# Permis de construire de Trésilley (Haute-Saône) : 36 autorisations

De 2013 à 2024 : 30 de logement, 4 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/07/2024 ; permis de construire 07050724C0002 ; 10 Grande Rue ; parcelle A 618 ; terrain 738 m² ; terminé ; CHEZ LA DENISE
- 28/04/2023 ; permis de démolir 07050723C0001 ; 4 Rue de L Ecole ; parcelle A 598 ; terrain 763 m² ; terminé
- 20/01/2023 ; permis de construire 07050722C0005 ; La Corvee du Puits ; parcelles ZD 64, ZD 111 ; 6 logements, 430 m² ; terrain 15 666 m² ; autorisé ; HABITAT 70
- 09/12/2022 ; permis de construire 07050722C0004 ; La Corvee du Puits ; parcelle ZD 110 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 708 m² ; autorisé ; HABITAT 70
- 06/05/2022 ; permis de construire 07050722C0001 ; Rue de Bremerey ; parcelle ZC 206 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 428 m² ; terminé
- 26/02/2021 ; permis de construire 07050720C0008 ; 2 Rue en Bremerey ; parcelle ZC 171 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 10 634 m² ; annulé
- 18/12/2020 ; permis de construire 07050720C0010 ; Le Village 2eme Canton ; parcelle ZC 105 ; 2 logements, 172 m² ; terrain 878 m² ; commencé
- 04/12/2020 ; permis de construire 07050720C0009 ; 6 Grande Rue ; parcelle A 1361 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 309 m² ; commencé
- 27/11/2020 ; permis de construire 07050720C0007 ; 1 Rue de Chevanneys ; parcelle A 548 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 998 m² ; commencé
- 03/11/2020 ; permis de construire 07050720C0005 ; La Penneraye ; parcelles A 1369, A 1374, ZE 63 ; 1 logement ; terrain 1 552 m² ; commencé
- 16/10/2020 ; permis de construire 07050720C0006 ; Rue du Chateau ; parcelle ZC 108 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 1 324 m² ; commencé
- 09/10/2020 ; permis de construire 07050720C0004 ; Lotissement la Corvee du ; parcelle ZD 107 ; 1 logement, 106 m² ; commencé
- 26/06/2020 ; permis de construire 07050720C0002 ; Le Village 1er Canton ; parcelle A 1276 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 980 m² ; terminé
- 27/04/2020 ; permis de construire 07050720C0001 ; Rue de Bremerey ; parcelle ZC 123 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 24 573 m² ; commencé
- 03/03/2020 ; permis de construire 07050719C0006 ; Voie de Seuchot ; parcelles ZE 57, ZE 60 ; 107 m² ; terrain 38 316 m² ; terminé ; EARL DE LA PENNERAYE
- 21/02/2020 ; permis de construire 07050719C0007 ; Impasse du Chateau ; parcelle ZC 181 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 400 m² ; terminé
- 10/01/2020 ; permis de construire 07050719C0005 ; 1 logement, 107 m² ; commencé
- 16/07/2019 ; permis de construire 07050719C0003 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 08/03/2019 ; permis de construire 07050719C0001 ; La Corvee du Puits ; parcelles ZD 99, ZD 105 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 653 m² ; commencé
- 01/02/2019 ; permis de construire 07050718C0009 ; Rue de la Gare ; parcelle ZC 84 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 1 180 m² ; autorisé
- 30/11/2018 ; permis de construire 07050718C0007 ; Le Village 2eme Canton ; parcelle ZC 75 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 280 m² ; terminé
- 28/09/2018 ; permis de construire 07050718C0006 ; Le Village 1er Canton ; parcelles A 1319, A 1322 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 78 810 m² ; commencé
- 05/06/2018 ; permis de construire 07050718C0003 ; Le Village 2eme Canton ; parcelle ZC 163 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 17/03/2017 ; permis de construire 07050716C0004 ; Rue du Chateau ; parcelle ZC 167 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 20/09/2016 ; permis de construire 07050716C0003 ; Impasse du Chateau ; parcelle ZC 162 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 08/03/2016 ; permis d'aménager 07050716C0001 ; Grande Rue ; parcelle ZD 9 ; terrain 13 612 m² ; commencé ; HABITAT 70
- 26/02/2016 ; permis de construire 07050716C0001 ; La Corvee du Puits ; parcelles ZD 9, ZD 10, ZD 11 ; 2 logements, 154 m² ; terrain 1 047 m² ; commencé ; HABITAT 70
- 26/02/2016 ; permis de construire 07050716C0002 ; La Corvee du Puits ; parcelles ZD 9, ZD 10 ; 8 logements, 556 m² ; terrain 3 827 m² ; commencé ; HABITAT 70
- 20/11/2015 ; permis de construire 07050715C0005 ; Impasse du Chateau ; parcelle ZC 162 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 200 m² ; annulé
- 16/10/2015 ; permis de construire 07050715C0003 ; Rue du Chateau ; parcelle ZC 191 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 003 m² ; commencé
- 24/09/2015 ; permis de construire 07050715C0004 ; La Penneraye ; parcelle ZE 60 ; 906 m² ; commencé
- 07/02/2015 ; permis de construire 07050714C0002 ; Rd 33 ; parcelle ZD 72 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 162 m² ; terminé
- 10/05/2014 ; permis de construire 07050714C0001 ; Rue du Chateau ; parcelle ZC 158 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 313 m² ; commencé
- 13/09/2013 ; déclaration préalable 07050713C0003 ; Rue du Chateau ; parcelle ZC 131 ; 8 m² ; terrain 8 160 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 23/08/2013 ; permis de construire 07050713C0001 ; Le Village  1er Canton ; parcelle A3 510 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 281 m² ; commencé
- 08/03/2013 ; permis de construire 07050712C0004 ; Rue du Chateau ; parcelle ZC 158 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 313 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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