# Permis de construire de Trévé (Côtes-d'Armor) : 122 autorisations De 2013 à 2026 : 82 de logement, 32 de locaux, 3 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 46 autorisations et 34 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 07/05/2026 ; permis de construire 0223762600002 ; 9 Rue de la Mare la Noé ; parcelle AD 42 ; 61 m² ; terrain 1 140 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TREVE - 05/05/2026 ; permis de construire 0223762600004 ; 19 Hameau de Bonne Brousse ; parcelle AA 37 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 578 m² ; autorisé - 05/05/2026 ; permis de construire 0223762600003 ; 7 le Quintinais ; parcelles ZN 30, ZN 94, ZN 89 ; 363 m² ; terrain 158 849 m² ; autorisé - 30/01/2026 ; déclaration préalable 0223762500032 ; Parc d'Activite Trevire ; parcelle AC 126 ; 13 m² ; terrain 7 341 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TREVE - 31/12/2025 ; permis de construire 0223762500010 ; Le Clezieux ; parcelles ZV 25, ZW 35, ZW 36 ; 250 m² ; terrain 49 553 m² ; autorisé ; SCEA JEGARD JULIEN - 21/12/2025 ; permis de construire 0223762500012 ; Le Clezieux ; parcelles ZV 25, ZV 60 ; 1 925 m² ; terrain 18 376 m² ; autorisé ; SCEA JEGARD JULIEN - 18/12/2025 ; permis de construire 0223762500018 ; Lot 1 Residence des Trois Chenes ; parcelle AB 204 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 463 m² ; commencé - 20/10/2025 ; permis de construire 0223762500013 ; Lot 11 - Residence des 3 C ; parcelle AB 197 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 582 m² ; commencé - 17/09/2025 ; permis de construire 0223762500011 ; 5 Rue de Beausejour ; parcelles AB 185, AB 186 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 125 m² ; commencé - 12/09/2025 ; permis de construire 0223762500006 ; 46 Hameau de Bonne Brousse ; parcelle AA 24 ; 2 logements, 135 m² ; terrain 654 m² ; commencé - 08/08/2025 ; permis de construire 0223762500009 ; Residence des Trois Chenes ; parcelle AB 230 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 444 m² ; commencé - 31/07/2025 ; permis de construire 0223762500007 ; 2 Hameau de Bonne Brousse ; parcelle AA 48 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 832 m² ; autorisé - 16/07/2025 ; permis de construire 0223762500008 ; Lot 10 Residence des Trois ; parcelles AB 192, AB 215 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 514 m² ; commencé - 08/07/2025 ; permis de construire 0223762500003 ; Lot 31 Residence des Trois ; parcelle AB 232 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 551 m² ; commencé - 04/07/2025 ; permis de construire 0223762500005 ; Lotissement les 3 Chenes ; parcelle AB 233 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 549 m² ; commencé - 20/06/2025 ; permis de construire 0223762500002 ; Bonamour ; parcelles ZA 91, ZA 93 ; 39 m² ; terrain 47 582 m² ; autorisé - 13/01/2025 ; permis de démolir 02237624J0001 ; 5052 les Forges ; parcelle ZO 67 ; terrain 23 090 m² ; autorisé - 09/01/2025 ; permis de construire 02237624J0018 ; 8 Residence des Trois Chenes ; parcelles AB 194, AB 213 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 619 m² ; commencé - 10/09/2024 ; permis de construire 02237624J0011 ; 18 Residence des 3 Chenes ; parcelle AB 204 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 463 m² ; annulé - 10/09/2024 ; permis de construire 02237624J0012 ; 9 Residence des Trois Chen ; parcelles AB 193, AB 214 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 541 m² ; autorisé - 28/06/2024 ; permis d'aménager 02237624J0001 ; Rue de Beausejour ; parcelle AB 208 ; terrain 9 638 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TREVE - 28/04/2024 ; permis de construire 02237624J0001 ; Lot N_1 - Lotissement Res ; parcelle AB 181 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 697 m² ; autorisé - 19/04/2024 ; permis de construire 02237624J0002 ; 65 la Finvalle ; parcelle ZA 9 ; 222 m² ; terrain 21 050 m² ; commencé - 04/04/2024 ; permis de construire 02237624J0005 ; Residence des 3 Chenes ; parcelle AB 202 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 446 m² ; terminé - 29/03/2024 ; permis de construire 02237624J0004 ; Lotissement les 3 Chenes ; parcelle AB 200 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 530 m² ; autorisé - 18/01/2024 ; permis de construire 02237623J0007 ; 1 Rue de Kergohy ; parcelles AA 102, AA 106, AA 178 ; 85 m² ; terrain 1 509 m² ; commencé ; ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE - 22/12/2023 ; permis de construire 02237623J0008 ; 14 Rue de Bellevue ; parcelle AD 91 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 077 m² ; autorisé - 15/11/2023 ; permis de construire 02237623J0009 ; Residence des 3 Chenes ; parcelle AB 184 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 616 m² ; terminé - 31/05/2023 ; permis de construire 02237623J0005 ; Lotissement Residence des ; parcelle AB 180 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 020 m² ; commencé - 03/04/2023 ; permis de démolir 02237623J0001 ; 6 le Parc ; parcelle ZI 180 ; terrain 1 374 m² ; autorisé - 24/03/2023 ; permis de construire 02237623J0002 ; Les Isles ; parcelles ZR 104, ZR 105, ZR 25 ; 150 m² ; terrain 500 m² ; autorisé ; EARL COLLET - 14/03/2023 ; permis de construire 02237623J0003 ; Lotissement Residence des ; parcelle AB 211 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 560 m² ; commencé - 06/02/2023 ; permis de construire 02237622J0016 ; Residence des 3 Chenes ; parcelle AB 207 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 717 m² ; autorisé - 24/01/2023 ; permis de construire 02237623J0001 ; 3 Residence des 3 Chenes ; parcelle AB 201 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 560 m² ; terminé - 29/12/2022 ; permis de construire 02237622J0015 ; Lotissement Residence des ; parcelles AB 195, AB 21 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 616 m² ; terminé - 05/12/2022 ; permis de construire 02237622J0014 ; Lotissement Residence des ; parcelle AB 206 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 635 m² ; commencé - 18/10/2022 ; permis de construire 02237622J0008 ; 19 Lo Residence les 3 Chenes ; parcelle AB 205 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 459 m² ; terminé - 03/10/2022 ; permis de construire 02237622J0010 ; Residence des 3 Chenes ; parcelle AB 21 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 39 134 m² ; terminé - 28/09/2022 ; permis de construire 02237622J0007 ; Lotissement Residence des ; parcelle AB 203 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 693 m² ; terminé - 26/09/2022 ; permis de construire 02237622J0009 ; Lotissement Residence des ; parcelle AB 198 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 649 m² ; terminé - 23/09/2022 ; permis de construire 02237622J0006 ; 6 Lotissement Residence D ; parcelle AB 210 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 484 m² ; terminé - 07/07/2022 ; permis de construire 02237622J0005 ; 42 la Bonne Brousse ; parcelle ZK 291 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 577 m² ; terminé - 25/03/2022 ; permis de construire 02237621J0018 ; 11 Hameau de Bonne Brousse ; parcelle AA 54 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 484 m² ; autorisé - 28/02/2022 ; permis de construire 02237621J0019 ; 19 Rue Emile Jegard ; parcelle AB 68 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 779 m² ; autorisé - 28/02/2022 ; permis de construire 02237621J0020 ; 19 Rue Emile Jegard ; parcelle AB 69 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 426 m² ; autorisé - 25/01/2022 ; permis de construire 02237621J0017 ; 3 - 5 Rue des Perrieres ; parcelles AA 143, AA 144 ; 218 m² ; terrain 966 m² ; commencé ; COMMUNE DE TREVE - 13/09/2021 ; permis de construire 02237621J0015 ; 42 Lotissement la Bonne Brous ; parcelle AA 12 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 577 m² ; autorisé - 06/09/2021 ; permis de construire 02237621J0016 ; 4 le Retheux d'En Haut ; parcelle C 1567 ; 490 m² ; terrain 1 401 m² ; terminé ; GAEC DU MOULIN DE LA TOUCHE - 30/07/2021 ; permis de construire 02237621J0013 ; 1 Ter Cite de la Butte Boisee ; parcelles AC 69, AC 70, AC 71 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 7 125 m² ; terminé - 30/07/2021 ; permis de démolir 02237621J0001 ; 5 Rue des Perrieres ; parcelle AA 144 ; terrain 284 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TREVE - 26/07/2021 ; permis de construire 02237621J0005 ; Lotissement Residence du ; parcelle AD 143 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 596 m² ; terminé - 01/07/2021 ; permis de construire 02237621J0012 ; 9 Rue des Perrieres ; parcelles AA 145, AA 146 ; 58 m² ; terrain 2 231 m² ; terminé ; COMMUNE DE TREVE - 21/06/2021 ; permis de construire 02237621J0010 ; 4 Lotissement Residence du ; parcelle AD 142 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 642 m² ; commencé - 21/06/2021 ; permis de construire 02237621J0007 ; 4 Bis Rue de Bellevue ; parcelle AD 125 ; 39 m² ; terrain 2 405 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TREVE - 21/06/2021 ; permis de construire 02237621J0008 ; 4 Bis Rue de Bellevue ; parcelle AD 125 ; 37 m² ; terrain 2 405 m² ; terminé - 18/05/2021 ; permis de construire 02237621J0009 ; 23 Hameau de Bonne Brousse ; parcelle AA 43 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 526 m² ; commencé - 23/04/2021 ; permis d'aménager 02237620J0001 ; Rue de Beausejour ; parcelles AB 177, AB 180, AB 181 ; terrain 18 421 m² ; terminé ; COMMUNE DE TREVE - 12/03/2021 ; permis de construire 02237621J0003 ; 5 Hameau de Bonne Brousse ; parcelle AA 57 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 604 m² ; commencé - 04/03/2021 ; permis de construire 02237620J0018 ; Rue de Beausejour ; parcelle AB 172 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 601 m² ; terminé - 04/03/2021 ; permis de construire 02237620J0019 ; Kerjoly ; parcelles AB 131, AB 132 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 3 345 m² ; commencé - 22/12/2020 ; permis de construire 02237620J0017 ; 9 Residence des Puits ; parcelles AD 141, AD 150 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 897 m² ; autorisé - 29/09/2020 ; permis de construire 02237620J0015 ; 3 Residence du Puits ; parcelle AD 144 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 466 m² ; terminé - 08/09/2020 ; permis de construire 02237620J0010 ; 8 Residence du Puits ; parcelle AD 149 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 571 m² ; commencé - 04/09/2020 ; permis de construire 02237620J0007 ; Lotissement Residence du P ; parcelle AD 148 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 670 m² ; autorisé - 04/09/2020 ; permis de construire 02237620J0008 ; Lotissement Residence du P ; parcelles AD 148, AD 66, AD 68 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 680 m² ; terminé - 03/09/2020 ; permis de construire 02237620J0014 ; 4 Residence du Puits ; parcelle AD 145 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 507 m² ; commencé - 31/08/2020 ; permis de construire 02237620J0012 ; 3 Impasse de l'Etoublette ; parcelle AD 122 ; 4 logements, 201 m² ; terrain 725 m² ; terminé ; CC LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE - 04/08/2020 ; permis de construire 02237620J0009 ; Residence du Puits-Lot N_6 ; parcelles AD 147, AD 153 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 841 m² ; terminé - 30/07/2020 ; permis de démolir 02237620J0001 ; 5 Rue de Beausejour ; parcelle AB 167 ; terrain 12 383 m² ; autorisé - 20/05/2020 ; permis de construire 02237620J0003 ; Za de Bel Air ; parcelle ZP 60 ; 1 012 m² ; terrain 12 904 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR - 18/02/2020 ; permis de construire 02237620J0001 ; La Ville Boscher ; parcelles YA 113, YA 114 ; 392 m² ; terrain 72 896 m² ; commencé - 10/12/2019 ; permis de construire 02237619J0007 ; 28 Lotissement Hameau de ; parcelle AA 27 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 510 m² ; terminé - 23/09/2019 ; permis de démolir 02237619J0001 ; La Ville aux Feves ; parcelles D 603, D 604, D 605 ; terrain 2 445 m² ; terminé - 09/08/2019 ; permis de construire 02237619J0004 ; 8 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TREVE - 30/07/2019 ; permis de construire 02237619J0006 ; 29 Lotissement Bonne Brous ; parcelle AA 28 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 601 m² ; terminé - 15/07/2019 ; permis d'aménager 02237619J0001 ; Rue de Bellevue ; parcelles AD 65, AD 66, AD 67 ; terrain 8 609 m² ; terminé ; COMMUNE DE TREVE - 13/06/2019 ; permis de construire 02237619J0002 ; 36 Lotissement du Hameau de B ; parcelle AA 5 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 541 m² ; terminé - 03/06/2019 ; déclaration préalable 02237619J0004 ; Za de Bel Air ; parcelle A 66P ; 15 m² ; terrain 1 616 m² ; autorisé ; CC LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE - 19/04/2019 ; permis de construire 02237619J0001 ; Rue de la Mare la Noe ; parcelles ZV 26, ZV 44, ZV 46 ; 32 m² ; terrain 24 044 m² ; commencé ; COMMUNE DE TREVE - 25/02/2019 ; permis de construire 02237618J0011 ; Rue de Beausejour ; parcelle AB 167 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 748 m² ; commencé - 19/11/2018 ; permis de construire 02237618J0010 ; 38 Lot. le Hameau de Bonne ; parcelle AA 7 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 732 m² ; terminé - 22/10/2018 ; permis de construire 02237618J0009 ; Le Clezieux ; parcelles ZW 35, ZW 36, ZW 54 ; 1 723 m² ; terrain 16 791 m² ; terminé - 06/07/2018 ; permis de construire 02237617J0006 ; 14 Hameau de Bonne Brousse ; parcelle AA 39 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 570 m² ; autorisé - 26/03/2018 ; déclaration préalable 02237617J0021 ; Le Derneux ; parcelles D 276, D 278 ; terrain 230 m² ; autorisé - 17/01/2018 ; permis de construire 02237617J0009 ; 33 Lotissement Hameau de B ; parcelle AA 22 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 707 m² ; terminé - 17/01/2018 ; permis de construire 02237617J0008 ; Le Cosquer ; parcelles ZC 12, ZC 27, ZC 55 ; 176 m² ; terrain 1 870 m² ; autorisé - 23/10/2017 ; déclaration préalable 02237617J0015 ; 4 Route de l'Etang ; parcelle AA 81 ; 1 logement ; terrain 795 m² ; terminé - 03/10/2017 ; permis de construire 02237617J0007 ; 41 Hameau de Bonne Brousse ; parcelle AA 9 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 782 m² ; commencé - 07/08/2017 ; déclaration préalable 02237617J0009 ; 4 T Rue de Bellevue ; parcelle AD 86 ; 1 logement ; terrain 208 m² ; annulé - 28/06/2017 ; permis de construire 02237617J0005 ; 3 Imp de L Etoublette ; parcelle AD 123 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 886 m² ; terminé - 21/06/2017 ; permis de construire 02237617J0003 ; 21 Rue Hameau de Bonne Brouss ; parcelle AA 45 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 780 m² ; terminé - 14/06/2017 ; permis de construire 02237617J0004 ; Rue de Beausejour ; parcelle AB 168 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 748 m² ; commencé - 07/04/2017 ; permis de construire 02237617J0001 ; Le Placis ; parcelle A 123 ; 1 logement ; terrain 945 m² ; commencé - 08/03/2017 ; permis de construire 02237616J0016 ; 40 Hameau de Bonne Brousse ; parcelle AA 8 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 542 m² ; commencé - 02/12/2016 ; permis de construire 02237616J0013 ; 49 Rue Hameau de Bonne Brouss ; parcelle AA 19 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 639 m² ; terminé - 12/10/2016 ; permis de construire 02237616J0009 ; 9 Rue des Courcettes ; parcelle AC 145 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 4 017 m² ; terminé - 20/09/2016 ; permis de construire 02237616J0010 ; 38 Hameau de Bonne Brousse ; parcelle AA 7 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 732 m² ; autorisé - 18/07/2016 ; permis de construire 02237616J0008 ; 5 Rue du Rocher ; parcelle AB 16 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 892 m² ; autorisé - 22/06/2016 ; permis de construire 02237616J0003 ; 1 Rue des Perrieres ; parcelle AA 172 ; 234 m² ; terrain 625 m² ; commencé ; COMMUNE DE TREVE - 13/06/2016 ; permis de construire 02237616J0007 ; Za de Bel Air ; parcelle ZP 66 ; 136 m² ; terrain 1 614 m² ; terminé - 10/06/2016 ; permis de construire 02237616J0005 ; 20 Rue de Beausejour ; parcelle AB 125 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 740 m² ; terminé - 23/05/2016 ; permis de construire 02237616J0006 ; 50 Lotissement Hameau de Bonn ; parcelle AA 18 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 701 m² ; terminé - 05/02/2016 ; permis de construire 02237616J0001 ; La Ville aux Veneurs ; parcelles D 718, D 719, ZY 17 ; 949 m² ; terrain 84 150 m² ; terminé ; SCA LE BIHAN GLOUX - 29/06/2015 ; permis de construire 02237615J0003 ; Saint Just ; parcelle ZS 1 ; 209 m² ; terrain 6 400 m² ; terminé - 22/06/2015 ; permis de construire 02237615J0004 ; Le Hameau de Bonne Brousse ; parcelle ZK 280 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 914 m² ; terminé - 30/03/2015 ; déclaration préalable 02237615J0005 ; La Mare de la Croix des la ; parcelles ZS 49, ZS 97 ; 200 m² ; terrain 11 514 m² ; autorisé - 11/02/2015 ; permis de construire 02237615J0001 ; Le Clos du Mitan ; parcelles ZK 36, ZK 40 ; 2 711 m² ; terrain 50 850 m² ; commencé - 27/01/2015 ; permis de construire 02237614J0016 ; Hameau de la Bonne Brousse ; parcelles ZK 296, ZK 298 ; 2 logements, 199 m² ; terrain 570 m² ; commencé ; COTES D'ARMOR HABITAT OPH - 20/01/2015 ; permis de construire 02237614J0015 ; Hameau de la Bonne Brousse ; parcelles ZK 292, ZK 293 ; 2 logements, 159 m² ; terrain 432 m² ; commencé ; COTES D'ARMOR HABITAT OPH - 19/01/2015 ; permis de construire 02237614J0014 ; 49 Hameau de Bonne Brousse ; parcelle ZK 298 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 639 m² ; annulé - 19/12/2014 ; permis de construire 02237614J0013 ; La Croix des Landes ; parcelles ZS 49, ZS 97 ; 154 m² ; terrain 11 504 m² ; autorisé - 08/08/2014 ; permis de construire 02237614J0011 ; Residence du Rocher ; parcelles C 1219, C 1220, C 625 ; 5 logements, 385 m² ; terrain 1 971 m² ; terminé ; COTES D'ARMOR HABITAT OPH - 09/07/2014 ; permis de construire 02237614J0012 ; 35 Hameau de Bonne Brousse ; parcelle ZK 279 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 14 297 m² ; commencé - 19/06/2014 ; permis de construire 02237614J0006 ; Moulin de saint-Caradec ; parcelle YB 137 ; 56 m² ; terrain 14 998 m² ; terminé - 17/06/2014 ; permis de construire 02237614J0009 ; 37 Hameau de Bonne Brousse ; parcelle ZK 286 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 657 m² ; terminé - 17/06/2014 ; permis de construire 02237614J0010 ; 27 Lotissement Hameau de Bonn ; parcelle ZK 270 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 619 m² ; autorisé - 15/04/2014 ; permis de construire 02237614J0002 ; La Ville aux Veneurs ; parcelles D 722, D 723, D 724 ; 473 m² ; terrain 17 480 m² ; commencé - 08/04/2014 ; permis de construire 02237614J0004 ; Le Hameau de Bonne Brousse ; parcelle ZK 282 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 461 m² ; autorisé - 31/01/2014 ; permis de construire 02237614J0001 ; Lotissement de Bonne Brous ; parcelle ZK 275 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 675 m² ; terminé - 27/05/2013 ; permis de construire 02237613J0001 ; 5191 la Butte ; parcelles YA 98, YA 99 ; 733 m² ; terrain 108 096 m² ; terminé - 25/02/2013 ; permis de construire 02237612J0014 ; 3 Residence Bois de Queneha ; parcelle ZT 466 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 633 m² ; terminé - 29/01/2013 ; permis de construire 02237612J0013 ; 5 Bis Rue de Kergohy ; parcelles C 1095, C 1103 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 967 m² ; commencé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/treve-22376/permis La commune : https://aucadastre.fr/treve-22376.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/22376/permits