# Route de Rustiques, 11800 Trèbes : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.21111, 2.45387 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 11397_clb94p.

## La parcelle

- Parcelle : BL 303
- Contenance : 2 010 m²
- Identifiant : 11397000BL0303
- Feuille : 000 BL 01, échelle 1:1000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 103,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,7 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 102 kWh par an, pour 1 724 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UE, zone urbaine réservée à l'implantation de constructions et installations à usage d'activités artisanales, industrielles et commerciales et à l'implantation de constructions et installations à usage de services, du PLU Trebes, en vigueur depuis le 20/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre de droit de préemption urbain (R123-13 4)

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Gaston Bonheur (Collège, ULIS) ; Ecole élémentaire l'Aiguille (Ecole) ; Ecole élémentaire Les Floralies (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle l'Aiguille (Ecole) ; Ecole maternelle les Floralies (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 54, dont REDEN INVESTISSEMENTS (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/513073080) ; LA SYMETRIE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/981008220) ; ZEPHIR (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/413893173) ; MELIES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/912642196) ; AL CASTEL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/343071924) ; COLLEGE GASTON BONHEUR (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/191106749)
- Voies voisines : Rue des Cévennes (48 m) https://aucadastre.fr/trebes-11397/rue-des-cevennes-0078.md ; Boulevard du Minervois (57 m) https://aucadastre.fr/trebes-11397/boulevard-du-minervois-0150.md ; Rue des Aigrettes (83 m) https://aucadastre.fr/trebes-11397/rue-des-aigrettes-0005.md ; Rue des Cigognes (83 m) https://aucadastre.fr/trebes-11397/rue-des-cigognes-0085.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/trebes-11397/route-de-rustiques-clb94p
La commune : https://aucadastre.fr/trebes-11397.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/11397_clb94p