# Impasse des Abeilles, 90400 Trévenans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.55684, 6.86988 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 90097_0070.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 350,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 13,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 486 kWh par an, pour 1 465 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, secteur d'extensions urbaines à vocation principale d'habitat, du PLU Trevenans.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 110 de la commune

- 28/11/2018 ; permis de construire 09009718A0011 ; Impasse des Abeilles ; parcelles ZD 284, ZD 285 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 146 m² ; commencé
- 16/02/2017 ; permis de construire 09009716A0006 ; Impasse des Abeilles ; parcelle ZD 288 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 5 084 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BERMONT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/trevenans-90097/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/2019.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 11, dont CULTUR'ELLES (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/848499729) ; GRAD FRANCHE-COMTE (GRAD FRANCHE-COMTE) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/847797685)
- Voies voisines : Rue des Resinots (65 m) https://aucadastre.fr/trevenans-90097/rue-des-resinots-0205.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/trevenans-90097/impasse-des-abeilles-0070
La commune : https://aucadastre.fr/trevenans-90097.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/90097_0070