# Impasse des Colverts, 90400 Trévenans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.56085, 6.86057 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 90097_0128.

## La parcelle

- Parcelle : AL 167 (la plus proche : le point est sur la voie, à 4 m de son bord)
- Contenance : 1 084 m²
- Identifiant : 90097000AL0167
- Feuille : 000 AL 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 3 m de haut, 3 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 332,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,5 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 487 kWh par an, pour 1 466 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, secteur d'extensions urbaines à vocation principale d'habitat, du PLU Trevenans.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- PPRI du bassin de la Savoureuse, du Rhôme et de la Rosemontoise : zone U3 (contraintes d'urbanisme faibles et risques humains faibles)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de Prevention des risques naturels inondations Savoureuse

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/2019.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 21, dont HABSHEIMERFELD (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/422086579) ; EVOLUTION CONFORT (construction, https://auregistre.fr/entreprise/518105739) ; MOHN FERMETURES (construction, https://auregistre.fr/entreprise/809902281) ; THE ROYAL QUIZ (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/932402597) ; RED'NAB (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/980353791) ; MILLE & UN JEUX (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/848743720)
- Voies voisines : Route de Vourvenans (24 m) https://aucadastre.fr/trevenans-90097/route-de-vourvenans-0225.md ; Lieu-dit es Neuseliates (59 m) https://aucadastre.fr/trevenans-90097/lieu-dit-es-neuseliates-B047.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/trevenans-90097/impasse-des-colverts-0128
La commune : https://aucadastre.fr/trevenans-90097.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/90097_0128