# Chemin du Bus, 14310 Tracy-Bocage : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.06414, -0.70130 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 14708_0016.

## La parcelle

- Parcelle : ZH 12
- Contenance : 81 576 m²
- Identifiant : 14708000ZH0012
- Feuille : 000 ZH 01, échelle 1:2000, édition 4
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 135,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,5 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 301 kWh par an, pour 1 365 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLUi Pre-Bocage Intercom, en vigueur depuis le 18/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 10/12/2024 ; vente ; 1 Che du Bus ; Dépendance, Maison ; 160 000 € ; 368 m² bâtis, 13 565 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 04/07/2024 ; 2 Chemin du Bus 14310 Tracy-Bocage ; maison, 116,6 m² ; énergie D, climat B
- 30/05/2024 ; 1 Chemin du Bus 14310 Tracy-Bocage ; maison, 101 m², construit en 1900 ; énergie E, climat E
- 25/11/2022 ; Chemin du Bus 14310 Tracy-Bocage ; maison, 248 m², construit en 1949 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 15/07/2003.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/tracy-bocage-14708/chemin-du-bus-0016
La commune : https://aucadastre.fr/tracy-bocage-14708.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/14708_0016