# Route de Rassiels, 46090 Trespoux-Rassiels : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.43263, 1.34445 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 46322_0374.

## La parcelle

- Parcelle : A 317 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 1 425 m²
- Identifiant : 463220000A0317
- Feuille : 000 A 02, échelle 1:2500, édition 5
- Bâtiment au point : 5,9 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 271,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,3 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 863 kWh par an, pour 1 633 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone à vocation naturelle, du PLUi du Grand Cahors, en vigueur depuis le 18/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 129 de la commune

- 11/02/2016 ; permis de construire 0463221590022 ; Chemin de Rassiels ; parcelle F 148 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 1 010 m² ; commencé
- 29/07/2015 ; permis de construire 0463221590012 ; Rassiels ; parcelle A 319 ; 6 m² ; terrain 1 360 m² ; terminé ; COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/trespoux-rassiels-46322/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 09/04/2025 ; vente ; 1940 Rte de Rassiels ; Maison, Dépendance ; 128 130 € ; 112 m² bâtis, 67 745 m² de terrain, 1 144 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 23/07/2024 ; 1940 Route de Rassiels 46090 Trespoux-Rassiels ; maison, 116,6 m², construit en 2003 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 23/07/1989.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3, dont ASSOC AU PETIT GALOP (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/408115376)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/trespoux-rassiels-46322/route-de-rassiels-0374
La commune : https://aucadastre.fr/trespoux-rassiels-46322.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/46322_0374