# Permis de construire de Trespoux-Rassiels (Lot) : 129 autorisations

De 2013 à 2026 : 104 de logement, 18 de locaux, 7 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 38 autorisations et 41 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/06/2026 ; déclaration préalable 0463222690013 ; 850, Route de Rassiels ; parcelle 0A 494 ; 16 m² ; terrain 1 135 m² ; autorisé
- 22/05/2026 ; déclaration préalable 0463222690014 ; 675, Route des Savarines ; parcelle B 1161 ; 15 m² ; terrain 1 738 m² ; autorisé
- 19/05/2026 ; permis de construire 0463222690004 ; Route de Cami-Grand ; parcelle 0C 876 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 230 m² ; autorisé
- 15/09/2025 ; permis de construire 0463222590007 ; Lieu Dit  le Pech ; parcelles C 621, C 622, C 625 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 8 145 m² ; autorisé
- 02/09/2025 ; permis de construire 0463222590005 ; Route du Pech ; parcelles C 622, C 625 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 8 125 m² ; commencé
- 19/08/2025 ; permis de construire 0463222590006 ; Route de Pech ; parcelle C 620 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 15/05/2025 ; permis de construire 0463222590002 ; Les Condamines - Lot N_9 ; parcelles D 1162, D 1172 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 435 m² ; commencé
- 06/02/2025 ; permis de construire 0463222490009 ; Les Condamines ; parcelle D 1154 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 06/02/2025 ; permis de construire 0463222490010 ; Les Condamines ; parcelle D 1168 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 12/06/2024 ; déclaration préalable 0463222490017 ; 75  Allee du Pech Blanc ; parcelles F 1224, F 1231, F 1242 ; 18 m² ; terrain 1 001 m² ; annulé
- 12/01/2024 ; permis de construire 0463222390012 ; Route de Moulin ; parcelles D 1158, D 1175, D 676 ; 1 logement, 82 m² ; terminé
- 30/11/2023 ; permis de construire 0463222390011 ; Coustalous ; parcelles F 549, F 550 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 5 405 m² ; terminé
- 22/11/2023 ; permis de construire 0463222390005 ; 3135 Route des Vignes ; parcelle D 1001 ; 20 m² ; terrain 2 801 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS
- 20/11/2023 ; permis de construire 0463222390008 ; Chemin de la Souque ; parcelle F 1207 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 5 277 m² ; autorisé
- 10/10/2023 ; permis de construire 0463222390007 ; 840 Ch de la Souque ; parcelles F 1199, F 1200, F 1202 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 194 m² ; autorisé
- 23/08/2023 ; permis de construire 0463222390006 ; 465 Ch de l'Escudelon ; parcelle D 160 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 7 710 m² ; autorisé
- 22/07/2023 ; permis de construire 0463222390003 ; 505 Route du Bournaguet ; parcelles F 1134, F 1135, F 1150 ; 1 logement, 75 m² ; autorisé
- 07/04/2023 ; permis de construire 0463222390002 ; Route du Bourg ; parcelle D 513 ; 1 logement ; terrain 30 m² ; terminé ; MOJO
- 24/03/2023 ; permis de construire 0463222390001 ; Ch de l'Escudelou ; parcelles D 193, D 194, D 812 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 9 575 m² ; autorisé
- 22/02/2023 ; permis de construire 0463222290021 ; Lot N_11 ; parcelle D 1157 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 314 m² ; terminé
- 22/02/2023 ; permis de construire 0463222290020 ; 230 du Bourg ; parcelles D 464, D 968 ; 20 m² ; terrain 4 806 m² ; autorisé ; MONTAL MESTIRI ARCHITECTES
- 06/12/2022 ; permis de construire 0463222290017 ; 100 Che des Vitarelles ; parcelle D 1014 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 952 m² ; autorisé
- 30/11/2022 ; permis d'aménager 0463222290001 ; La Truque ; parcelles B 1152, B 1198, B 1199 ; terrain 12 563 m² ; commencé
- 28/10/2022 ; permis de construire 0463222290018 ; 60 Ch des Vitarelles ; parcelle D 1027 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 898 m² ; autorisé
- 27/10/2022 ; permis de construire 0463222290014 ; Ch des Vitarelles ; parcelle D 1013 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 103 m² ; autorisé ; SWEET HOME 46
- 26/10/2022 ; permis de construire 0463222290013 ; 750 Route du Pech ; parcelle C 698 ; 27 m² ; terrain 1 170 m² ; autorisé
- 21/10/2022 ; permis de construire 0463222290012 ; Lieu Dit  Claousses ; parcelles F 503, F 504, F 505 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 6 075 m² ; commencé
- 25/08/2022 ; permis de construire 0463222290009 ; 735 Ch de l'Escudelou ; parcelles D 921, D 922 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 7 525 m² ; autorisé
- 25/08/2022 ; permis de construire 0463222290011 ; Lot 1 ; parcelle D 1169 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 033 m² ; autorisé
- 28/07/2022 ; permis de construire 0463222290008 ; Combel de Rayssou ; parcelle B 764 ; 400 m² ; terrain 25 230 m² ; autorisé ; MAS DEL PERIE
- 09/06/2022 ; permis de construire 0463222290005 ; Condamines ; parcelles D 1135, D 676, D 677 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 10 775 m² ; commencé
- 05/05/2022 ; permis de construire 0463222290003 ; 1 logement, 98 m² ; commencé
- 25/04/2022 ; permis de construire 0463222290007 ; Mas Del Perie ; parcelle D 536 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 2 044 m² ; commencé
- 07/04/2022 ; permis de construire 0463222290004 ; parcelles C 1022, C 1023, C 406 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 150 m² ; autorisé
- 16/03/2022 ; permis de construire 0463222190018 ; Condamines ; parcelles D 1135, D 676, D 677 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 495 m² ; terminé
- 04/03/2022 ; permis de construire 0463222190017 ; Peyros Quillados ; parcelle B 1152 ; 12 logements, 921 m² ; terrain 7 913 m² ; commencé ; LB ACCESSION
- 02/02/2022 ; permis de construire 0463222190013 ; 110 Ch des Vitarelles ; parcelles D 1015, D 1022, D 1034 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 992 m² ; autorisé
- 02/02/2022 ; permis de construire 0463222190016 ; Le Combel ; parcelles C 1004, C 406, C 407 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 6 918 m² ; terminé
- 13/12/2021 ; permis de construire 0463222190015 ; Condamines ; parcelles D 1135, D 676 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 10 750 m² ; commencé
- 22/11/2021 ; permis de construire 0463222190011 ; Le Hameau des Condamines ; parcelle D 12 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 463 m² ; terminé
- 05/11/2021 ; permis de construire 0463222190010 ; Les Condamines Lot N_11 ; parcelle D 676 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 314 m² ; autorisé
- 05/11/2021 ; permis de construire 0463222190012 ; Lieu Dit Condamines ; parcelle D 676 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 10 750 m² ; terminé
- 09/09/2021 ; permis de construire 0463222190009 ; Lot Residence le ; parcelles D 1135, D 1140, D 1141 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 451 m² ; terminé
- 25/08/2021 ; permis de construire 0463222190008 ; Rue de l'Eglise ; parcelle D 835 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 2 485 m² ; terminé
- 19/08/2021 ; permis de construire 0463222190006 ; 65 Ch des Vitarelles ; parcelles D 1030, D 1039 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 057 m² ; autorisé
- 19/08/2021 ; permis de construire 0463222190007 ; 65 Ch des Vitarelles ; parcelles D 1030, D 1039 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 057 m² ; annulé
- 02/06/2021 ; permis de construire 0463222190005 ; Le Colon ; parcelles C 524, C 525, C 528 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 663 m² ; commencé
- 30/04/2021 ; permis de construire 0463222190004 ; Mas Del Perie ; parcelles D 1127, D 536 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 974 m² ; terminé
- 24/03/2021 ; permis de construire 0463222190003 ; Vc 5 Lot le Hameau des ; parcelles D 1138, D 676 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 316 m² ; commencé
- 12/03/2021 ; permis de construire 0463222190002 ; Route des Vignes ; parcelles B 1095, B 1151, B 1152 ; 90 m² ; terrain 32 345 m² ; terminé ; COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS
- 12/02/2021 ; permis de construire 0463222190001 ; Route du Moulin . Lot N_ 6 ; parcelle D 676 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 10 750 m² ; terminé
- 30/01/2021 ; permis de construire 0463222090014 ; Route du Bournaguet ; parcelles F 475, F 504, F 505 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 4 315 m² ; annulé
- 15/12/2020 ; permis de construire 0463222090016 ; Route de la Bordurand ; parcelles D 926, D 966 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 4 182 m² ; terminé
- 01/10/2020 ; permis de construire 0463222090013 ; Le Bourg ; parcelle D 1113 ; 29 m² ; terrain 1 036 m² ; autorisé ; JOUVES SELECTIONS
- 25/09/2020 ; permis de construire 0463222090010 ; Route des Vignes ; parcelles C 1004, C 406, C 407 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 7 395 m² ; annulé
- 25/09/2020 ; permis de construire 0463222090011 ; 1 logement, 78 m² ; commencé
- 21/09/2020 ; permis de construire 0463222090009 ; Sous le Bournaguet ; parcelle F 1132 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 3 197 m² ; commencé
- 01/09/2020 ; permis de construire 0463222090004 ; Lotissement Peyros Quillad ; parcelles B 1187, B 956 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 877 m² ; terminé ; LB ACCESSION
- 01/09/2020 ; permis de construire 0463222090005 ; Lot Peyros Quillad ; parcelles B 1191, B 956 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 816 m² ; terminé ; LB ACCESSION
- 01/09/2020 ; permis de construire 0463222090006 ; Lot Peyros Quillad ; parcelles B 1188, B 956 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 723 m² ; terminé ; LB ACCESSION
- 01/09/2020 ; permis de construire 0463222090007 ; Lot Peyros Quillad ; parcelles B 1189, B 956 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 5 321 m² ; terminé
- 01/09/2020 ; permis de construire 0463222090008 ; Lot Peyros Quillad ; parcelles B 1190, B 956 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 754 m² ; terminé
- 01/09/2020 ; permis de construire 0463222090012 ; Larroque Est ; parcelle B 1011 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 065 m² ; terminé
- 16/07/2020 ; permis de construire 0463222090003 ; Le Bournaguet ; parcelles F 1026, F 472 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 483 m² ; terminé
- 03/07/2020 ; permis de construire 0463221990010 ; Bartos ; parcelle F 147 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 4 775 m² ; autorisé
- 05/06/2020 ; permis de construire 0463221990009 ; Route des Vignes ; parcelle B 973 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 800 m² ; terminé
- 18/02/2020 ; permis de construire 0463221990011 ; 85 Ch du Coustalou ; parcelles F 549, F 550 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 2 974 m² ; annulé ; SCI LES HAUTEFEUILLES
- 13/02/2020 ; permis de construire 0463221990008 ; Le Combel ; parcelle C 408 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 4 200 m² ; commencé
- 03/12/2019 ; permis de construire 0463221990003 ; 85 Ch du Cooustalou ; parcelles F 549, F 549P, F 550P ; 1 logement, 121 m² ; terrain 975 m² ; autorisé ; SCI LES HAUTEFEUILLES
- 18/10/2019 ; permis de construire 0463221990005 ; Route des Vignes ; parcelle D 1001 ; 284 m² ; terrain 2 801 m² ; commencé ; COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS
- 13/09/2019 ; permis de construire 0463221990002 ; Chemin de la Souque ; parcelles F 146, F 146P ; 1 logement, 88 m² ; terrain 962 m² ; autorisé
- 04/07/2019 ; permis d'aménager 0463221990001 ; Ch des Vignes ; parcelle B 956 ; terrain 4 600 m² ; terminé
- 02/03/2019 ; permis de construire 0463221890011 ; Le Bourg ; parcelle D 521 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 950 m² ; autorisé
- 27/01/2019 ; permis de construire 0463221890014 ; 89 Chemin de la Croix de Riga ; parcelle C 771 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 590 m² ; autorisé
- 22/01/2019 ; permis d'aménager 0463221890002 ; Ch de la Souque ; parcelle F 146 ; terrain 4 445 m² ; autorisé
- 08/01/2019 ; permis de construire 0463221890015 ; Le Pech ; parcelles C 612, C 614 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 8 530 m² ; annulé
- 30/12/2018 ; permis d'aménager 0463221890001 ; Mas Del Perie ; parcelle D 536 ; terrain 4 110 m² ; terminé
- 10/12/2018 ; permis de construire 0463221890009 ; Ch de Palat ; parcelles D 530, D 531, D 532 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 660 m² ; commencé
- 10/12/2018 ; permis de construire 0463221890012 ; Aux Laputs ; parcelle B 845 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 9 825 m² ; autorisé
- 03/12/2018 ; permis de construire 0463221890004 ; Masicous ; parcelle F 913 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 3 680 m² ; autorisé
- 03/12/2018 ; permis de construire 0463221890005 ; Bartos ; parcelle F 147 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 4 775 m² ; annulé
- 28/11/2018 ; permis de construire 0463221890010 ; Larroque ; parcelle B 1010 ; 2 logements, 186 m² ; terrain 4 975 m² ; autorisé
- 13/09/2018 ; permis de construire 0463221890007 ; Bouscarrats ; parcelle D 653 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 4 730 m² ; commencé
- 03/08/2018 ; permis de construire 0463221890006 ; Route des Vignes ; parcelles B 1095, B 944, B 945 ; 35 m² ; terrain 19 390 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS
- 17/07/2018 ; permis de construire 0463221890003 ; Route des Vignes ; parcelle D 1001 ; 8 m² ; terrain 2 801 m² ; terminé ; COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS
- 30/06/2018 ; permis d'aménager 0463221790002 ; Les Condamines ; parcelles D 676, D 677, D 678 ; terrain 31 110 m² ; autorisé
- 31/05/2018 ; permis de construire 0463221890002 ; Lotissemet les Condamines ; parcelles D 1051, D 1052, D 942 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 725 m² ; commencé
- 15/03/2018 ; permis de construire 0463221790013 ; Prat Redon ; parcelles F 1000, F 1138 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 135 m² ; commencé
- 23/02/2018 ; permis de construire 0463221790015 ; Hameau du Pech Blanc. Comb ; parcelle F 1112 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 083 m² ; commencé ; ECOVILLAGE
- 23/02/2018 ; permis de construire 0463221790016 ; Hameau du Pech Blanc. Comb ; parcelle F 1111 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 084 m² ; commencé ; ECOVILLAGE
- 22/02/2018 ; permis de construire 0463221790012 ; 10 Rue de l'Ancienne Poste ; parcelles D 1061, D 1062, D 1063 ; 886 m² ; terrain 7 139 m² ; terminé ; JOUVES SELECTIONS
- 13/02/2018 ; permis de construire 0463221790017 ; Impasse de la Bordo ; parcelles D 974, D 976 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 620 m² ; commencé
- 09/02/2018 ; permis de construire 0463221790011 ; Lot la Vitarelle ; parcelle D 1017 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 024 m² ; terminé
- 17/01/2018 ; permis de construire 0463221790014 ; Claousses ; parcelle F 501 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 4 650 m² ; terminé
- 09/11/2017 ; permis de construire 0463221790010 ; 465 Ch de l'Escudelou ; parcelle D 160 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 7 710 m² ; autorisé
- 26/07/2017 ; permis de construire 0463221790006 ; 5912 Vitarelle ; parcelle D 1001 ; 13 m² ; terrain 2 801 m² ; commencé ; COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS
- 08/06/2017 ; permis de construire 0463221790005 ; Condamines ; parcelle D 942P ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 541 m² ; terminé
- 03/04/2017 ; permis de construire 0463221790002 ; Les Vitarelles ; parcelle D 1032 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 171 m² ; terminé
- 28/02/2017 ; permis d'aménager 0463221790001 ; Les Condamines ; parcelles D 1049, D 1050, D 1051 ; terrain 7 034 m² ; terminé
- 20/11/2016 ; permis de construire 0463221690008 ; L ' Escudelou ; parcelle D 80 ; 296 m² ; terrain 4 970 m² ; commencé
- 09/08/2016 ; permis de construire 0463221690005 ; Rue de l'Eglise ; parcelles F 1141, F 1145, F 483 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 936 m² ; autorisé
- 20/04/2016 ; permis de construire 0463221690002 ; Prat Redon ; parcelle F 1000 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 11/02/2016 ; permis de construire 0463221590022 ; Chemin de Rassiels ; parcelle F 148 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 1 010 m² ; commencé
- 21/01/2016 ; permis de construire 0463221590021 ; Chemin du Bournaguet - Ham ; parcelles F 483, F 988 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 2 550 m² ; terminé
- 18/01/2016 ; permis de construire 0463221590019 ; Camp Del Lac ; parcelles C 109, C 110, C 890 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 9 689 m² ; autorisé
- 18/01/2016 ; permis de construire 0463221590023 ; Escudelou ; parcelles D 832, D 833 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 5 442 m² ; autorisé
- 20/12/2015 ; permis de construire 0463221590024 ; Pech ; parcelles C 104, C 930 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 930 m² ; commencé
- 29/08/2015 ; permis de construire 0463221590018 ; La Vitarelle ; parcelle D 1020 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 131 m² ; autorisé
- 29/07/2015 ; permis de construire 0463221590012 ; Rassiels ; parcelle A 319 ; 6 m² ; terrain 1 360 m² ; terminé ; COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS
- 06/07/2015 ; permis de construire 0463221590014 ; Poux Grand ; parcelles D 1056, D 945 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 3 877 m² ; autorisé
- 22/05/2015 ; permis de construire 0463221590013 ; Bournaguet ; parcelles F 1067, F 466 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 514 m² ; autorisé
- 15/05/2015 ; permis de construire 0463221490007 ; Le Bournaguet ; parcelles F 1066, F 1126 ; 56 m² ; terrain 212 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS
- 01/04/2015 ; permis de construire 0463221590001 ; Hameau de Pech Blanc Lot ; parcelle F 1080 ; 1 logement, 111 m² ; autorisé ; ECOVILLAGE
- 01/04/2015 ; permis de construire 0463221590002 ; Hameau du Pech Blanc Lot N ; parcelle F 1081 ; 1 logement, 111 m² ; autorisé ; ECOVILLAGE
- 01/04/2015 ; permis de construire 0463221590003 ; Hameau du Pech  Blanc Lot ; parcelles F 1082, F 1090 ; 1 logement, 126 m² ; autorisé ; ECOVILLAGE
- 01/04/2015 ; permis de construire 0463221590004 ; Hameau du Pech Blanc Lot N ; parcelles F 1083, F 1087 ; 1 logement, 126 m² ; autorisé ; ECOVILLAGE
- 01/04/2015 ; permis de construire 0463221590005 ; Hameau du Pech Blanc Lot N ; parcelles F 1089, F 1095, F 1103 ; 1 logement, 111 m² ; autorisé ; ECOVILLAGE
- 01/04/2015 ; permis de construire 0463221590006 ; Hameau du Pech Blanc Lot N ; parcelles F 1102, F 1104 ; 1 logement, 111 m² ; autorisé ; ECOVILLAGE
- 01/04/2015 ; permis de construire 0463221590007 ; Hameau du Pech Blanc Lot N ; parcelles F 1105, F 1115, F 1120 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 180 m² ; autorisé ; ECOVILLAGE
- 01/04/2015 ; permis de construire 0463221590008 ; Hameau du Pech Blanc Lot N ; parcelles F 1113, F 1118 ; 1 logement, 111 m² ; autorisé ; ECOVILLAGE
- 01/04/2015 ; permis de construire 0463221590009 ; Hameau du Pech Blanc Lot N ; parcelles F 1085, F 1092, F 1098 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 001 m² ; autorisé ; ECOVILLAGE
- 01/04/2015 ; permis de construire 0463221590010 ; Hameau du Pech Blanc Lot N ; parcelles F 1093, F 1100, F 1117 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 052 m² ; autorisé ; ECOVILLAGE
- 01/04/2015 ; permis de construire 0463221590011 ; Hameau du Pech Blanc Lot N ; parcelles F 1113, F 1118 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 084 m² ; autorisé ; ECOVILLAGE
- 26/12/2014 ; permis d'aménager 0463221490001 ; Crouzes ; parcelles F 483, F 988 ; terrain 5 049 m² ; terminé
- 01/07/2014 ; permis de construire 0463221490002 ; Lotissement les Vitarelles ; parcelles D 899, OD 1014 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 5 000 m² ; terminé
- 18/02/2014 ; permis de construire 0463221390007 ; La Bordo ; parcelle D 843 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 04/12/2013 ; permis de construire 0463221390005 ; La Vitarelle ; parcelle D 1035 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 971 m² ; autorisé
- 27/08/2013 ; permis de construire 0463221390004 ; Le Bourg ; parcelles D 416, D 457, D 458 ; 85 m² ; terrain 5 690 m² ; autorisé
- 28/05/2013 ; permis de construire 0463221390001 ; Poux Grand ; parcelle D 986 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 14 403 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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