# Permis de construire de Trépot (Doubs) : 53 autorisations

De 2013 à 2026 : 41 de logement, 10 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 21 autorisations et 18 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2026 ; permis de construire 0255692600009 ; 32 Rue du Beau Séjour ; parcelle ZA 22 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 3 490 m² ; autorisé
- 07/05/2026 ; permis de construire 0255692600005 ; Rue du Beau Séjour ; parcelles AB 520, ZA 270 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 736 m² ; autorisé
- 23/03/2026 ; permis de construire 0255692600004 ; 33 Rue du Beau Séjour ; parcelles ZA 274, ZA 275 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 353 m² ; autorisé
- 16/02/2026 ; permis de construire 0255692600002 ; Rue de Sauvelle ; parcelles ZA 246, ZA 247 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 455 m² ; commencé
- 10/02/2026 ; permis de construire 0255692600003 ; Rue du Beau Séjour ; parcelles ZA 271, AB 521 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 932 m² ; autorisé
- 09/02/2026 ; permis de construire 0255692600001 ; 2 le Clos des Charmes ; parcelle ZD 172 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 886 m² ; commencé
- 12/01/2026 ; permis de construire 0255692500012 ; Chemin des Charmes ; parcelle ZD 171 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 697 m² ; commencé
- 09/10/2025 ; permis de construire 0255692500011 ; Rue de Sauvelle ; parcelles ZA 244, ZA 245 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 479 m² ; commencé
- 01/09/2025 ; permis de construire 0255692500006 ; Chemin Devant Noserois ; parcelle ZC 36 ; 49 m² ; terrain 10 540 m² ; commencé ; HENRIOT-COLIN ANTIDE
- 12/08/2025 ; déclaration préalable 0255692500014 ; 2 Chemin des Charmes ; parcelle ZD 160 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 24/07/2025 ; permis de construire 0255692500008 ; Rue du Beau Sejour ; parcelle ZA 204 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 5 134 m² ; commencé
- 19/06/2025 ; permis de construire 0255692500004 ; Chemin des Charmes ; parcelle ZD 168 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 3 473 m² ; terminé
- 28/05/2025 ; permis de construire 0255692500003 ; Chemin des Charmes ; parcelle ZD 168 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 473 m² ; commencé
- 11/09/2024 ; permis d'aménager 02556924N0001 ; Chemin des Charmes ; parcelle ZD 74 ; terrain 7 420 m² ; commencé ; AFON
- 14/03/2024 ; permis de construire 02556924N0001 ; 17 B Rue du Noyer ; parcelle AB 218 ; 1 logement, 62 m² ; autorisé
- 21/08/2023 ; permis de construire 02556923N0006 ; Chemin de Vorvasson ; parcelle ZD 117 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 3 830 m² ; terminé
- 25/07/2023 ; permis de construire 02556923N0005 ; Rue du Chateau ; parcelles AB 494, AB 501 ; 1 logement, 123 m² ; autorisé
- 07/07/2023 ; permis de construire 02556923N0004 ; 4 Rue de l'Ecole ; parcelles AB 154, AB 155 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 1 410 m² ; commencé
- 05/04/2023 ; permis de construire 02556923N0001 ; 53 Rue du Beau Sejour ; parcelles ZA 107, ZA 109, ZA 110 ; 333 m² ; terrain 1 059 m² ; autorisé
- 08/02/2022 ; permis de construire 02556921N0013 ; Sous le Fourg ; parcelle AB 396 ; 2 logements, 240 m² ; terrain 1 197 m² ; autorisé
- 11/01/2022 ; permis de construire 02556921N0014 ; 2 Che des Gouffres ; parcelle ZC 47 ; 51 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 28/09/2021 ; permis de construire 02556921N0009 ; 30 A Rue du Beau Sejour ; parcelles ZA 225, ZA 232, ZA 233 ; 20 m² ; terrain 2 068 m² ; autorisé
- 24/06/2021 ; permis de construire 02556921N0003 ; Rue du Chateau ; parcelles AB 497, AB 505, AB 509 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 802 m² ; terminé
- 24/06/2021 ; permis de construire 02556921N0006 ; Sauvelle ; parcelles ZA 242, ZA 243 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 036 m² ; commencé
- 16/06/2021 ; permis de construire 02556921N0005 ; Rue de Sauvelle ; parcelles AB 235, AB 236 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 657 m² ; autorisé
- 09/06/2021 ; déclaration préalable 02556921N0006 ; 11 Rue de Sauvelle ; parcelle AB 392 ; 9 m² ; terrain 1 021 m² ; autorisé
- 09/01/2021 ; permis de construire 02556920N0012 ; 5 Chemin des Gouffres ; parcelles ZB 114, ZB 115, ZB 117 ; 607 m² ; terrain 42 572 m² ; autorisé ; GAEC ROUGELOT
- 29/10/2020 ; permis de construire 02556920N0011 ; Rue du Chateau ; parcelles AB 495, AB 499, AB 503 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 797 m² ; autorisé
- 08/04/2020 ; permis de construire 02556920N0004 ; 5 A Rue du Chalet ; parcelle AB 453 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 630 m² ; autorisé
- 19/03/2020 ; permis de construire 02556920N0002 ; Rue du Chateau ; parcelles AB 496, AB 504, AB 506 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 771 m² ; terminé
- 09/08/2019 ; permis de construire 02556919N0003 ; Sous le Fourg ; parcelle AB 406 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 272 m² ; terminé
- 02/08/2019 ; déclaration préalable 02556919N0010 ; 17 Rue des Noyers ; parcelle AB 218 ; 1 logement ; terrain 1 158 m² ; terminé
- 05/01/2019 ; permis de construire 02556918N0006 ; 14 Rue de Vorvasson ; parcelle ZD 163 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 233 m² ; commencé
- 28/08/2018 ; permis de construire 02556918N0004 ; 8 B Rue du Beau Sejour ; parcelle AB 177 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 836 m² ; terminé
- 19/07/2018 ; permis de construire 02556918N0003 ; Au Village ; parcelle AB 176 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 703 m² ; terminé
- 29/06/2018 ; permis de construire 02556918N0002 ; 14 Rue du Beau Sejour ; parcelle ZA 14 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 23/12/2017 ; permis de construire 02556917N0005 ; 7 Rue des Vergers ; parcelle AB 409 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 711 m² ; terminé
- 20/07/2017 ; permis de construire 02556917N0003 ; 12 Chemin des Charmes ; parcelle ZD 155 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 789 m² ; commencé
- 02/06/2017 ; permis de construire 02556917N0002 ; 2c Rue du Noyer ; parcelles AB 493, ZD 151, ZD 152 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 810 m² ; commencé
- 17/03/2017 ; permis de construire 02556917N0001 ; 16 Chemin des Charmes ; parcelle ZD 157 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 789 m² ; commencé
- 10/02/2017 ; permis de construire 02556916N0009 ; 4 Impasse des Sapins ; parcelle ZD 139 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 1 382 m² ; commencé
- 18/10/2016 ; permis de démolir 02556916N0001 ; Au Village ; parcelles AB 129, AB 30 ; terrain 998 m² ; terminé
- 15/10/2016 ; permis de construire 02556916N0007 ; Sous le Mont ; parcelle E 8 ; 672 m² ; terrain 58 855 m² ; commencé ; CUMA DU PAYS DE COURBET
- 10/09/2016 ; permis de construire 02556916N0005 ; 10 Rue du Beau Sejour ; parcelle AB 427 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 962 m² ; autorisé
- 17/03/2016 ; permis de construire 02556916N0001 ; 4 Impasse des Sapins ; parcelle ZD 139 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 382 m² ; annulé
- 15/10/2015 ; permis de construire 02556915N0002 ; 19 Rue de l'Eglise ; parcelle AB 458 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 2 435 m² ; commencé
- 03/08/2015 ; permis de construire 02556917N0004 ; 14 Chemin des Charmes ; parcelle ZD 156 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 789 m² ; commencé
- 06/02/2014 ; permis de construire 02556913N0004 ; 19 Rue du Beau Saãâaãâ©jour ; parcelle ZA 76 ; 52 m² ; terminé ; COMMUNE DE TREPOT
- 02/01/2014 ; permis de construire 02556913N0003 ; 27a Rue du Beau Sejour ; parcelles ZA 124, ZA 88 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 413 m² ; terminé
- 08/11/2013 ; permis de construire 02556913N0002 ; 17 Rue de L Eglise ; parcelle AB 457 ; 1 logement, 88 m² ; autorisé
- 09/07/2013 ; permis de construire 02556913N0001 ; 19 Rue du Beau Sejour ; parcelle ZA 76 ; 60 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TREPOT
- 13/02/2013 ; permis de construire 02556912N0010 ; 10b Rue du Beau Sejour ; parcelles AB 449, AB 448 ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 09/02/2013 ; permis de construire 02556912N0009 ; Chem de la Croix Rouge ; parcelle ZD 136 ; 744 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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