# Permis de construire de Trémilly (Haute-Marne) : 12 autorisations

De 2013 à 2019 : 6 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/08/2019 ; permis de démolir 05249519N0001 ; 16 Rte de Thil ; parcelle AY 126 ; autorisé
- 30/07/2019 ; permis de construire 05249519N0001 ; Les Longues Royes ; parcelles YB 47, YB 46 ; 4 096 m² ; terrain 83 680 m² ; terminé ; EARL BOUCLEY
- 08/12/2015 ; permis de démolir 05249515N0002 ; 2 Rte de Thil ; parcelle AY 95 ; autorisé
- 08/12/2015 ; permis de démolir 05249515N0001 ; autorisé
- 14/06/2015 ; permis de construire 05249515N0001 ; Rue de la Maladiere ; parcelle AY 93 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 17/02/2015 ; permis de construire 05249514N0002 ; Rte de Thil ; parcelles AY 101P, AY 99, AY 98 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 3 174 m² ; commencé
- 17/02/2015 ; permis de construire 05249514N0003 ; Rue Pimprenelle ; parcelle AY 87 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 890 m² ; annulé
- 09/09/2014 ; permis de construire 05249514N0001 ; Route Departementale 60 ; parcelle YB 11 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 4 263 m² ; commencé
- 06/07/2014 ; permis de démolir 05249514N0001 ; 3 Rue de la Fromagerie ; parcelle A 84 ; autorisé
- 12/12/2013 ; permis de construire 05249513N0003 ; 4 Rte Departementale ; parcelle XB 61 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 983 m² ; terminé
- 17/10/2013 ; permis de construire 05249513N0002 ; Les Longues Royes ; parcelles YB 12, YB 11, YB 3 ; 732 m² ; terrain 120 968 m² ; terminé ; EARL BOUCLEY
- 05/04/2013 ; permis de construire 05249513N0001 ; 4 Rte Departementale ; parcelle XB 61 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 983 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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