# Impasse des Mésanges, 90400 Trévenans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.56307, 6.86365 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 90097_0179.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 334 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,1 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 487 kWh par an, pour 1 465 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ui, secteur d'extensions urbaines à vocation principale d'habitat et concerné par le ppri de la savoureuse, du PLU Trevenans.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- PPRI du bassin de la Savoureuse, du Rhôme et de la Rosemontoise : zone U3 (contraintes d'urbanisme faibles et risques humains faibles)
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de Prevention des risques naturels inondations Savoureuse

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 110 de la commune

- 21/06/2018 ; permis de construire 09009718A0002 ; 9 Impasse des Mesanges ; parcelle AE 94 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 711 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/trevenans-90097/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 23/06/2025 ; vente ; 10 Imp des Mesanges ; Dépendance, Maison ; 270 700 € ; 126 m² bâtis, 1 368 m² de terrain, 2 148 €/m²
- 22/07/2022 ; vente ; 10 Imp des Mesanges ; Maison ; 266 000 € ; 126 m² bâtis, 684 m² de terrain, 2 111 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 10/09/2024 ; 10 Impasse des Mésanges 90400 Trévenans ; maison, 120 m², construit en 2009 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/2019.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 34, dont ISONORM (construction, https://auregistre.fr/entreprise/852585330) ; CAP AUDIT 67 (CAP AUDIT) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/894825223) ; SCI ANGE (SCI ANGE) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/977594936) ; SCI ZEBULON (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/380317370) ; TIF (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/898443387) ; ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE MATERNELLE (A.P.E.M.) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/837606847)
- Voies voisines : Rue du Canal (54 m) https://aucadastre.fr/trevenans-90097/rue-du-canal-0106.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/trevenans-90097/impasse-des-mesanges-0179
La commune : https://aucadastre.fr/trevenans-90097.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/90097_0179