/02/2025 ; déclaration préalable 0774712500001 ; Les Quarante Arpents ; parcelle ZD 1 ; 17 m² ; terrain 184 290 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 26/08/2024 ; permis de construire 0774712400003 ; 12ter Rue de la Roncelette ; parcelle A 432 ; 576 m² ; terrain 1 202 m² ; terminé ; SCI ECHELLE 77
- 14/03/2024 ; déclaration préalable 0774712300018 ; 7ter Rue de la Liberation ; parcelles A 1043, A 1036 ; terrain 114 m² ; autorisé
- 08/02/2024 ; permis de construire 0774712300001 ; 12ter Rue de la Roncelette ; parcelles A 880, A 1010, A 815 ; 1 m² ; terrain 22 078 m² ; autorisé ; SCI ECHELLE 77
- 20/11/2023 ; déclaration préalable 0774712300015 ; Les Quarantes Arpents ; parcelle ZD 1 ; 17 m² ; terrain 184 290 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 20/11/2023 ; déclaration préalable 0774712350015 ; Les Quarante Arpents ; parcelle ZD 1 ; 17 m² ; terrain 184 290 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 09/11/2021 ; permis de construire 0774712100001 ; 20 Rue de la Mairie ; parcelle A 1024 ; 1 logement ; terrain 436 m² ; autorisé ; LUXIO
- 01/10/2019 ; permis de construire 0774711900001 ; 38 Rue de la Mairie ; parcelle A 576 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 1 104 m² ; autorisé
- 16/11/2017 ; permis de construire 0774711700001 ; 7 Rue des Préaux ; parcelle A 557 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 547 m² ; commencé
- 03/01/2017 ; permis de construire 0774711600001 ; Rue du Repos ; parcelle ZN 63 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 480 m² ; autorisé
- 17/03/2016 ; permis de construire 0774711500003 ; Rue du Repos ; parcelle ZN 60 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 510 m² ; autorisé
- 28/07/2015 ; permis de construire 0774711500002 ; 5 Rue de la Roncelette ; parcelles A 1009, A 958 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 780 m² ; autorisé
- 02/02/2015 ; permis de construire 0774711500001 ; La Ferme de Gallerand ; parcelle A 907 ; 288 m² ; terrain 19 346 m² ; commencé ; EARL DE GALLERAND
- 05/12/2013 ; permis de construire 0774711300002 ; 6 Rue du Repos ; parcelles A 953, A 951, A 901 ; 210 m² ; terrain 7 911 m² ; terminé ; EARL PALFROY
- 10/02/2013 ; permis de construire 0774711200003 ; 12 Rue de la Liberation ; parcelles A 390, A 788 ; 1 logement ; terrain 292 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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