# Impasse du Château, 90400 Trévenans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.57218, 6.85991 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 90097_0116.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 335,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,7 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 487 kWh par an, pour 1 465 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAi, centres anciens de la commune et concernés par le ppri de la savoureuse, du PLU Trevenans.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- PPRI du bassin de la Savoureuse, du Rhôme et de la Rosemontoise : zone U3 (contraintes d'urbanisme faibles et risques humains faibles)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de Prevention des risques naturels inondations Savoureuse

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 110 de la commune

- 15/12/2021 ; permis de construire 09009721A0009 ; 16 Impasse du Chateau ; parcelles AC 250, AC 252, AC 255 ; 2 logements, 324 m² ; terrain 419 m² ; commencé ; TIF
- 18/01/2018 ; permis de construire 09009717A0015 ; 16 Impasse du Chateau ; parcelles AC 250, AC 252, AC 255 ; 1 logement ; terrain 419 m² ; commencé
- 04/05/2015 ; permis de construire 09009715A0005 ; 12 Imp du Chateau ; parcelles AC 33, AC 43 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 3 002 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/trevenans-90097/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 5

- 06/05/2025 ; vente ; 10 Imp du Chateau ; Appartement, Dépendance ; 157 000 € ; 216 m² bâtis, 2 746 m² de terrain
- 26/03/2025 ; vente ; Imp du Chateau ; jardins ; 5 600 € ; 187 m² de terrain
- 26/03/2025 ; vente ; 6 Imp du Chateau ; sols ; 2 000 € ; 43 m² de terrain
- 15/06/2023 ; vente ; 6 Imp du Chateau ; vergers ; 12 200 € ; 432 m² de terrain
- 26/07/2021 ; vente ; 4 Imp du Chateau ; Dépendance ; 38 500 € ; 548 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 29/04/2026 ; Impasse du Château 90400 Trévenans ; maison, 130,7 m², construit en 1947 ; énergie D, climat D
- 18/10/2025 ; 10 Impasse du Château 90400 Trévenans ; appartement, 103,3 m², construit en 1948 ; énergie C, climat C
- 25/07/2025 ; 10 Impasse du Château 90400 Trévenans ; appartement, 30,9 m², construit en 1948 ; énergie D, climat B
- 25/07/2025 ; 10 Impasse du Château 90400 Trévenans ; appartement, 103,3 m², construit en 1948 ; énergie D, climat D
- 25/07/2025 ; 10 Impasse du Château 90400 Trévenans ; appartement, 75,3 m², construit en 1948 ; énergie D, climat D
- 25/07/2025 ; 10 Impasse du Château 90400 Trévenans ; appartement, 59,1 m², construit en 1948 ; énergie D, climat D
- 16/05/2025 ; 10 Impasse du Château 90400 Trévenans ; appartement, 76,1 m², construit en 1948 ; énergie E, climat E
- 15/05/2025 ; 10 Impasse du Château 90400 Trévenans ; appartement, 100,3 m², construit en 1948 ; énergie E, climat D
- 15/05/2025 ; 10 Impasse du Château 90400 Trévenans ; appartement, 34,3 m², construit en 1948 ; énergie C, climat B
- 05/03/2025 ; 12 Impasse du Château 90400 Trévenans ; maison, 121,3 m² ; énergie B, climat A
- 05/03/2025 ; 12 Impasse du Château 90400 Trévenans ; maison, 128,2 m² ; énergie B, climat A
- 02/10/2024 ; 10 Impasse du Château 90400 Trévenans ; immeuble, construit en 1948 ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/2019.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 61, dont REXEL FRANCE (INOVEHA) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/309304616) ; VIDELIO (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/350093704) ; V F CONFORT (VF CONFORT) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/662820299) ; REPROLAND (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/381789718) ; STUDIBOIS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/392157863) ; SCI LE CAPRI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/350267894)
- Voies voisines : Grande Rue (65 m) https://aucadastre.fr/trevenans-90097/grande-rue-0170.md ; Rue du 5 ème R.T.M (97 m) https://aucadastre.fr/trevenans-90097/rue-du-5-eme-r-t-m-m42k89.md ; Impasse du Ruisseau (97 m) https://aucadastre.fr/trevenans-90097/impasse-du-ruisseau-0213.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/trevenans-90097/impasse-du-chateau-0116
La commune : https://aucadastre.fr/trevenans-90097.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/90097_0116