# Permis de construire de Toutry (Côte-d'Or) : 19 autorisations

De 2013 à 2025 : 11 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/07/2025 ; permis de construire 0216422500001 ; 14 Rue Dame Toinette ; parcelles ZD 133, ZD 134 ; 58 m² ; terrain 3 070 m² ; autorisé
- 28/01/2025 ; permis de construire 02164224M0002 ; 10 Bi Rue du Pre Martin ; parcelles AC 532, AC 535 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 3 630 m² ; annulé
- 18/01/2024 ; permis de construire 02164223M0002 ; 10 Rue du Champ de Merle ; parcelle AC 460 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 914 m² ; commencé
- 07/02/2022 ; déclaration préalable 02164222M0001 ; Route de Vignes 21460 Tout ; parcelles ZC 2, ZC 3 ; 6 m² ; terrain 12 470 m² ; autorisé ; SYNDICAT DES EAUX ET DE SERVICES AUXOIS-MORVAN (SESAM)
- 13/05/2021 ; déclaration préalable 02164221M0007 ; 18 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle AB 165 ; 19 m² ; terrain 912 m² ; autorisé
- 26/06/2020 ; permis de construire 02164220M0001 ; Route Departementale 954 ; parcelles ZD 165, ZD 270 ; 476 m² ; terminé ; M.A.F.F.A.
- 12/11/2019 ; permis de construire 02164219M0001 ; 2 Rue de la Miraine ; parcelle AC 540 ; 1 logement, 99 m² ; commencé
- 04/08/2018 ; permis de construire 02164218M0003 ; 3 Rue de la Miraine ; parcelle AC 541 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 400 m² ; terminé
- 08/06/2018 ; permis de construire 02164218M0002 ; 17bis Rue du 8 Mai 1945 ; parcelle AC 121 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 46 m² ; autorisé
- 22/02/2018 ; permis de construire 02164218M0001 ; 7 Rue du Teurreau ; parcelle AC 539 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 004 m² ; terminé
- 17/08/2017 ; permis de construire 02164217M0004 ; 2 Rue D Epoisses ; parcelle ZE 377 ; 120 m² ; terrain 3 066 m² ; autorisé
- 08/09/2016 ; permis de construire 02164216M0001 ; Rue du Serein ; parcelle ZD 262 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 450 m² ; terminé
- 26/11/2015 ; permis de construire 02164215M0003 ; 11 m² ; autorisé ; SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE
- 02/04/2015 ; permis de construire 02164215M0001 ; 24 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelles AB 435, AB 414, AB 171 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 388 m² ; commencé
- 31/01/2014 ; permis de construire 02164214M0001 ; 300 m² ; autorisé
- 12/09/2013 ; permis de construire 02164213M0004 ; 3 Rue des Tilleuls ; parcelle AB 454 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 466 m² ; terminé
- 02/05/2013 ; permis de construire 02164213M0001 ; 8 Rue du Champ Merle ; parcelle AC 387 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 288 m² ; autorisé
- 24/01/2013 ; permis de construire 02164212M0002 ; 2 Pl de la Tournelle ; parcelle AB 450 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 925 m² ; terminé
- 17/01/2013 ; permis de construire 02164212M0003 ; Fontaine Charot ; parcelle ZM 124 ; 6 m² ; terrain 13 093 m² ; autorisé ; SYNERAIL

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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