# Permis de construire de Trémoulet (Ariège) : 5 autorisations

De 2014 à 2023 : 5 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/03/2023 ; permis de construire 0093152200002 ; 6 ; parcelles ZA 81, ZA 83 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 3 638 m² ; autorisé
- 05/09/2019 ; permis de construire 0093151900001 ; Chem du Camp Francais ; parcelle ZB 80 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 3 622 m² ; commencé
- 04/04/2016 ; permis de construire 0093151600001 ; Philipous ; parcelle A 126 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 469 m² ; terminé
- 07/09/2015 ; permis de construire 0093151500002 ; Jean de Frances ; parcelle ZB 8 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 497 m² ; commencé ; SCI CELSTE
- 14/08/2014 ; permis de construire 00931514G0001 ; Camp Frances ; parcelle ZB 78 ; 1 logement, 126 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/tremoulet-09315/permis
La commune : https://aucadastre.fr/tremoulet-09315.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/09315/permits