# Permis de construire de Trémoins (Haute-Saône) : 15 autorisations

De 2013 à 2025 : 12 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/11/2025 ; permis de construire 0705062500002 ; Rue de la Prele ; parcelle AB 277 ; 1 logement, 145 m² ; autorisé
- 25/01/2025 ; permis de construire 07050624E0002 ; Au Chene ; parcelle ZE 88 ; 1 716 m² ; autorisé
- 11/03/2024 ; permis de construire 07050623E0001 ; Au Chene ; parcelle ZE 88 ; 1 716 m² ; autorisé
- 06/10/2020 ; permis de construire 07050620E0003 ; 3 Rue du Trieur ; parcelle AA 117 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 003 m² ; commencé
- 08/07/2019 ; permis de construire 07050619E0003 ; 17 Rue des Champs ; parcelle AB 270 ; 2 logements, 270 m² ; terrain 1 304 m² ; terminé ; SCI LA BELLE PROVINCE
- 27/05/2019 ; permis de construire 07050619E0002 ; 10 Rue du Charmois ; parcelle AA 138 ; 126 m² ; terrain 1 349 m² ; annulé
- 28/03/2019 ; permis de construire 07050619E0001 ; 1 Rue de la Crepe ; parcelle AA 15 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 450 m² ; terminé
- 24/09/2018 ; permis de construire 07050618E0002 ; 38 Rue de L Eglise ; parcelles AB 10, AB 9, AB 8 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 247 m² ; commencé
- 09/07/2018 ; permis de construire 07050618E0001 ; 6 Rue de la Vieille Ecole ; parcelle AA 14 ; 1 logement ; terrain 1 903 m² ; autorisé
- 03/03/2017 ; permis de construire 07050617E0001 ; 13 Rue de la Prele ; parcelles AB 253, AB 267 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 201 m² ; terminé
- 18/11/2016 ; permis de construire 07050616E0005 ; Rue des Champs Pellerin ; parcelle ZC 260 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 149 m² ; commencé
- 14/06/2015 ; permis de construire 07050615E0002 ; 15 Rue de la Prele ; parcelles ZC 266, ZC 252 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 871 m² ; terminé
- 18/04/2014 ; permis de construire 07050614E0001 ; 19 Rue de la Prele ; parcelles AB 264, AB 250 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 865 m² ; terminé
- 13/02/2014 ; permis de construire 07050613E0003 ; 21 Rue de la Pr le ; parcelles AB 262, AB 249 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 868 m² ; terminé
- 13/06/2013 ; permis de construire 07050613E0001 ; 17 Rue de la Prele ; parcelles ZC 105, AB 178 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 174 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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