# Permis de construire de Trévenans (Territoire de Belfort) : 110 autorisations

De 2013 à 2026 : 72 de logement, 30 de locaux, 2 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 24 autorisations et 46 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/06/2026 ; déclaration préalable 09009726A0011 ; 8 Impasse des Cerisiers ; parcelle ZD 251 ; 1 logement ; terrain 1 336 m² ; autorisé
- 28/01/2026 ; permis de construire 09009725A0010 ; 5 logements ; autorisé
- 11/12/2025 ; permis de construire 09009725A0007 ; 14 Voie Romaine ; parcelles AD 190, AD 191, AD 192 ; 18 logements, 1 131 m² ; terrain 6 449 m² ; commencé ; WELCOME PROMOTION
- 04/06/2025 ; permis de construire 09009725A0002 ; 100 Route de Moval ; parcelle ZB 670 ; 172 m² ; autorisé ; HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
- 23/01/2025 ; permis de construire 09009724A0006 ; 100 Route de Moval ; parcelle ZB 140 ; 542 m² ; commencé ; HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
- 01/10/2024 ; permis de construire 09009724A0002 ; 4 Rue du 5 Eme R.t.m ; parcelles AD 74, AD 74, AD 77 ; 15 logements, 908 m² ; terrain 17 871 m² ; commencé ; WELCOME PROMOTION
- 05/08/2024 ; déclaration préalable 09009724A0025 ; Route de Vourvenans ; parcelle AL 20 ; 17 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 25/06/2024 ; permis de construire 09009724A0001 ; 26 Grande Rue ; parcelles AC 117, AC 118, AC 119 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 940 m² ; autorisé
- 12/06/2024 ; permis de construire 09009724A0003 ; 10 Impasse du Port ; parcelle AE 186 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 855 m² ; commencé
- 27/05/2024 ; déclaration préalable 09009724A0011 ; Route de Vourvenans ; parcelle AL 20 ; 17 m² ; terrain 3 m² ; autorisé ; NWJ MET 3
- 17/04/2024 ; permis de démolir 09009724A0001 ; Rte de Dambenois ; parcelles AI 305, AI 303 ; terrain 511 m² ; autorisé
- 09/06/2023 ; permis de construire 09009722A0013 ; 59 Route de Vourvenans ; parcelles AH 125, AH 121, AH 44 ; 177 m² ; terrain 4 907 m² ; terminé ; MILLE & UN JEUX
- 08/03/2023 ; permis de construire 09009722A0012 ; Route de Moval ; parcelles ZB 608, ZB 610, ZB 611 ; 1 019 m² ; terrain 26 514 m² ; autorisé ; CARRE MEDIAN
- 02/02/2023 ; permis de construire 09009722A0009 ; Rue du Canal ; parcelle AE 168 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 569 m² ; autorisé
- 15/11/2022 ; permis de construire 09009722A0006 ; 34 Grande Rue ; parcelles AC 126, AC 243, AC 240 ; terrain 1 630 m² ; autorisé ; LAVIER 1874-2022
- 22/10/2022 ; permis de construire 09009722A0004 ; Sur Froide Pierre ; parcelle ZA 166 ; 160 m² ; autorisé
- 07/10/2022 ; permis de construire 09009722A0007 ; 18 Voie Romaine ; parcelle AD 76 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 10/08/2022 ; permis de construire 09009722A0002 ; 59bis Route de Vourvenans ; parcelles AH 126, AH 121, AH 44 ; 188 m² ; terrain 5 288 m² ; autorisé ; SCI PRES DE VIE
- 03/06/2022 ; permis de construire 09009721A0015 ; Rue des Resinots ; parcelle AI 134 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 480 m² ; autorisé
- 10/02/2022 ; permis de construire 09009721A0011 ; 100 Route de Moval ; parcelle ZB 670 ; 120 m² ; terrain 341 915 m² ; terminé ; HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
- 27/01/2022 ; permis de construire 09009721A0013 ; 16 Route de Vourvenans ; parcelles AL 29, AL 28 ; 1 logement, 274 m² ; terrain 2 148 m² ; commencé
- 27/01/2022 ; permis d'aménager 09009721A0001 ; Route de Moval ; parcelle ZB 670 ; terrain 341 915 m² ; commencé ; HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
- 26/01/2022 ; permis de démolir 09009721A0002 ; 41 Route de Vourvenans ; parcelle AL 67 ; terrain 539 m² ; autorisé ; JMX
- 17/01/2022 ; permis de construire 09009721A0012 ; Rue du 5eme Rtm ; parcelles AC 90, AC 191 ; 1 logement ; terrain 300 m² ; terminé
- 15/12/2021 ; permis de construire 09009721A0009 ; 16 Impasse du Chateau ; parcelles AC 250, AC 252, AC 255 ; 2 logements, 324 m² ; terrain 419 m² ; commencé ; TIF
- 26/07/2021 ; permis de construire 09009721A0005 ; Rue du 5eme Rtm ; parcelles AC 105, AC 108 ; 6 logements, 637 m² ; terrain 1 475 m² ; autorisé ; NOYAN
- 07/07/2021 ; permis de construire 09009721A0001 ; 7 Voie Romaine ; parcelles AC 83, AC 82 ; 4 logements, 111 m² ; terrain 707 m² ; autorisé ; DILMEH
- 08/06/2021 ; permis de construire 09009720A0009 ; 14 Impasse des Jardinets ; parcelle AD 126 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 270 m² ; terminé ; ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD
- 08/06/2021 ; permis de construire 09009720A0009 ; 14 Impasse des Jardinets ; parcelle AD 126 ; 119 m² ; terrain 2 270 m² ; terminé ; ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD
- 07/05/2021 ; permis de construire 09009721A0002 ; Route de Dambenois ; parcelle AI 97 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 918 m² ; commencé
- 09/03/2021 ; permis de démolir 09009721A0001 ; 4 Impasse des Chenes ; parcelle AD 78 ; autorisé
- 26/10/2020 ; permis de construire 09009720A0006 ; Route de Dambenois ; parcelle AI 278 ; 3 logements, 366 m² ; terrain 1 051 m² ; terminé
- 02/10/2020 ; permis de construire 09009720A0003 ; 6 Route de Dambenois ; parcelle AI 240 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 3 557 m² ; annulé
- 24/08/2020 ; permis de construire 09009720A0002 ; Le Village de Vourvenans ; parcelle AI 279 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 941 m² ; terminé
- 18/08/2020 ; permis de construire 09009720A0005 ; 8 Impasse des Jardinets ; parcelle AE 59 ; 180 m² ; terrain 4 300 m² ; terminé
- 04/08/2020 ; déclaration préalable 09009720A0013 ; 73 A Grande Rue ; parcelle AC 20 ; 9 m² ; terrain 2 624 m² ; autorisé ; DUSSO
- 02/03/2020 ; permis de construire 09009719A0014 ; Rue des Resinots ; parcelle AI 134 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 480 m² ; autorisé
- 17/02/2020 ; permis de construire 09009719A0016 ; parcelle AE 148 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 792 m² ; autorisé
- 17/12/2019 ; permis de construire 09009719A0013 ; 57 Grande Rue ; parcelle AC 31 ; 1 logement ; terrain 172 m² ; terminé
- 17/12/2019 ; permis de construire 09009719A0010 ; Grande Rue ; parcelles AA 114, AA 46, AA 47 ; 1 092 m² ; terrain 20 634 m² ; annulé ; MANUEL 2
- 13/11/2019 ; déclaration préalable 09009719A0019 ; 9 Rue de l'Eglise ; parcelle AD 171 ; terrain 1 272 m² ; autorisé ; ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD
- 30/10/2019 ; permis de construire 09009719A0011 ; Impasse du Port ; parcelles AE 172, AE 173, AE 176 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 30/10/2019 ; permis de construire 09009719A0012 ; Impasse du Port ; parcelles AE 175, AE 174, AE 178 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 07/10/2019 ; permis de construire 09009719A0008 ; 6 Route de Dambenois ; parcelle AI 240 ; 5 logements, 445 m² ; terrain 5 405 m² ; commencé ; OPALINE
- 16/08/2019 ; permis de construire 09009719A0006 ; Rue du Canal ; parcelle AE 169 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 661 m² ; terminé ; SCI MEZE
- 26/06/2019 ; permis de construire 09009718A0015 ; 50 Grande Rue ; parcelles AA 114, AA 46, AA 47 ; 1 092 m² ; terrain 20 634 m² ; commencé ; MANUEL 2
- 13/06/2019 ; permis de construire 09009719A0002 ; 10 Rue du Fougerais ; parcelle ZB 280 ; 627 m² ; terrain 3 165 m² ; terminé ; SCI HEZARD VIENOT
- 13/06/2019 ; permis de construire 09009719A0003 ; Rue du Fougerais ; parcelle ZB 280 ; terrain 2 433 m² ; autorisé
- 03/06/2019 ; permis de démolir 09009719A0001 ; 36 Grande Rue ; parcelle AC 128 ; terrain 2 587 m² ; autorisé ; TRAVENNE
- 27/05/2019 ; permis de construire 09009718A0016 ; 46 Grande Rue ; parcelles AA 45, AA 42, AA 14 ; 1 113 m² ; terrain 3 435 m² ; terminé ; CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT INTERDEPARTEMENTALE DE FRANCHE COMTE
- 20/05/2019 ; permis de construire 09009719A0005 ; 15 Rue du Canal ; parcelle AE 169 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 665 m² ; commencé
- 02/05/2019 ; permis de construire 09009719A0004 ; Rue du Canal ; parcelle AE 167 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 770 m² ; terminé
- 27/12/2018 ; permis de construire 09009718A0014 ; 13 Rue des Iris ; parcelle AE 149 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 786 m² ; terminé
- 28/11/2018 ; permis de construire 09009718A0011 ; Impasse des Abeilles ; parcelles ZD 284, ZD 285 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 146 m² ; commencé
- 03/10/2018 ; permis de construire 09009718A0008 ; Lotissement la Plaine  Lot 7 ; parcelle AE 117 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 804 m² ; terminé
- 12/07/2018 ; permis de construire 09009718A0004 ; 8 Route de Vourvenans ; parcelles AL 18, AL 19, AL 20 ; 273 m² ; terrain 14 926 m² ; terminé ; TRAVENNE
- 21/06/2018 ; permis de construire 09009718A0002 ; 9 Impasse des Mesanges ; parcelle AE 94 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 711 m² ; commencé
- 02/06/2018 ; permis de démolir 09009718A0001 ; 18 Cite du Maroc ; parcelle AL 112 ; terrain 217 m² ; autorisé
- 14/05/2018 ; permis de construire 09009718A0001 ; 10 Rue des Bleuets ; parcelle AH 148 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 516 m² ; terminé
- 01/02/2018 ; permis de construire 09009717A0016 ; 15 Rue des Iris ; parcelle AE 150 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 709 m² ; autorisé
- 19/01/2018 ; permis de construire 09009717A0014 ; Voie Romaine ; parcelle AC 153 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 910 m² ; terminé
- 18/01/2018 ; permis de construire 09009717A0015 ; 16 Impasse du Chateau ; parcelles AC 250, AC 252, AC 255 ; 1 logement ; terrain 419 m² ; commencé
- 20/12/2017 ; permis de construire 09009717A0013 ; 16 Route de Dambenois ; parcelles AI 174, AI 172 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 872 m² ; terminé
- 27/07/2017 ; permis de construire 09009717A0005 ; Rue des Pres ; parcelle AH 113 ; 1 logement, 296 m² ; terrain 1 997 m² ; commencé
- 26/07/2017 ; permis de construire 09009717A0010 ; 7 Rue des Iris ; parcelle AE 117 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 804 m² ; annulé
- 17/06/2017 ; permis de construire 09009716A0007 ; Route de Vourvenans - Zac ; parcelle AK 184 ; 487 m² ; terrain 11 252 m² ; commencé ; SARL LA CHATENAISE
- 17/06/2017 ; permis de construire 09009717A0004 ; Rte de Moval ; parcelles ZB 613, ZB 611, ZB 610 ; 130 m² ; terrain 26 514 m² ; terminé ; GCS POLE LOGISTIQUE HOSPITALIER NORD FRANCHE COMTE
- 09/06/2017 ; permis de construire 09009717A0006 ; Lotissement de la Plaine ; parcelle AE 149 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 786 m² ; annulé
- 09/06/2017 ; permis de construire 09009717A0007 ; Rue du Canal ; parcelle AE 74 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 16/02/2017 ; permis de construire 09009716A0006 ; Impasse des Abeilles ; parcelle ZD 288 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 5 084 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BERMONT
- 06/01/2017 ; permis de construire 09009716A0005 ; Rue du Canal ; parcelles AE 86, AE 87 ; 5 logements, 575 m² ; terrain 1 330 m² ; autorisé ; NEWTON
- 10/08/2016 ; permis de construire 09009716A0003 ; 5 Grande Rue ; parcelle AB 40 ; 311 m² ; terrain 3 996 m² ; commencé ; COMMUNE DE TREVENANS
- 06/05/2016 ; permis de construire 09009716A0001 ; 1 logement ; commencé
- 30/03/2016 ; permis de construire 09009716A0002 ; Impasse des Jardinets ; parcelle ZC 245 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 463 m² ; commencé
- 10/02/2016 ; permis de construire 09009715A0009 ; 55 Grande Rue ; parcelle AC 30 ; 3 logements ; terrain 830 m² ; commencé
- 26/01/2016 ; permis de construire 09009715A0011 ; Rue des Iris ; parcelle AE 130 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 836 m² ; commencé
- 27/09/2015 ; permis de construire 09009715A0003 ; 4 Rue de L Eglise ; parcelles AD 150, AD 158 ; 4 logements ; annulé
- 28/07/2015 ; permis de construire 09009715A0004 ; Rte de Vourvenans ; parcelles AK 189, AK 187, AK 181 ; 1 854 m² ; terrain 10 168 m² ; annulé
- 20/07/2015 ; permis de construire 09009715A0007 ; 1 logement, 175 m² ; autorisé
- 10/05/2015 ; permis de construire 09009715A0001 ; Rue des Iris ; parcelle AE 130 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 836 m² ; annulé
- 05/05/2015 ; permis de construire 09009714A0022 ; 1 034 m² ; commencé ; HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
- 04/05/2015 ; permis de construire 09009715A0005 ; 12 Imp du Chateau ; parcelles AC 33, AC 43 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 3 002 m² ; commencé
- 27/03/2015 ; permis de construire 09009715A0002 ; En Creve ; parcelle ZB 614 ; 35 m² ; terrain 209 896 m² ; autorisé ; HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
- 26/03/2015 ; permis de construire 09009714A0021 ; 6 612 m² ; commencé ; HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
- 30/11/2014 ; permis de construire 09009714A0016 ; Lotissement le Clos de Vie ; parcelle AH 151 ; 1 logement, 111 m² ; commencé
- 31/10/2014 ; permis de construire 09009714A0017 ; Lotissement le Clos de Vie ; parcelles AH 105, AH 110 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 20/10/2014 ; permis de construire 09009714A0019 ; Lotissement  le Clos de Vie ; parcelle AH 154 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 463 m² ; commencé
- 08/10/2014 ; permis de construire 09009714A0012 ; Lot le Clos de Vie ; parcelle AH 105 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 340 m² ; terminé
- 07/10/2014 ; permis de construire 09009714A0013 ; Lot le Clos de Vie ; parcelle AH 144 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 393 m² ; terminé
- 03/10/2014 ; permis de construire 09009714A0005 ; Rue du Canal ; parcelles AH 110, AH 105 ; 6 logements, 516 m² ; terminé ; ST MARTIN
- 29/09/2014 ; permis de construire 09009714A0011 ; 1 logement, 96 m² ; autorisé
- 08/09/2014 ; permis de construire 09009714A0006 ; Le Clos de Vie ; parcelle AH 105 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 516 m² ; autorisé
- 01/09/2014 ; permis de construire 09009714A0010 ; 1 logement, 229 m² ; terminé
- 11/08/2014 ; permis de construire 09009714A0009 ; Lotissement le Clos de Vie ; parcelle AH 150 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 696 m² ; terminé
- 11/08/2014 ; permis de construire 09009714A0015 ; Lotissement le Clos de Vie ; parcelle AH 153 ; 1 logement, 104 m² ; terminé
- 02/08/2014 ; permis de construire 09009714A0007 ; La Guette ; parcelle ZB 218 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 23/06/2014 ; permis de construire 09009714A0001 ; Lotissement de la Plaine 9 ; parcelle AE 126 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 912 m² ; autorisé
- 27/02/2014 ; permis de construire 09009714A0002 ; Lotissement la Plaine ; parcelle AE 119 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 883 m² ; terminé
- 23/01/2014 ; permis de construire 09009713A0006 ; Rue du Canal Lot de la Plaine ; parcelle AE 116 ; 6 logements, 466 m² ; commencé ; NEOLIA
- 13/09/2013 ; permis d'aménager 09009713A0001 ; Rue du Canal ; parcelles AH 105, AH 110 ; terminé ; FONCIER CONSEIL SNC
- 31/08/2013 ; permis de construire 09009713A0002 ; 3 Rue de L Eglise ; parcelles AD 108, AD 110 ; 3 logements ; terrain 246 m² ; commencé ; SCI MONNIN STROM
- 10/07/2013 ; permis de construire 09009712A0015 ; Les Ecouvattes ; parcelle AA 100 ; 904 m² ; terminé ; BANJI
- 01/07/2013 ; permis de construire 09009713A0005 ; En Errupteux ; parcelles AK 188, AK 190, AK 191 ; 975 m² ; terrain 11 894 m² ; commencé ; COMMUNAUTE AGGLOMERATION BELFORTAINE
- 12/03/2013 ; permis de construire 09009712A0016 ; Rue de la Croze ; parcelle AI 101 ; 1 logement, 111 m² ; commencé
- 26/02/2013 ; permis de démolir 09009712A0002 ; Rue de la Croze ; parcelle AI 101 ; autorisé
- 01/02/2013 ; permis de construire 09009712A0009 ; 38 Rte de Dambenois ; parcelles AI 115, AI 116B ; 2 logements, 98 m² ; autorisé
- 11/01/2013 ; permis de construire 09009712A0010 ; Rue des Iris ; parcelle AE 124 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 837 m² ; terminé
- 11/01/2013 ; permis de construire 09009712A0011 ; Rue des Iris ; parcelle AE 125 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 854 m² ; terminé
- 11/01/2013 ; permis de construire 09009712A0013 ; Rue des Iris ; parcelle AE 122 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 770 m² ; terminé ; A.K.E.
- 03/01/2013 ; permis de construire 09009712A0012 ; Champs Jacquot ; parcelles ZB 613, ZB 611, ZB 610 ; 12 730 m² ; terrain 26 514 m² ; terminé ; CARRE MEDIAN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/trevenans-90097/permis
La commune : https://aucadastre.fr/trevenans-90097.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/90097/permits